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Circuit visant à tester les produits
Décision corrective
Décision rectificative
Décision visant à corriger une situation
Décision visant à redresser une situation
Décision visant à remédier à une situation
Défibrillation
Mesure d'orientation du trafic
Mesure de restriction du trafic
Mesure destinée à canaliser le trafic
Mesure destinée à restreindre le trafic
Mesure visant à canaliser le trafic
Mesure visant à restreindre le trafic
Modalités visant à éviter la conditionnalité croisée
Objet à contrôler
Objet à tester
Symptomatique

Vertaling van "visant à tester " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
circuit visant à tester les produits

product testing tour


décision visant à redresser une situation [ décision visant à remédier à une situation | décision visant à corriger une situation | décision corrective | décision rectificative ]

redress decision


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]




mesure de restriction du trafic (1) | mesure visant à restreindre le trafic (2) | mesure destinée à restreindre le trafic (3)

measure for the limitation of traffic


mesure d'orientation du trafic (1) | mesure visant à canaliser le trafic (2) | mesure destinée à canaliser le trafic (3)

measure for the redirection of traffic


symptomatique | 1) relatif aux symptômes - 2) visant à supprimer les symptômes - 3) dû à un symptôme particulier

symptomatic


défibrillation | choc électrique externe visant à rétablir un rythme cardiaque normal

defibrillation | restoring heart beat


modalités visant à éviter la conditionnalité croisée

avoidance of cross-conditionality


circulaire d'offre d'achat en bourse visant à la mainmise

securities exchange take-over bid circular
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La présente directive n’impose pas de responsabilité pénale lorsque les critères objectifs constitutifs des infractions mentionnées dans la présente directive sont remplis, mais que les actes sont commis sans intention délictueuse, par exemple lorsqu’une personne ne sait pas que l’accès n’était pas autorisé ou dans le cas d’interventions obligatoires visant à tester ou à protéger un système d’information, par exemple lorsqu’une personne est chargée par une entreprise ou un vendeur de tester la résistance de son système de sécurité.

This Directive does not impose criminal liability where the objective criteria of the offences laid down in this Directive are met but the acts are committed without criminal intent, for instance where a person does not know that access was unauthorised or in the case of mandated testing or protection of information systems, such as where a person is assigned by a company or vendor to test the strength of its security system.


La présente directive n’impose pas de responsabilité pénale lorsque les critères objectifs constitutifs des infractions mentionnées dans la présente directive sont remplis, mais que les actes sont commis sans intention délictueuse, par exemple lorsqu’une personne ne sait pas que l’accès n’était pas autorisé ou dans le cas d’interventions obligatoires visant à tester ou à protéger un système d’information, par exemple lorsqu’une personne est chargée par une entreprise ou un vendeur de tester la résistance de son système de sécurité.

This Directive does not impose criminal liability where the objective criteria of the offences laid down in this Directive are met but the acts are committed without criminal intent, for instance where a person does not know that access was unauthorised or in the case of mandated testing or protection of information systems, such as where a person is assigned by a company or vendor to test the strength of its security system.


les crédits relatifs à des projets pilotes de nature expérimentale visant à tester la faisabilité d'une action et son utilité.

appropriations for pilot projects of an experimental nature designed to test the feasibility of an action and its usefulness.


Cependant, les États membres pourraient autoriser l’utilisation de sous-produits animaux provenant d’animaux ayant servi à des expériences visant à tester de nouveaux additifs destinés à l’alimentation animale, conformément au règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux .

However, Member States may allow the use of animal by-products from animals which have been used for experiments to test new feed additives, in accordance with Regulation (EC) No 1831/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on additives for use in animal nutrition .


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Cependant, les États membres pourraient autoriser l’utilisation de sous-produits animaux provenant d’animaux ayant servi à des expériences visant à tester de nouveaux additifs destinés à l’alimentation animale, conformément au règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux

However, Member States may allow the use of animal by-products from animals which have been used for experiments to test new feed additives, in accordance with Regulation (EC) No 1831/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on additives for use in animal nutrition


La procédure devrait également permettre de mettre en œuvre des projets pilotes visant à tester de nouvelles méthodes en ce qui concerne les contrôles d'hygiène pour la viande.

The procedure should also allow pilot projects to take place in order to try out new approaches to hygiene controls on meat.


8. Lorsqu'un État membre adopte des mesures nationales pour la mise en œuvre de projets pilotes visant à tester de nouvelles méthodes en ce qui concerne les contrôles d'hygiène pour la viande conformément aux paragraphes 3 à 7, l'État membre en communique les résultats à la Commission dès qu'ils sont disponibles.

8. When a Member State adopts national measures implementing a pilot project to try out new approaches to hygiene controls on meat in accordance with paragraphs 3 to 7, the Member State shall communicate the results to the Commission as soon as they are available.


Jusqu'ici, ces travaux ont pour l'essentiel porté sur les indicateurs de risques pour le milieu aquatique. Ainsi, un projet pilote regroupant six pays membres de l'OCDE visant à tester trois indicateurs mis au point dans le cadre d'un projet antérieur et plusieurs indicateurs nationaux a été achevé en 2001.

So far, most of the work has focused on aquatic risk indicators, where a pilot project involving six OECD member countries experimenting with three indicators developed in a previous project as well as several national indicators was completed in 2001.


[1] Le point 37 de cet accord précise que le financement de projets pilotes de nature expérimentale, visant à tester la faisabilité d'une action et son utilité, peut être obtenu sans acte de base pour autant que les actions au financement desquels ils sont destinés relèvent de la compétence communautaire.

[1] Point 37 of this agreement specifies that appropriations for pilot schemes of an experimental nature aimed at testing the feasibility of an action and its usefulness may be implemented without a basic act as long as the actions which they are intended to finance fall within the competence of the Community.


a) i) les crédits relatifs à des projets pilotes de nature expérimentale visant à tester la faisabilité d'une action et son utilité.

(a) (i) appropriations for pilot schemes of an experimental nature aimed at testing the feasibility of an action and its usefulness.




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visant à tester ->

Date index: 2021-05-18
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