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Aménagement paysager comestible
Aménagement paysager à visée nourricière
Appareil à visée reflex
Au sens de
Au titre de
Aux termes de
Calypogée variable
Calypogéie à stipules entières
Caméra à visée reflex
Cité à
Conforme à
Conformément à
Coup-arrière
D'après
Dans le cadre de
Défini à
Désigné à
En application de
En conformité avec
En vertu de
Fixé par
Fondé sur
Laser de visée
Mentionné à
Par
Par application de
Paysagement comestible
Paysagement à visée nourricière
Prévu par
Prévu à
Régi par
Selon
Sous le régime de
Stipulation au profit d'un tiers
Stipulation pour autrui
Suivant
Sur le fondement de
Visé à
Visée arrière
Visée de poitrine
Visée inverse
Visée reflex
Visée reflexe
Visée réflexe
Visée rétrograde
Visée à hauteur de poitrine

Traduction de «vise à stipuler » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
visée à hauteur de poitrine [ visée de poitrine ]

waist level finding


conforme à [ prévu à | prévu par | visé à | mentionné à | fondé sur | désigné à | cité à | défini à | fixé par | régi par ]

pursuant to


calypogée variable | calypogéie à stipules entières

Meylan's pouchwort


au titre de [ en application de | aux termes de | dans le cadre de | en vertu de | selon | suivant | conformément à | au sens de | par application de | en conformité avec | sous le régime de | prévu à | sur le fondement de | prévu par | d'après | visé à | par ]

under [ pursuant to | in accordance with | by virtue of ]


stipulation au profit d'un tiers | stipulation pour autrui

provision in favour of a third party


coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde

backsight(USA) | backward sight | plus sight


visée reflex | visée reflexe | visée réflexe

reflex viewing




aménagement paysager à visée nourricière | paysagement à visée nourricière | aménagement paysager comestible | paysagement comestible

edible landscaping | foodscaping


caméra à visée reflex | appareil à visée reflex

reflex camera
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
B. considérant que l'article 48, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 1094/2010 stipule que le conseil des autorités de surveillance de l'AEAPP, compte tenu de l'évaluation visée dans cette disposition, peut renouveler le mandat du président de l'AEAPP une fois, sous réserve de confirmation par le Parlement européen;

B. whereas Article 48(4) of Regulation (EU) No 1094/2010 provides that the Board of Supervisors of the EIOPA, taking into account the evaluation referred to in that provision, may extend the term of office of the Chairperson of the EIOPA once, subject to confirmation by the European Parliament;


B. considérant que l'article 48, paragraphe 4, du règlement (UE) n° 1093/2010 stipule que le conseil des autorités de surveillance de l'ABE, compte tenu de l'évaluation visée dans cette disposition, peut renouveler le mandat du président de l'ABE une fois, sous réserve de confirmation par le Parlement européen;

B. whereas Article 48(4) of Regulation (EU) No 1093/2010 provides that the Board of Supervisors of the EBA, taking into account the evaluation referred to in that provision, may extend the term of office of the Chairperson of the EBA once, subject to confirmation by the European Parliament;


Le présent amendement vise à stipuler clairement que l'employeur est également tenu de faire respecter le port des protecteurs auditifs dans les cas prévus par la directive.

This is to make it clear that the employer is also responsible for enforcing the wearing of hearing protectors in the cases required by this directive.


L'article 102, paragraphe 1, stipule qu'il est "interdit d'utiliser les données visées aux articles 95 à 100 pour d'autres buts que ceux fixés pour chaque type de signalement visé à ces articles".

Article 102(1) refers to use of 'the data provided for in Articles 95 to 100 only for the purposes laid down for each category of alert referred to in those articles'.


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Les points b) et c) de l’article 140 stipulent qu’un amendement est irrecevable s’il vise à supprimer ou à remplacer un texte dans son ensemble ou s’il vise à modifier plus d’un des articles ou paragraphes du texte auquel il s’applique.

Rule 140 b) and c) prohibits the presentation of an amendment aimed at replacing or deleting the whole of a text or which proposes amending more than one of the articles or paragraphs of the text it refers to.


