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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Décote liée à l'absence de droit de vote
Décote pour absence de droit de vote
Démence alcoolique SAI
Escompte pour absence de droits de vote
Et dans tous les cas le plus bas des deux
Hallucinose
Jalousie
Lorsque ce dernier montant est le moins élevé
Mauvais voyages
Moins-value pour absence de droit de vote
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Si ce dernier montant est le moins élevé

Vertaling van "vote moins lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


et dans tous les cas le plus bas des deux [ si ce dernier montant est le moins élevé | lorsque ce dernier montant est le moins élevé ]

whichever is the lower [ whichever is less ]


décote pour absence de droit de vote | moins-value pour absence de droit de vote | escompte pour absence de droits de vote | décote liée à l'absence de droit de vote

discount for lack of voting rights


Ordonnance définitive de saisie-arrêt lorsque le tiers-saisi doit moins que la somme accordée par jugement

Garnishee Order Absolute where Garnishee Owes less than Judgment Debt


douze voix exprimant le vote favorable d'au moins quatre membres

twelve votes in favour,cast by at least four members
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Débats, 17 avril 1962, p. 3242-3243. Cette règle a été difficile à appliquer parce que la procédure est moins rigoureuse dans le cas des votes tenus lorsque la Chambre siège en comité plénier : aucune sonnerie ne se fait entendre pour convoquer les députés, les whips ne signalent pas à la présidence que les députés sont prêts à voter, et les députés n’ont pas à se lever à leur fauteuil.

Debates, April 17, 1962, p. 3080. This rule has been difficult to enforce because the procedures for a division are less formal when the House sits as a Committee of the Whole: there are no division bells calling Members to vote; the Whips do not signal to the Chair that Members are ready; and Members do not have to be standing at their desk.


Il y aura 15 minutes pour les votes, mais lorsque nous reviendrons, il sera passé moins le quart.

There are going to be 15 minutes of voting, but by coming back here it's going to be well after quarter to.


Lorsqu'un acte doit être adopté par le Conseil à la majorité qualifiée, 65 % de la population de l'Union ou, lorsque tous les États membres ne participent pas au vote, de la population des États membres y participant, ainsi que le nombre minimal de membres du Conseil représentant plus de 35 % de la population des États membres participant au vote, sont calculés conformément aux chiffres de population figurant à l'annexe III. Ces chiffres s'appliquent aussi entre le 1er novembre 2014 et le 31 mars 2017 lorsque, en application de l'article 3, paragraphe 2, du protocole no 36 s ...[+++]

Where a decision is to be adopted by the Council acting by qualified majority, 65 % of the population of the Union or, where not all Member States participate in voting, of the population of the participating Member States, and the minimum number of Council members representing more than 35 % of the population of the participating Member States shall be calculated in accordance with the population figures set out in Annex III. These figures shall also apply between 1 November 2014 and 31 March 2017 where, in accordance with Article 3(2) of Protocol No 36 on transitional measures, annexed to the Treaty on European Un ...[+++]


Le texte des amendements repoussés est joint en annexe, avec l'indication des votes intervenus, lorsqu'ils ont recueilli un nombre de voix favorables représentant au moins le quart des suffrages exprimés.

The text of proposed amendments which have been rejected, together with the result of the voting thereon, shall be appended to the opinion if the amendments received at least one-quarter of the votes cast.


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Une cohorte qui, statistiquement, vote moins lorsqu'elle a 18 ou 20 ans votera probablement moins aussi lorsqu'elle vieillira. Elle votera moins que ses parents ou ses grands-parents, et c'est l'une des raisons qui expliquent la baisse du taux de participation.

A cohort that statistically votes less when it is 18 or 20 is likely to go on voting less as it ages, less than its parents or its grandparents did, and that is one reason why the overall turnout rate has been diminishing.


Ces résultats m'inquiètent moins à l'échelle locale qu'à l'échelle nationale, mais même s'il me semble qu'il n'est pas idéal de tenir ce vote étudiant à une date éloignée des élections fédérales, les résultats de ce vote étudiant, lorsqu'ils seront publiés, feront sûrement la manchette tant à l'échelle locale que nationale, même s'ils sont publiés après les élections.

I am less concerned about them locally than nationally, but it seems to me even though it's not ideal to have the national student voting day some distance away from the federal election date, it will be a big story even the day after the election, nationwide and locally, when those students' votes are published.


Les délibérations sont acquises si elles ont recueilli au moins 88 voix exprimant un vote favorable, lorsque, en vertu du traité, elles doivent être prises sur proposition de la Commission.

Acts of the Council shall require for their adoption at least 88 votes in favour where the Treaty requires them to be adopted on a proposal from the Commission.


4. Lorsque, à la suite d'une offre, l'offrant détient au moins 75 % du capital assorti de droits de vote, les restrictions au transfert de titres et au droit de vote visées aux paragraphes 2 et 3, ainsi que les droits extraordinaires des actionnaires concernant la nomination ou la révocation de membres de l'organe d'administration ou de direction prévus dans les statuts de la société visée, ne s'appliquent pas; les titres à droit de vote multiple ne d ...[+++]

4. Where, following a bid, the offeror holds 75 % or more of the capital carrying voting rights, no restrictions on the transfer of securities or on voting rights referred to in paragraphs 2 and 3 nor any extraordinary rights of shareholders concerning the appointment or removal of board members provided for in the articles of association of the offeree company shall apply; multiple-vote securities shall carry only one vote each at the first general meeting of shareholders following closure of the bid, called by the offeror in order ...[+++]


lorsque, à la suite de l'acceptation de l'offre, il a acquis ou s'est fermement engagé par contrat à acquérir des titres représentant au moins 90 % du capital assorti de droits de vote de la société visée et 90 % des droits de vote faisant l'objet de l'offre.

where, following acceptance of the bid, he/she has acquired or has firmly contracted to acquire securities representing not less than 90 % of the offeree company’s capital carrying voting rights and 90 % of the voting rights comprised in the bid.


lorsque l'offrant détient des titres représentant au moins 90 % du capital assorti de droits de vote et 90 % des droits de vote de la société visée,

where the offeror holds securities representing not less than 90 % of the capital carrying voting rights and 90 % of the voting rights in the offeree company,




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vote moins lorsqu ->

Date index: 2022-03-02
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