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Traduction de «voie ferrée elle-même » (Français → Anglais) :

La voie ferrée elle-même était tellement mal entretenue que le service était lent, peu fiable et toujours en retard, au point où les compagnies de chemin de fer allaient l'interrompre.

The rail itself became so badly maintained that the service was slow, unreliable and always late, to the point where the rail companies were going to simply abandon it.


Afin de définir l’exonération que les États membres peuvent prévoir en ce qui concerne les droits d’accises sur les huiles minérales, l’expression «dans le cadre du transport de personnes et de marchandises sur les réseaux ferroviaires» figurant à l’article 8, paragraphe 2, sous c), de la directive 92/81/CEE du Conseil, du 19 octobre 1992, concernant l’harmonisation des structures des droits d’accises sur les huiles minérales (1), doit-elle faire l’objet d’une interprétation restrictive, compte tenu de son libellé, ou, au contraire, doit-elle faire l’objet d’une interprétation plus large qui étende l’exonération au carburant utilisé par les engins qui se déplacent sur la voie ...[+++] vue de l’entretien de l’infrastructure ferroviaire?

Must the phrase ‘in the field of passenger transport, and the carriage of goods, by rail’ as used in Article 8(2)(c) of Council Directive 92/81/EEC (1) of 19 October 1992 on the harmonisation of the structures of excise duties on mineral oils, for the purposes of defining the exemption which the Member States may provide in that field, be interpreted strictly, in accordance with its literal meaning, or, conversely, must it be interpreted broadly, as meaning that the exemption extends to fuel used by machinery for the maintenance of the railway infrastructure, which moves by rail?


À notre avis, le point nodal du réseau de la Voie maritime du Saint-Laurent et des Grands Lacs est la voie maritime elle-même.

From our perspective, the St. Lawrence-Great Lakes system has a nodal point the St. Lawrence Seaway.


Elle nous démontre que la voie maritime elle-même essaie d'aider le secteur en consentant un rabais de 1,5 p. 100 sur les 2 p. 100 prévus pour les droits de passage.

It showed us that the seaway itself was trying to help the business by rebating 1.5% of the 2% tolls. For increasing productivity, there are several options that should be examined.


Lorsqu’elles entament des activités dans d’autres États membres, les PME sont systématiquement exposées à des coûts de mise en conformité et de financement supérieurs à ceux assumés par les entreprises de plus grande taille, et, par voie de conséquence, à des risques de défaillance plus importants (de la part de l’établissement récemment créé à l’étranger, voire de la PME elle-même).

When they do develop activities in other Member States, SMEs are systematically subject to higher compliance and finance costs than larger companies and therefore run a higher risk of business failure (altogether and/or of the newly created foreign establishment).


Elle pâtit de l'effet de coupure induit par les infrastructures (voie ferrée). Elle accueille une importante population étrangère.

It is suffering from the dividing effect of infrastructure (the railway line) and has a large foreign population.


(iii) lorsque la requête paraît fondée à l'autorité compétente mais que celle-ci n'est pas elle-même en mesure d'y apporter une solution satisfaisante, elle informe l'entreprise qu'elle s'efforcera de résoudre le cas par voie d'accord amiable avec l'autorité compétente de tout autre État contractant concerné.

(iii) if the request appears to the competent authority to be well-founded but it is not itself able to arrive at a satisfactory solution, it will inform the enterprise that it will endeavour to resolve the case by mutual agreement with the competent authority of any other Contracting State concerned.


5". véhicule": tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique, sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée, à condition que ce véhicule automoteur ou cette remorque soit assujetti à l'obligation d'assurance dans le pays où il circule.

5". vehicle": means any motor vehicle intended for travel on land and propelled by mechanical power but not running on rails as well as any trailer whether or not coupled but only where the motor vehicle or trailer is made subject to compulsory insurance in the country in which it is being used;


Si une entreprise—et l'entreprise ferroviaire en est une—prend des risques en investissant dans l'exploitation d'une voie ferrée, elle doit être assurée qu'elle peut se retirer si l'entreprise ne devient plus viable.

If a business—and railroading is a business—risks its capital to invest in a railway operation, it must be assured it can exit that undertaking if it becomes uneconomic.


Au sens de la présente directive, il faut entendre par: 1. véhicule : tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique, sans être lié à une voie ferrée, ainsi que les remorques, même non attelées;

For the purposes of this Directive: 1". vehicle" means any motor vehicle intended for travel on land and propelled by mechanical power, but not running on rails, and any trailer, whether or not coupled;




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voie ferrée elle-même ->

Date index: 2023-02-19
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