- du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017 (à partir du 1er janvier 2016, les installations d'une puissance supérieure à 500 MWth fonctionnant avec des combustibles solides seront soumises à des VLE plus strictes en matière de NOx; des VLE plus strictes seront également appliquées en matière de NOx et de SO2 aux installations à combustibles solides exploitées pendant un nombre d'heures limité),
- 1 January 2016 to 31 December 2017 (from 1 January 2016 the more stringent NOx ELV for solid fuel plants >500MWth applies and more stringent NOx and SO2 ELV derogations for low operating hours solid fuel plants apply), and