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Au cas où
Le cas échéant
S'il en est
S'il en existe un
S'il y a lieu
Si tant est qu'il y en ait
Titre de voyage en lieu de passeport
Voyage au nouveau lieu de travail
éventuellement

Vertaling van "voyage ait lieu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
titre de voyage en lieu de passeport

travel document replacing passport


s'il en existe un [ le cas échéant | s'il y a lieu | s'il en est | si tant est qu'il y en ait | éventuellement | au cas où ]

if any


voyage au nouveau lieu de travail

travel to the new location
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
J'ai pris des arrangements avec son frère aîné pour qu'elle aille faire un voyage de camping de trois semaines en Colombie-Britannique, mais elle est morte deux semaines avant que ce voyage ait lieu.

I made arrangements with her older brother to send her to B.C. for a three-week camping trip, and she died two weeks before that happened.


Que le Comité demande à voyager dans toutes les régions du Canada, (le Canada atlantique, le Québec, l'Ontario, le Nord de l'Ontario, les Prairies, la Colombie-Britannique et le Nord canadien), ainsi que dans des milieux urbains (comme par exemple la partie est du centre-ville de Vancouver), ainsi que dans des communautés rurales et éloignées, et que le Comité demande que ce voyage ait lieu en mars et avril 2014.

That the Committee request to travel to all regions of Canada, (Atlantic Canada, Quebec, Ontario, Northern Ontario, the Prairies, British Columbia and the North), as well as downtown urban settings (such as the Downtown Eastside of Vancouver) and rural and remote settings, and that the Committee request that this travel take place in March and April 2014.


Que le comité demande à voyager dans toutes les régions du Canada, (le Canada atlantique, le Québec, l'Ontario, le Nord de l'Ontario, les Prairies, la Colombie-Britannique et le Nord canadien), ainsi que dans des milieux urbains (comme par exemple la partie est du centre-ville de Vancouver), ainsi que dans des communautés rurales et éloignées, et que le Comité demande à ce que le voyage ait lieu en mars et avril 2014;

That the Committee request to travel to all regions of Canada, (Atlantic Canada, Quebec, Ontario, Northern Ontario, the Prairies, British Columbia and the North), as well as downtown urban settings (such as the Downtown Eastside of Vancouver) and rural and remote settings, and that the Committee request that this travel take place in March and April 2014; and


Que le Comité demande à voyager dans toutes les régions du Canada (le Canada atlantique, le Québec, l’Ontario, le Nord de l’Ontario, les Prairies, la Colombie-Britannique et le Nord canadien), ainsi que dans des milieux urbains (comme par exemple la partie est du centre-ville de Vancouver), ainsi que dans des communautés rurales et éloignées, et que le Comité demande à ce que ce voyage ait lieu en mars et avril 2014;

That the Committee request to travel to all regions of Canada, (Atlantic Canada, Quebec, Ontario, Northern Ontario, the Prairies, British Columbia and the North), as well as downtown urban settings (such as the Downtown Eastside of Vancouver) and rural and remote settings, and that the Committee request that this travel take place in March and April 2014; and


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Que le comité demande à voyager dans toutes les régions du Canada (le Canada atlantique, le Québec, l’Ontario, le Nord de l’Ontario, les Prairies, la Colombie-Britannique et le Nord canadien), ainsi que dans des milieux urbains (comme la partie est du centre-ville de Vancouver), ainsi que dans des communautés rurales et éloignées, et que le comité demande à ce que ce voyage ait lieu en mars et en avril 2014;

And that the committee request to travel to all regions of Canada (Atlantic Canada, Quebec, Ontario, Northern Ontario, the Prairies, British Columbia and the North), as well as downtown urban settings (such as the Downtown Eastside of Vancouver) and rural and remote settings, and that the committee request that this travel take place in March and April 2014;


3. Pour les catégories de personnes visées au paragraphe 1 du présent article, toutes les catégories de visas sont délivrées selon la procédure simplifiée, sans qu'il y ait lieu de produire une autre justification, invitation ou validation concernant l'objet du voyage prévue par le droit des parties.

3. For the categories of persons mentioned in paragraph 1 of this Article, all categories of visas are issued according to the simplified procedure without requiring any other justification, invitation or validation concerning the purpose of the journey, provided for by the legislation of the Parties.


3. Pour les catégories de personnes visées au paragraphe 1 du présent article, toutes les catégories de visas sont délivrées selon la procédure simplifiée, sans qu’il y ait lieu de produire une autre justification, invitation ou validation concernant l’objet du voyage prévue par le droit de l’État membre.

3. For the categories of persons mentioned in paragraph 1 of this article, all categories of visa are issued according to the simplified procedure without requiring any other justification, invitation or validation concerning the purpose of the journey, provided for by the legislation of the Member States.


3. Pour les catégories de personnes visées au paragraphe 1 du présent article, toutes les catégories de visas sont délivrées selon la procédure simplifiée, sans qu’il y ait lieu de produire une autre justification, invitation ou validation concernant l’objet du voyage.

3. For the categories of persons mentioned in paragraph 1 of this article, all categories of visa are issued according to the simplified procedure without requiring any other justification, invitation or validation concerning the purpose of the journey.


Ce régime particulier poursuit donc deux objectifs: (a) simplifier l'application des règles communautaires en matière de TVA pour ce type de prestations de services afin, notamment, d'éviter que l'agence de voyages ait à s'immatriculer, pour des besoins de perception de la TVA, dans chacun des États membres où les prestations de services sont fournies; (b) assurer l'attribution des recettes de TVA à l'État membre dans lequel a lieu la consommation fin ...[+++]

Hence this special VAT scheme has two aims: (a) to simplify application of Community VAT rules for these supplies, particularly so that a travel agency avoids multiple registration for VAT purposes in each Member State where the services are provided; (b) to ensure that the VAT revenue goes to the Member State in which final consumption of each individual service takes place (NB VAT revenue on services enjoyed in the course of the journey, such as hotels, restaurants or transport, will go to the Member State in which the traveller receives the service, whereas VAT on travel agencies' margins returns to the Member State where the agency ...[+++]


Ce régime particulier poursuit donc deux objectifs: (a) simplifier l'application des règles communautaires en matière de TVA pour ce type de prestations de services afin, notamment, d'éviter que l'agence de voyages ait à s'immatriculer, pour des besoins de perception de la TVA, dans chacun des États membres où les prestations de services sont fournies; (b) assurer l'attribution des recettes de TVA à l'État membre dans lequel a lieu la consommation fin ...[+++]

Hence this special VAT scheme has two aims: (a) to simplify application of Community VAT rules for these supplies, particularly so that a travel agency avoids multiple registration for VAT purposes in each Member State where the services are provided; (b) to ensure that the VAT revenue goes to the Member State in which final consumption of each individual service takes place (NB VAT revenue on services enjoyed in the course of the journey, such as hotels, restaurants or transport, will go to the Member State in which the traveller receives the service, whereas VAT on travel agencies' margins returns to the Member State where the agency ...[+++]




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Date index: 2025-08-05
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