Vertaling van "vingt-troisième rapports " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Le Conseil des arts du Canada dans les années quatre-vingt : après le Rapport Applebaum-Hebert [ Le Conseil des arts du Canada dans les années quatre-vingt ]
The Canada Council in the 1980s: the Applebaum-Hébert report and beyond [ The Canada Council in the 1980s ]

Vingt-quatre heures dans la vie des canadiens : enquête pilote sur l'emploi du temps, 1981 : rapport sur la méthodologie [ Vingt-quatre heures dans la vie des canadiens ]
Marking Time: Methodology Report of the Canadian Time Use Pilot Study, 1981 [ Marking Time ]

Rapport annuel 1987-1988 sur l'État et les besoins de l'éducation : Le rapport Parent, vingt-cinq années après
1987-1988 Annual Report on the State and Needs of Education: The Parent Report, 25 Years Later

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’adoption de ces nouvelles lignes directrices sur le cadrage élargi a été précédée d’une période d’essai; voir les vingt-deuxième et vingt-troisième rapports du Comité respectivement adoptés les 29 avril 1992 (Journaux, p. 1337) et 8 juin 1992 (Journaux, p. 1638).
The adoption of these new guidelines on wider angles was preceded by a trial period; see the Committee’s Twenty-Second and Forty-Third Reports, concurred in on April 29, 1992 (Journals, p. 1337), and June 8, 1992 (Journals, p. 1638), respectively.

Y COMPRIS : LE VINGT ET UNIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2013-2014) LE VINGT-DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Rapport sur la teneur du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013) LE VINGT-TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Rapport sur le projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures) LE VINGT-QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Rapport sur le projet de loi S-217, Loi modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques (emprunts))
INCLUDING: THE TWENTY-FIRST REPORT OF THE COMMITTEE (Supplementary Estimates (A) 2013-2014) THE TWENTY-SECOND REPORT OF THE COMMITTEE (Subject-matter of Bill C-60, An Act to implement certain provisions of the budget tabled in Parliament on March 21, 2013 and other measures) THE TWENTY-THIRD REPORT OF THE COMMITTEE (Bill C-60, An Act to implement certain provisions of the budget tabled in Parliament on March 21, 2013 and other measures) THE TWENTY-FOURTH REPORT OF THE COMMITTEE (Bill S-217, An Act to amend the Financial Administration Act (borrowing of money))

– vu le vingt-troisième rapport annuel de la Commission au Parlement européen sur les activités antidumping, antisubventions et de sauvegarde de la Communauté (2004) (COM(2005)0360),
– having regard to the 23rd annual report from the Commission to the European Parliament on the Community's anti-dumping, anti-subsidy and safeguard activities (2004) (COM(2005)0360),

— vu le vingt-troisième rapport annuel de la Commission au Parlement européen sur les activités antidumping, antisubventions et de sauvegarde de la Communauté (2004) (COM(2005)0360),
– having regard to the 23rd annual report from the Commission to the European Parliament on the Community's anti-dumping, anti-subsidy and safeguard activities (2004) (COM(2005)0360),

Le plan d'action concernant les obligations statistiques dans le cadre de l'Union économique et monétaire (UEM) présenté au Conseil en septembre 2000 et les troisième, quatrième et cinquième rapports sur les progrès réalisés en la matière, qui ont également reçu l'appui du Conseil, prévoient la transmission de comptes trimestriels européens par le secteur institutionnel dans un délai de quatre-vingt dix jours.
The Action Plan on EMU Statistical Requirements presented to the Council in September 2000 and the 3rd, 4th and 5th Progress Reports, also supported by the Council, provide for quarterly European accounts by the institutional sector within 90 days.

Rapport (A5-0015/2002 ) de M. Nisticò, au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant vingt-troisième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) (COM(2001) 256 - C5-0196/2001 - 2001/0110(COD))
Report (A5-0015/2002 ) by Nisticò, on behalf of the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy, on the proposal for a European Parliament and Council directive amending for the twenty third time Council Directive 76/769/EEC relating to restrictions on the marketing and use of certain dangerous substances and preparations (substances classified as carcinogens, mutagens or substances toxic to reproduction) (COM(2001) 256 – C5-0196/2001 – 2001/0110(COD))

Rapport (A5-0015/2002) de M. Nisticò, au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant vingt-troisième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) (COM(2001) 256 - C5-0196/2001 - 2001/0110(COD))
Report (A5-0015/2002) by Nisticò, on behalf of the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy, on the proposal for a European Parliament and Council directive amending for the twenty third time Council Directive 76/769/EEC relating to restrictions on the marketing and use of certain dangerous substances and preparations (substances classified as carcinogens, mutagens or substances toxic to reproduction) (COM(2001) 256 – C5-0196/2001 – 2001/0110(COD))

Y COMPRIS: LE VINGT-TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ (le budget) ET LE VINGT-QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ (le projet de loi S-18)
INCLUDING: THE TWENTY-THIRD REPORT OF THE COMMITTEE (Budget) AND THE TWENTY-FOURTH REPORT OF THE COMMITTEE (Bill S-18)

Fascicule 50 - Le vingt-troisième et le vingt-quatrième rapports du comité
Issue 50 - Twenty-third and Twenty-fourth Reports of the Committee

Y COMPRIS LE VINGT-DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ (projet de loi S-10) ET LE VINGT-TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ (projet de loi S-15)
INCLUDING THE TWENTY-SECOND REPORT OF THE COMMITTEE (Bill S-10) AND THE TWENTY-THIRD REPORT OF THE COMMITTEE (Bill S-15)