L'annexe III, point 3.4, concernant la mise à jour des informations mises à la disposition du public, stipule que: "L'organisation actualise chaque année les informations visées au point 3.2 et fait valider chaque année les modifications par un vérificateur environnemental.

Annex III, point 3.4, on maintenance of publicly available information states: "The organisation shall update the information detailed in point 3.2 and shall have any changes validated by an environmental verifier, on a yearly basis.


(7) L'article 4, paragraphe 11, du règlement (CE) n° 1260/1999 stipule que la liste des zones éligibles à l'objectif n° 2 est valable sept ans à compter du 1er janvier 2000; toutefois, sur proposition d'un État membre, en cas de crise grave dans une région, la Commission peut modifier la liste des zones au cours de l'année 2003, selon les dispositions des paragraphes 1 à 10 dudit article 4, sans augmenter la couverture de population à l'intérieur de chaque région visée à l'article 13, paragraphe 2, dudit règlement,

(7) Article 4(11) of Regulation (EC) No 1260/1999 provides that each list of areas eligible under Objective 2 is to be valid for seven years from 1 January 2000; however, where there is a serious crisis in a given region, the Commission, acting on a proposal from a Member State, may amend the list of areas during 2003 in accordance with paragraphs 1 to 10 of Article 4, without increasing the proportion of the population within each region referred to in Article 13(2) of that Regulation,


(5) L'article 4, paragraphe 11, du règlement (CE) n° 1260/1999 stipule que la liste des zones éligibles à l'objectif n° 2 est valable sept ans à compter du 1er janvier 2000. Toutefois, sur proposition d'un État membre, en cas de crise grave dans une région, la Commission peut modifier la liste des zones au cours de l'année 2003, selon les dispositions des paragraphes 1 à 10 dudit article 4, sans augmenter la couverture de population à l'intérieur de chaque région visée à l'article 13, paragraphe 2, dudit règlement,

(5) Article 4(11) of Regulation (EC) No 1260/1999 provides that each list of areas eligible under Objective 2 is to be valid for seven years from 1 January 2000; however, where there is a serious crisis in a given region, the Commission, acting on a proposal from a Member State, may amend the list of areas during 2003 in accordance with paragraphs 1 to 10 of Article 4, without increasing the proportion of the population within each region referred to in Article 13(2) of that Regulation,


(5) L'article 4, paragraphe 11, du règlement (CE) n° 1260/1999 stipule que la liste des zones éligibles à l'objectif 2 est valable sept ans à compter du 1er janvier 2000. Toutefois, sur proposition d'un État membre, en cas de crise grave dans une région, la Commission peut modifier la liste des zones au cours de l'année 2003, selon les dispositions des paragraphes 1 à 10 dudit article 4, sans augmenter la couverture de population à l'intérieur de chaque région visée à l'article 13, paragraphe 2, dudit règlement,

(5) Article 4(11) of Regulation (EC) No 1260/1999 provides that each list of areas eligible under Objective 2 is to be valid for seven years from 1 January 2000; however, where there is a serious crisis in a given region, the Commission, acting on a proposal from a Member State, may amend the list of areas during 2003 in accordance with paragraphs 1 to 10 of Article 4, without increasing the proportion of the population within each region referred to in Article 13(2) of that Regulation,


(5) L'article 4, paragraphe 11, du règlement (CE) n° 1260/1999 stipule que la liste des zones éligibles à l'objectif n° 2 est valable sept ans à compter du 1er janvier 2000; toutefois, sur proposition d'un État membre, en cas de crise grave dans une région, la Commission peut modifier la liste des zones au cours de l'année 2003, selon les dispositions des paragraphes 1 à 10 dudit article 4, sans augmenter la couverture de population à l'intérieur de chaque région visée à l'article 13, paragraphe 2, dudit règlement,

(5) Article 4(11) of Regulation (EC) No 1260/1999 provides that each list of areas eligible under Objective 2 is to be valid for seven years from 1 January 2000; however, where there is a serious crisis in a given region, the Commission, acting on a proposal from a Member State, may amend the list of areas during 2003 in accordance with paragraphs 1 to 10 of Article 4, without increasing the proportion of the population within each region referred to in Article 13(2) of that Regulation,




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vise à stipuler ->

Date index: 2025-03-16
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