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Abus d'une substance psycho-active
Accès
Affaire relativement à la Chambre haute
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Date d'effet
Date d'entrée en vigueur
Date de prise d'effet
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entrée en vigueur
Hallucinose
Jalousie
Législation en vigueur
Matériel relativement déficient
Matériel sur pied relativement déficient
Mauvais voyages
Paranoïa
Prise d'effet
Psychose
Psychose SAI
Renvoi concernant le Sénat
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie paraphrénique
Schizophréniforme de courte durée
Texte législatif en vigueur
Trouble

Vertaling van "vigueur relativement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


matériel relativement déficient | matériel sur pied relativement déficient

understocking


Décret déléguant l'honorable Pierre Cadieux auprès du ministre de la Santé nationale et du Bien-être social relativement à la condition physique et au sport amateur et auprès du ministre de l'Emploi et de l'Immigration relativement à la jeunesse du Canada

Order Assigning the Honourable Pierre Cadieux to Assist the Minister of National Health and Welfare Respecting Fitness and Amateur Sport and to Assist the Minister of Employment and Immigration Respecting the Youth of Canada, and Terminating the Assignmen


Règlement sur les paiements de péréquation compensatoires relativement aux recettes extracôtières de la Nouvelle-Écosse [ Règlement fixant les modalités de temps ou autres des paiements de péréquation compensatoires à sa majesté du chef de la Nouvelle-Écosse relativement aux recettes extracôtières ]

Nova Scotia Offshore Revenue Fiscal Equalization Offset Payments Regulations [ Regulations prescribing the time and manner of making fiscal equalization offset payments in respect of offshore revenue to Her Majesty in right of Nova Scotia ]


Renvoi concernant la compétence du parlement relativement à la Chambre haute [ Affaire relativement à la Chambre haute | Renvoi concernant le Sénat ]

Reference in relation to the Upper House [ Reference re: authority of the parliament in relation to the Upper House | Senate Reference ]


contrôle de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur | vérification de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur

audit of compliance of computer systems with laws, regulations, and guidelines


législation en vigueur | texte législatif en vigueur

legislation in force


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble psychotique aigu, caractérisé par la présence de symptômes psychotiques relativement stables, justifiant un diagnostic de schizophrénie, mais persistant moins d'un mois. Les caractéristiques polymorphes instables décrites en F23.0 sont absentes. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Accès | Psychose | Trouble | schizophréniforme de courte durée | Onirophrénie Réaction schizophrénique Schizophrénie aiguë (indifférenciée)

Definition: An acute psychotic disorder in which the psychotic symptoms are comparatively stable and justify a diagnosis of schizophrenia, but have lasted for less than about one month; the polymorphic unstable features, as described in F23.0, are absent. If the schizophrenic symptoms persist the diagnosis should be changed to schizophrenia (F20.-). | Acute (undifferentiated) schizophrenia Brief schizophreniform:disorder | psychosis | Oneirophrenia Schizophrenic reaction


date de prise d'effet | date d'effet | date d'entrée en vigueur | entrée en vigueur | prise d'effet

effective date | attachment date | inception date | policy date
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De plus, la Commission a analysé en détail la situation complexe engendrée par la création d’un instrument-cadre de l’Union relativement flexible dans le domaine de la responsabilité environnementale, venant compléter la législation nationale déjà en vigueur dans la plupart des États membres.

In addition, the Commission analysed in detail the complex situation that was created by the introduction of a rather flexible framework EU instrument on environmental liability in addition to pre-existing national legislation in most Member States.


(8) Si aucun choix fait selon l’article 50 n’est en vigueur tout au long d’un exercice d’un régime de placement, si le choix prévu aux articles 49 ou 61 est en vigueur tout au long d’un exercice d’un régime de placement non stratifié ou si le choix prévu aux articles 49 ou 64 est en vigueur relativement à chaque série d’un régime de placement stratifié tout au long d’un exercice du régime, l’alinéa 228(2.1)a) de la Loi est adapté de la façon ci-après pour chaque période de déclaration du régime comprise dans l’exercice :

(8) If no election under section 50 is in effect throughout a fiscal year of an investment plan, if an election under section 49 or 61 is in effect throughout a fiscal year of a non-stratified investment plan or if an election under section 49 or 64 is in effect in respect of every series of a stratified investment plan throughout a fiscal year of the investment plan, paragraph 228(2.1)(a) of the Act is adapted as follows for each reporting period of the investment plan in the fiscal year:


