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Déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers
Déclaration de revenus des particuliers
Déclaration des particuliers
Lobotomisés
MPS VII
Maladie de Sly
Mucopolysaccharidose de type VII
Post-leucotomie
Pouvoir particulier
Pouvoir particulier d'attribution
Pouvoir particulier de désignation
RS VII
Schizophrénie paraphrénique
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
Syndrome de Sly

Vertaling van "vii en particulier " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


recommandation spéciale VII sur les virements électroniques | RS VII [Abbr.]

Special Recommendation VII on wire transfers | SR VII [Abbr.]


maladie de Sly | mucopolysaccharidose de type VII | syndrome de Sly | MPS VII [Abbr.]

mucopolysaccharidosis type VII | Sly disease | Sly syndrome | MPS VII [Abbr.]


Un tracé pour agir: la mise en œuvre de la partie VII de la Loi sur les langues officielles de 1988 [ Un tracé pour agir: la mise en œuvre de la partie VII de la Loi sur les langues officielles de 1988: rapport du Commissaire aux langues officielles sur la mise en œuvre par le gouvernement fédéral de la partie VII de la Loi sur les langues officielles ]

A Blueprint for Action: Implementing Part VII of the Official Languages Act, 1988 [ A Blueprint for Action: Implementing Part VII of the Official Languages Act, 1988: Report of the Commissioner of Official Languages on the Federal Government's Implementation of Part VII of the Official Languages Act ]


site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


pouvoir particulier | pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier de désignation

particular power | particular power of appointment


pouvoir particulier de désignation [ pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier ]

particular power [ particular power of appointment ]


déclaration de revenus des particuliers [ déclaration des particuliers | déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers ]

individual income tax return [ individual return ]


Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


Définition: Trouble caractérisé par une altération significative des modes de comportement qui étaient habituels au sujet avant la survenue de la maladie; les perturbations concernent, en particulier, l'expression des émotions, des besoins et des pulsions. Le tableau clinique peut, par ailleurs, comporter une altération des fonctions cognitives, de la pensée, et de la sexualité. | Personnalité pseudopsychopathique organique Pseudodébilité organique Psychosyndrome de l'épilepsie du système limbique Syndrome (des):frontal | lobotomisés | post-leucotomie

Definition: A disorder characterized by a significant alteration of the habitual patterns of behaviour displayed by the subject premorbidly, involving the expression of emotions, needs and impulses. Impairment of cognitive and thought functions, and altered sexuality may also be part of the clinical picture. | Organic:pseudopsychopathic personality | pseudoretarded personality | Syndrome:frontal lobe | limbic epilepsy personality | lobotomy | postleucotomy
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne la partie VII — c'est-à-dire les modifications visant à rendre la partie VII, en particulier l'article 41, obligatoire et justiciable pour le gouvernement, que l'ex-sénateur Gauthier a enfin réussi à faire adopter par le Parlement — selon ces modifications, le gouvernement est autorisé à faire adopter des règlements pour faciliter cela.

With regard to Part VII — the amendments to make Part VII and section 41, in particular, obligatory upon the government and justiciable, which former Senator Gauthier finally succeeded in having passed by Parliament — there is authorization in the amendment for the government to pass regulations to help make this happen.


Je sais que la Cour d'appel fédérale, récemment, a dit que cet engagement fédéral de la partie VII, en particulier l'article 41, n'était probablement pas exécutoire, mais elle dit que c'est une question de volonté politique.

I know that the Federal Court of Appeal recently said that the federal commitment in Part VII, and specifically section 41, was probably not binding, but it did say that this is a question of political will.


On vient de compléter une période assez intense avec lui, parce que les gens de son bureau ont fait une vérification sur notre application de la partie VII en particulier.

We have just completed quite an intense period with him because the people from his office conducted an audit of our implementation of part VII in particular.


Notre principale valeur ajoutée, ce sont nos connaissances précises de la Loi sur les langues officielles et ses exigences, précisées à la partie VII en particulier, pour veiller à ce qu'elles soient appliquées de manière rigoureuse lorsque nous mettons en oeuvre la politique.

Our key value-added is to bring forward specific knowledge of the Official Languages Act requirements, part VII in particular, to ensure they're applied in a rigorous fashion when we implement policy.


