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Canal
Canal fluvial
Circulation de navigation intérieure
Circulation fluviale
Figuration plastique du relief
Figuré plastique du relief
Liaison fluviale
Réseau navigable
Transport fluvial
Transport par voie navigable
Voie d'eau
Voie d'eau intérieure
Voie de dégagement pour les poids lourds
Voie lente
Voie navigable
Voie réservée aux véhicules lents
Voie à circulation lente
éléments figurés du sang anormaux

Vertaling van "voie 1 figurant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
professeur de gestion des entreprises (voie professionnelle)/professeure de gestion des entreprises (voie professionnelle) | professeure de gestion des entreprises de la voie professionnelle | professeur de gestion des entreprises (voie professionnelle) | professeur de gestion des entreprises de la voie professionnelle/professeure de gestion des entreprises de la voie professionnelle

business administration teacher | vocational business administration teacher | business administration instructor | business administration vocational teacher


professeur de vente et marketing (voie professionnelle) | professeure de vente et marketing (voie professionnelle) | professeur de vente et marketing (voie professionnelle)/professeure de vente et marketing (voie professionnelle) | professeur de vente et marketing de la voie professionnelle/professeure de vente et marketing de la voie professionnelle

business and marketing teacher | vocational instructor in business and marketing | business and marketing vocational teacher | instructor in sales and marketing


professeur en électronique et automatique (voie professionnelle) | professeur en électronique et automatique de la voie professionnelle | professeur en électronique et automatique (voie professionnelle)/professeure en électronique et automatique (voie professionnelle) | professeur en électronique et automatique de la voie professionnelle/professeure en électronique et automatique de la voie professionnelle

electronics and automation educator | electronics and automation vocational instructor | electronics and automation vocational teacher | vocational teacher in electronics and automation


réseau navigable [ voie d'eau | voie navigable ]

network of navigable waterways [ navigable waterway | waterway ]


figuration plastique du relief | figuré plastique du relief

relief plastic


voie à circulation lente | voie de dégagement pour les poids lourds | voie lente | voie réservée aux véhicules lents

crawler lane | slow-moving traffic lane


voie à circulation lente | voie de dégagement pour les poids lourds | voie lente | voie réservée aux véhicules lents

crawler lane | slow-moving traffic lane


éléments figurés du sang anormaux

Abnormal blood cell


transport par voie navigable [ circulation de navigation intérieure | circulation fluviale | liaison fluviale | transport fluvial ]

inland waterway transport [ inland waterway connection | inland waterway traffic | river traffic | river transport ]


voie d'eau intérieure [ canal | canal fluvial ]

inland waterway [ canal | river canal ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
de là, en direction sud le long du prolongement nord à travers la voie figurant sur le plan SM-19 jusqu’à l’angle nord-est du lot 490;

thence southerly along the said production northerly across the lane on Plan SM-19 to the northeastern corner of the said Lot 490;


a) ajouter à l'annexe I la voie navigable désignée; b) ajouter à l'annexe II la voie navigable désignée et préciser les restrictions réglementaires applicables à celle-ci; c) ajouter ou supprimer des restrictions réglementaires applicables à une voie navigable désignée figurant à l'annexe II; d) supprimer une voie navigable désignée de l'annexe I ou de l'annexe II.

(a) add the designated waterway to Schedule I; (b) add the designated waterway to Schedule II and specify the prescribed restrictions that are applicable to that waterway; (c) add or remove prescribed restrictions applicable to a designated waterway listed in Schedule II; or (d) remove the designated waterway from Schedule I or Schedule II.


a) l'adjonction à l'annexe I de la voie navigable désignée; b) l'adjonction à l'annexe II de la voie navigable désignée des restrictions réglementaires applicables; c) l'adjonction ou la suppression des restrictions réglementaires applicables à une voie navigable désignée figurant à l'annexe II; d) la suppression d'une voie navigable désignée de l'annexe I ou de l'annexe II.

(a) adding a designated waterway to Schedule I; (b) adding a designated waterway to Schedule II and specifying the prescribed restrictions that are applicable to the waterway; (c) adding or removing prescribed restrictions applicable to a designated waterway listed in Schedule II; or (d) removing a designated waterway from Schedule I or Schedule II.


6. Si le ministre est d'avis que la navigation sur une voie navigable serait obstruée, gênée ou rendue plus difficile ou dangereuse par l'adjonction d'une voie navigable désignée à l'annexe I ou à l'annexe II, ou par sa suppression, ou par l'adjonction ou la suppression d'une restriction réglementaire applicable à l'utilisation des motomarines sur une voie navigable figurant à l'annexe II, il peut refuser de publier les modifications proposées ou de modifier l'annexe.

