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Abus d'une substance psycho-active
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Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Booking note
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Engagement de fret
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Note d'application
Note de bas de page
Note de définition ou d'application
Note de pied
Note de réservation
Note de réservation de fret
Note en bas de page
Note explicative
Note infrapaginale
Notice de contenu
Paranoïa
Psychose SAI
Réservation de fret
Résiduel de la personnalité et du comportement
Voir dire
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Voir note 5 au début de ce chapitre
Voir-dire

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TERMINOLOGIE
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view purchase order line notes






accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]

Overlapping lesion of other and unspecified parts of mouth




booking note | engagement de fret | note de réservation | note de réservation de fret | réservation de fret

booking note


note d'application | note de définition ou d'application | note explicative | notice de contenu

note on definition or on use | scope note | SN [Abbr.]


note en bas de page | note de bas de page | note infrapaginale | note de pied

footnote
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au cours de ces sept années de reprise économique dans l'Union, le PIB par habitant a augmenté en termes réels de près d'un point de pourcentage de plus par an que la moyenne de l'Union européenne (voir les Notes méthodologiques à la fin de la présente section).

Over these 7 years of economic recovery in the Union, therefore, GDP per head in these three countries together grew in real terms by almost 1 percentage point a year above the EU average (see Methodological notes at the end of the section ).


Ils diffèrent des chiffres généralement utilisés dans les études empiriques et analyses antérieures qui portaient sur l'évolution du PIB en termes de SPA au cours du temps, laquelle n'est pas appropriée à cette fin (voir les Notes méthodologiques à la fin de la présente section).

They differ from the data typically used in previous empirical studies and analyses which relate to GDP in PPS terms over time, which is inappropriate to use for this purpose (see Methodological notes at the end of this section).


Le Royaume-Uni et l'Irlande ont exercé leur droit d'option à l'égard de ce règlement (voir la note de bas de page 3).

The United Kingdom and Ireland "opted-in" to this Regulation (see footnote 3).


En ce qui concerne la portée des mesures qui s'appliquent déjà et/ou qui seront proposées en application du titre V du TFUE, en vue de la mise en œuvre de l'agenda, voir la note de bas de page 3 relative aux droits d'option du Royaume-Uni et de l'Irlande et au statut dérogatoire de non-participation du Danemark.

Concerning the scope of the measures which already apply and/or will be proposed, under Title V TFEU, to implement the Agenda, see footnote 3 on the "opt-in" rights concerning the United Kingdom and Ireland and the "opt-out" status concerning Denmark.


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Concernant le champ d'application de cette proposition, voir la note de bas de page 3.

On the scope of such proposal see footnote 3.


Le fait qu'un grand nombre des fournisseurs prétendument privés déclarés par les exportateurs semblent être des sociétés commerciales (qui ont peut-être acheté les produits auprès d'entreprises publiques), le défaut de coopération des pouvoirs publics chinois (voir les considérants (46) à (48)) et les constatations faites par d'autres autorités d'enquête (voir la note de bas de page 32) amènent à conclure que la part réelle des entreprises publiques présentes sur le marché de l'acier laminé à chaud est nettement supérieure.

The fact that many of the allegedly private suppliers reported by the exporters seem to be trading companies (which may well have purchased from the product from SOEs), the non-cooperation of the GOC (see recitals (46) to (48) above) and findings of other investigating authorities (see footnote 32) leads to the conclusion that the real share of SOEs on the HRS market is much higher.


Conditions particulières (voir les notes de bas de page pour chaque certificat):

Specific conditions (see footnotes in each certificate):


Pour connaître précisément les droits d'enregistrement par État membre, voir la note de bas de page 28 du paragraphe 2.2.6 de l'analyse d'impact accompagnant le présent document [COM(2008) xxx, pas encore publié].

For more details on the different registration fees per MS see footnote 28 at § 2.2.6 of document COM(2008)xxx final: Impact Assessment accompanying this document. Not yet published.


Enfin, on peut se référer à l'expérience découlant de l'adoption par la Communauté de la directive sur la responsabilité du fait des produits (voir la note de bas de page n° 9).

Finally, there is the experience in the Community with the introduction of the Product Liability Directive (see footnote 9).


Note: L'autre mode opératoire utilisant les tubes d'extraction des matières grasses munis d'un siphon ou d'un dispositif de lavage (voir la note au point 5.6) est décrit à l'appendice.

Note: The alternative procedure using fat-extraction tubes with siphon or wash-bottle fittings (see the note to 5.6.) is described in the Appendix.




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voir les notes ->

Date index: 2024-08-19
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