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J'ai également rencontré M. Fraser en personne le 16 décembre dernier pour discuter de son rapport et de la partie VII en particulier afin d'obtenir de sa part des conseils sur la voie à suivre.

In addition, I personally met with Mr. Fraser on December 16 to discuss his report and part VII specifically to obtain his advice on the steps to take.


En ce qui concerne le règlement (CE) no 2037/2000, il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier l’annexe VI, à établir et à réduire le niveau calculé de bromure de méthyle que les importateurs ou producteurs peuvent mettre sur le marché ou utiliser pour leur propre compte à des fins de quarantaine et avant expédition, à définir un mécanisme pour l’attribution à chaque producteur et importateur de quotas des niveaux calculés de bromure de méthyle, à adopter, si nécessaire, des modifications et, le cas échéant, des délais en vue de l’élimination des utilisations critiques de halon énumérées à l’annexe VII, à décider s’il ...[+++]

As regards Regulation (EC) No 2037/2000, the Commission should be empowered in particular to amend Annex VI; to establish and reduce the calculated level of methyl bromide that can be placed on the market or used by importers or producers for their own account for quarantine and preshipment purposes; to determine a mechanism for the allocation of quotas of the calculated levels of methyl bromide to each producer and importer; to adopt, if necessary, modifications and, where appropriate, time frames for phase-out of the critical uses of halons listed in Annex VII; to take a decision on whether to adapt the end-date of prohibition of t ...[+++]


Dispositions pertinentes : titre II et annexes I à VII, en particulier articles 11 à 15 et 17, ainsi qu'articles 16 et 24 à 26.

Relevant provisions : Title II and Annexes I to VII, in particular Articles 11-15 and 17, as well as Articles 16 and 24-26.


Par sa portée, une intervention de la Communauté devrait garantir la transposition uniforme, dans l'ensemble de l'Union européenne, de la recommandation spéciale VII sur les virements électroniques (RS VII) du Groupe d'action financière internationale (GAFI), institué à Paris lors du sommet du G7 de 1989, et, en particulier, qu'il n'y ait aucune discrimination entre les paiements nationaux dans un État membre et les paiements transfrontaliers entre États membres.

By its scale, Community action should ensure that Special Recommendation VII on wire transfers (SR VII) of the Financial Action Task Force (FATF) established by the Paris G7 Summit of 1989 is transposed uniformly throughout the European Union, and, in particular, that there is no discrimination between national payments within a Member State and cross-border payments between Member States.


i) les modifications éventuelles à apporter aux annexes II, VI, VII, IX, X et XI compte tenu, en particulier, de la nouvelle législation communautaire et, en ce qui concerne l'annexe VIII, en cas d'application de l'article 62 et, le cas échéant, en fonction des informations communiquées par les États membres concernant la partie des montants de référence correspondant aux paiements pour les grandes cultures, ainsi que les montants du plafond, à majorer en fonction de la différence entre la superficie effectivement définie et la superficie pour laquelle des primes ont été versées pour les grandes cultures en 2000 et 2001, en application d ...[+++]

(i) such amendments to Annexes II, VI, VII, IX, X and XI as may become necessary taking into account, in particular new Community legislation and, as far as it concerns Annex VIII, in case of application of Article 62 and, as the case may be, in function of the information communicated by the Member States in relation to the part of the reference amounts corresponding to the payments for arable crops, as well as the amounts of the ceiling themselves, to be increased in function of the difference between the area actually determined and the area for which premiums were paid for arable crops in 2000 and 2001, in application of Article 9(2) ...[+++]


L'autorité réglementaire nationale impose à ces entreprises, en relation avec ces marchés particuliers de lignes louées, des obligations relatives à la fourniture de l'ensemble minimal de lignes louées, selon la liste des normes publiée au Journal officiel des Communautés européennes conformément à l'article 17 de la directive 2002/21/CE (directive "cadre") ainsi que les conditions fixées à l'annexe VII de la présente directive pour cette fourniture.

The national regulatory authority shall impose obligations regarding the provision of the minimum set of leased lines, as identified in the list of standards published in the Official Journal of the European Communities in accordance with Article 17 of Directive 2002/21/EC (Framework Directive), and the conditions for such provision set out in Annex VII to this Directive, on such undertakings in relation to those specific leased line markets.




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vii en particulier ->

Date index: 2022-11-04
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