6. If, in the opinion of the Minister, the navigation of any navigable waterway would be obstructed, impeded or rendered more difficult or dangerous by reason of adding to or removing from Schedule I or Schedule II a designated waterway, or by reason of adding or removing any prescribed restriction on the use of personal watercraft on a designated waterway listed in Schedule II, the Minister may refuse to publish the proposed changes or to amend the Schedule.


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(Le document est déposé) Question n 130 M. Francis Scarpaleggia: En ce qui concerne la sécurité ferroviaire au Canada: a) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer ont été autorisés à fonctionner avec un seul exploitant; b) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer avaient la permission de laisser les trains sans surveillance pour des périodes limitées sur les lignes principales, avec ou sans locomotive fonctionnant au ralenti; c) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer avaient la permission de laisser les trains sans surveillance pour des périodes limitées sur les lignes secondaires, avec ou sans locomotive fonctionnant au ralenti; d) en ce qui concerne les chemins de fer en b) et en c), dans quelles conditions les t ...[+++]

(Return tabled) Question No. 130 Mr. Francis Scarpaleggia: With regard to rail safety in Canada: (a) for the period of 2006-2012, which railways were permitted to operate with a single operator; (b) for the period of 2006-2012, which railways had permission to leave trains unattended for limited periods of time on main lines with or without an idling locomotive(s); (c) for the period of 2006-2012, which railways had permission to leave trains unattended for limited periods of time on side lines with or without an idling locomotive(s); (d) with regard to the railways in (b) and (c), under what specific conditions could the trains be left unattended; (e) what legislative or regulatory framework governs local emergency preparedness plans i ...[+++]


Lorsque les produits sont offerts à la vente, à la location ou à la location-vente par correspondance, sur catalogue, via l’internet, par démarchage téléphonique ou par tout autre moyen qui implique qu’on ne peut pas s’attendre à ce que l’utilisateur final potentiel voie le produit exposé, les actes délégués contiennent des dispositions visant à garantir que les utilisateurs finals potentiels reçoivent les informations relatives au produit figurant sur l’étiquette et dans la fiche avant d’acheter le produit.

Where products are offered for sale, hire or hire-purchase by mail order, by catalogue, through the Internet, telemarketing or by any other means which imply that the potential end-user cannot be expected to see the product displayed, delegated acts shall make provision to ensure that potential end-users are provided with the information specified on the label for the product and in the fiche before buying the product.


Sans préjudice de l’article 83, si, à l’échéance figurant dans la note de débit, le recouvrement intégral n’a pas été obtenu, le comptable en informe l’ordonnateur compétent et lance sans délai la procédure de récupération par toute voie de droit, y compris, le cas échéant, par exécution de toute garantie préalable.

Without prejudice to Article 83, if the full amount has not been recovered by the due date specified in the debit note, the accounting officer shall inform the authorising officer responsible and shall without delay launch the procedure for effecting recovery by any means offered by the law, including, where appropriate, by enforcement of any guarantee lodged in advance.


3. Aux fins de l'exécution de la demande visée au paragraphe 1, les informations énumérées sur le formulaire de demande et d'autorisation du transit par voie aérienne qui figure à l'annexe sont transmises à l'État membre requis.

3. For the purposes of dealing with the request under paragraph 1, the information on the form to be used for requesting and authorising transit by air in accordance with the Annex shall be forwarded to the requested Member State.


4. Les données à caractère personnel à communiquer pour une demande de DFTF sont celles qui figurent sur la fiche de renseignements personnels jointe à l'annexe II. Cette fiche de renseignements personnels peut être remplie dans le train avant l'apposition du DFTF et, en tout état de cause, avant l'entrée sur le territoire de l'État membre que le train traverse, à condition que les renseignements personnels de base - tels qu'ils figurent à l'annexe II - soient transmis par voie électronique aux autorités de l'État compétent au moment ...[+++]

4. The personal data for an FRTD shall be supplied on the basis of the Personal Data Sheet set out in Annex II. This Personal Data Sheet may be filled in on board the train before the affixing of the FRTD, and in any event before the entry into the territory of the Member State through which the train passes, on condition that the basic personal data, as set out in Annex II, are transmitted electronically to the authorities of the competent Member State at the moment when the request to purchase the railway ticket is made.


2. Sauf convention contraire des parties, la procédure du groupe d'arbitrage est menée conformément aux règles de procédure types qui figurent à l'annexe XV. Le comité d'association peut, par voie de décision, modifier les règles de procédure types et le code de conduite figurant à l'annexe XVI lorsqu'il le juge nécessaire.

2. Unless the Parties otherwise agree, the procedure before the arbitration panel shall be governed by the Model Rules of Procedure set out in Annex XV. The Association Committee may, whenever it considers necessary, amend the Model Rules of Procedure and the Code of Conduct set out in Annex XVI, by means of a decision.




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voie 1 figurant ->

Date index: 2021-03-01
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