Traduction de «voitures particulières tels » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

unité de voiture particulière | Unité de Voitures Particulières | unité-voiture | UVP [Abbr.]
passenger car unit | private vehicle unit | PCU [Abbr.] | PVU [Abbr.]

unité de voiture particulière | unité voiture particulière | UVP [Abbr.]
passenger-car unit | PCU [Abbr.]

automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]
motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]

voiture de tourisme | voiture particulière | VP [Abbr.]
car | passenger car

unité-voiture | unité de voiture particulière | UVP
passenger car unit | PCU

voiture particulière
special car

voiture automobile privée [ voiture particulière privée ]
private automobile [ personal automobile | privately owned passenger car | private car ]

voiture de tourisme [ véhicule de tourisme | voiture particulière ]
private passenger automobile [ private passenger vehicle | passenger vehicle ]

unité-voiture [ unité de voiture particulière ]
passenger car unit

voiture particulière équipée d'un catalyseur
catalyst-equipped passenger car

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les droits d'accise sur les carburants pour véhicules sont considérés comme un instrument fiscal efficace pour collecter des recettes, influencer le niveau d'utilisation des véhicules ou internaliser les coûts environnementaux et sociaux liés à l'utilisation des voitures particulières, tels que les coûts d'infrastructure, les coûts imputables aux accidents et les coûts résultant de la pollution atmosphérique.
Excise duties on motor fuels are seen as an effective fiscal instrument to collect revenue, to influence the level of car use, or for internalising environmental and social costs linked to the use of passenger cars, such as infrastructure costs, accident costs, and air pollution costs.

Conformément aux articles 18 et 26 de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules , le constructeur doit veiller à ce que chaque voiture particulière neuve mise sur le marché de l’Union européenne soit accompagnée d’un certificat de conformité en cours de validité, et les États membres ne peuvent immatriculer ces véhicules que s’ils sont accompagnés d’un tel certificat de conformité.
Pursuant to Articles 18 and 26 of Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council of 5 September 2007 establishing a framework for the approval of motor vehicles and their trailers, and of systems, components and separate technical units intended for such vehicles , a manufacturer must ensure that each new passenger car placed on the market in the EU is accompanied by a valid certificate of conformity and a Member State cannot register such a vehicle unless it is accompanied by such a certificate of conformity.

1. Le présent règlement s'applique aux véhicules à moteur de catégorie M, tels qu'ils sont définis à l'annexe II de la directive 2007/46/CE («voitures particulières»), et qui sont immatriculés dans la Communauté pour la première fois sans avoir été immatriculés auparavant en dehors de la Communauté («voitures particulières neuves»).
1. This Regulation shall apply to motor vehicles of category M as defined in Annex II to Directive 2007/46/EC (‘passenger cars’) which are registered in the Community for the first time and which have not previously been registered outside the Community (‘new passenger cars’).

1. Le présent règlement s’applique aux véhicules à moteur de catégorie M1, tels qu’ils sont définis à l’annexe II de la directive 2007/46/CE, dont la masse de référence ne dépasse pas 2 610 kg et aux véhicules dont la réception est élargie conformément à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 715/2007 («voitures particulières»), qui sont immatriculés dans la Communauté pour la première fois sans avoir été immatriculés auparavant en dehors de la Communauté («voitures particulières neuves»).
1. This Regulation shall apply to motor vehicles of category M1 as defined in Annex II to Directive 2007/46/EC with a reference mass not exceeding 2 610 kg and vehicles to which type-approval is extended in accordance with Article 2(2) of Regulation (EC) No 715/2007 ('passenger cars') which are registered in the Community for the first time and which have not previously been registered outside the Community ('new passenger cars').

1. Le présent règlement s’applique aux véhicules à moteur de catégorie M1, tels qu’ils sont définis à l’annexe II de la directive 2007/46/CE et aux véhicules dont la réception est élargie conformément à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 715/2007 («voitures particulières»), qui sont immatriculés dans la Communauté pour la première fois («voitures particulières neuves»).
1. This Regulation shall apply to motor vehicles of category M1 as defined in Annex II to Directive 2007/46/EC and vehicles to which type-approval is extended in accordance with Article 2(2) of Regulation (EC) No 715/2007 ('passenger cars') which are registered in the Community for the first time ('new passenger cars').

(3 bis) Les États membres doivent également être encouragés à introduire des incitations fiscales coordonnées pour les voitures particulières afin d'accélérer la commercialisation de voitures particulières ou d'équipements de voitures particulières qui, en utilisant les combustibles fossiles, tels l'essence, le gazole et le GPL, ou des carburants de substitution, tels les biocarburants, le gaz naturel et l'hydrogène, ou encore l'énergie électrique, y compris les moteurs hybrides, satisfont aux exigences en matière d'efficacité énergétique et d'économie d'énergie.
(3a) Member States should likewise be encouraged to apply coordinated fiscal incentives for passenger cars to expedite the placing on the market of passenger cars and vehicle equipment which, whether the power source used is fossil fuels such as petrol, diesel, or LPG, alternative fuels such as bio fuels, natural gas, or hydrogen, or electrical energy, including hybrid engines, meet energy-saving and energy efficiency requirements.

(3 ter) Les États membres doivent aussi être encouragés à introduire des incitations fiscales coordonnées pour les voitures particulières, afin d'accélérer la commercialisation de voitures particulières ou d'équipements de voitures particulières qui satisfont aux exigences en matière d'économies d'énergie et d'efficacité énergétique, que soient utilisés des combustibles fossiles, tels l'essence, le gazole et le GPL, ou des carburants de substitution, tels les biocarburants, le gaz naturel et l'hydrogène, ou encore l'énergie électrique, y compris les moteurs hybrides.
(3b) Member States should also be encouraged to apply coordinated fiscal incentives for passenger cars in order to expedite the placing on the market of passenger cars and vehicle equipment that meet energy-saving and energy-efficiency requirements, whether the power source used is fossil fuel, such as petrol, diesel, or LPG, alternative fuel, such as bio fuel, natural gas, or hydrogen, or electrical energy, including hybrid engines.

(3 ter) Les États membres doivent aussi être encouragés à introduire des incitations fiscales coordonnées pour les voitures particulières, afin d'accélérer la commercialisation de voitures particulières et d'équipements de véhicules qui satisfont aux exigences en matière d'économies d'énergie et d'efficacité énergétique, que soient utilisés des combustibles fossiles, tels l'essence, le gazole et le GPL, ou des carburants de substitution, tels les biocarburants, le gaz naturel et l'hydrogène, ou encore l'énergie électrique, y compris les moteurs hybrides.
(3b) Member States should also be encouraged to apply coordinated fiscal incentives for passenger cars in order to expedite the placing on the market of passenger cars and vehicle equipment that meet energy-saving and energy-efficiency requirements, whether the power source used is fossil fuel, such as petrol, diesel, or LPG, alternative fuel, such as bio fuel, natural gas, or hydrogen, or electrical energy, including hybrid engines.

L'existence de différents systèmes de taxation pour les voitures particulières dans l'UE crée des obstacles fiscaux (tels que la double imposition) et entrave le bon fonctionnement du marché intérieur.
The fact that there are differing systems for taxing passenger cars in the EU results in tax obstacles (such as double taxation) and impedes the smooth functioning of the internal market.