(8) Si aucun choix fait selon l’article 50 n’est en vigueur tout au long d’un exercice d’un régime de placement, si le choix prévu aux articles 49 ou 61 est en vigueur tout au long d’un exercice d’un régime de placement non stratifié ou si le choix prévu aux articles 49 ou 64 est en vigueur relativement à chaque série d’un régime de placement stratifié tout au long d’un exercice du régime, l’alinéa 228(2.1)a) de la Loi est adapté de la façon ci-après pour chaque période de déclaration du régime comprise dans l’exercice :

(8) If no election under section 50 is in effect throughout a fiscal year of an investment plan, if an election under section 49 or 61 is in effect throughout a fiscal year of a non-stratified investment plan or if an election under section 49 or 64 is in effect in respect of every series of a stratified investment plan throughout a fiscal year of the investment plan, paragraph 228(2.1)(a) of the Act is adapted as follows for each reporting period of the investment plan in the fiscal year:


reconnaît que les États membres ne sont censés avoir atteint que 17,6 % d’économies d’énergie primaire d’ici à 2020, et que l’objectif de 20 % est menacé, à moins que la législation actuelle de l’Union soit pleinement mise en œuvre, que les efforts soient intensifiés et que les freins aux investissements soient supprimés; note néanmoins que toutes les évaluations de la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (DEE) ne peuvent offrir à ce stade qu'une vue partielle étant donné que son entrée en vigueur et sa date butoir pour la transposition sont relativement ...[+++]

Acknowledges that Member States are expected to have achieved only 17,6 % of primary energy savings by 2020, and that the 20 % target is at risk unless the existing EU legislation is fully implemented, efforts are accelerated and barriers to investment are removed; notes, however, that any assessment of the implementation of the EED can at this stage offer only a partial view, given its relatively recent entry into force and deadline for transposition; urges the Member States to fully and rapidly implement the Directive; calls on the Commission to act promptly in making requests, where necessary, for national plans to be aligned with ...[+++]


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Pour ce qui est de la partie b)(i), aucune limite n’est en vigueur relativement au nombre de passagers à pied (ii) Une limite de 10 véhicules est en vigueur.

Hon. Denis Lebel (Minister of Transport, Infrastructure and Communities and Minister of the Economic Development Agency of Canada for the Regions of Quebec, CPC): Mr. Speaker, in response to (a)(i) and (ii) respectively, there is no limit on the amount of walk-on passengers, and, yes, there is a 10 vehicle limit.


331 | La mesure proposée est la refonte d'une directive en vigueur relativement aux points indiqués par le Conseil et le Parlement européen.

331 | The proposed measure is the recast of an existing Directive on the points indicated by Council and European Parliament.


6. estime qu'une solution "2 + 2 mois" pour la formulation d'objections serait un moyen élégant de permettre une entrée en vigueur relativement rapide sans occasionner de lourdes contraintes administratives supplémentaires, et de laisser suffisamment de temps pour réagir si le cas prête à controverse; estime que l'introduction d'une option supplémentaire pour "non-objection anticipée" pourrait être utile, à condition que les co-législateurs soient libres d'avoir recours à cette procédure lorsqu'ils le souhaitent et que toute demande de la Commission visant à avoir recours à ladite procédure soit dûment motivée;

6. Considers a 2+2 month-approach with regard to objections to be an elegant way of allowing for a relatively rapid entry into force without creating additional administrative burdens, while allowing enough time to react in controversial cases; considers that the introduction of an additional option for "early non-objection" may be useful, provided that the co-legislators are free to use this procedure where they so wish, and that any request for its use by the Commission should be based on a properly reasoned request;


Il convient que les États membres qui décident de ne pas participer à l’action commune pour la désignation de la plate-forme d’enchères commune, mais de désigner leur propre plate-forme d’enchères, en informent la Commission dans un délai relativement court après l’entrée en vigueur du présent règlement.

It is appropriate that Member States that decide not to participate in a joint action for the appointment of the common auction platform but decide to appoint their own auction platform should inform the Commission of their decision within a relatively short period following the entry into force of this Regulation.


Les conditions consensuelles de son élaboration et son caractère universel devraient favoriser une entrée en vigueur relativement rapide.

The consensual manner in which it was developed and its universal applicability should ensure that it enters into force relatively quickly.


Ces mesures prévoient un renforcement de la législation communautaire en vigueur relativement au contrôle par l'État du port, aux sociétés de classification et à l'élimination progressive des navires citernes à simple coque.

These measures relate to the strengthening of the existing EU legislation on Port State Control, on Classification Societies and on the gradual phasing out of old single hull tankers.


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