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Peut devenir très inflammable pendant l'utilisation
Taux de TVA en vigueur pendant l'année de base

Vertaling van "vigueur pendant très " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
taux de TVA en vigueur pendant l'année de base

rates of VAT in force in the base year


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


peut devenir très inflammable pendant l'utilisation

can become highly flammable during use
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mme Edith Cody-Rice, conseillère juridique principale, Société Radio-Canada: Il convient d'ajouter à cela le fait qu'une fois inscrite dans la loi, une disposition restera en vigueur pendant très longtemps.

Ms. Edith Cody-Rice, Senior Legal Counsel, Canadian Broadcasting Corporation: Added to that is another concern, that once something is enshrined in legislation, it is there for a long time.


À l’égard du montant à rembourser, la Commission est consciente du fait que le calcul exact de l’aide d’État accordée aux bénéficiaire est très compliqué étant donné qu’il dépend du prix et de la quantité de l’énergie qui aurait été produite et vendue sur le marché de gros entre le 1er mai 2004 et la date d’expiration des AAE dans la situation où pendant la période en question, aucun AAE n’aurait été en vigueur.

In determining the amount to be recovered from generators, the Commission acknowledges that accurately calculating the amount of State aid that has actually benefited the beneficiaries is fairly complex, as it depends on what the prices and amounts of energy produced and sold would have been on the Hungarian wholesale market between 1 May 2004 and the date of termination of the PPAs if none of the PPAs have been in force during that period.


considérant que, même si l'accord doit s'appliquer pendant une brève période transitoire, l'expérience acquise pendant cette période pourrait s'avérer très instructive et considérant que son objectif est d'assurer le bon fonctionnement de toute procédure de comitologie entre les trois institutions après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne;

whereas, although the Agreement is to apply for a brief transitional period, the experience gained during that transitional period could be highly instructive, and whereas its aim is to ensure that, after the Lisbon Treaty enters into force, every comitology procedure between the three institutions functions satisfactorily,


F. considérant que, même si l'accord doit s'appliquer pendant une brève période transitoire, l'expérience acquise pendant cette période pourrait s'avérer très instructive et considérant que son objectif est d'assurer le bon fonctionnement de toute procédure de comitologie entre les trois institutions après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne,

F. whereas, although the Agreement is to apply for a brief transitional period, the experience gained during that transitional period could be highly instructive, and whereas its aim is to ensure that, after the Lisbon Treaty enters into force, every comitology procedure between the three institutions functions satisfactorily,


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F. considérant que même si le nouvel Accord doit s'appliquer pendant une brève période transitoire, l'expérience acquise pendant cette période pourrait s'avérer très instructive; considérant que son objectif est de veiller au bon fonctionnement de toute procédure de comitologie entre les trois institutions après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne,

F. whereas, although the new Agreement is to apply for a brief transitional period, the experience gained during that transitional period could be highly instructive, and whereas its aim is to ensure that, after the Lisbon Treaty enters into force, every comitology procedure between the three institutions functions satisfactorily,


Il est très clair que le gouvernement, pendant la préparation du budget de mars 2007, était très conscient de l'engagement pris envers Terre-Neuve-et-Labrador et la Nouvelle-Écosse et qu'il allait honorer l'Accord atlantique signé par le gouvernement précédent, sans plafonnement et avec la formule de péréquation alors en vigueur.

It is very clear that the government, as we were leading up to the preparation for the budget in March 2007, was cognizant of the commitment to Newfoundland and Labrador and Nova Scotia and that we would honour the Atlantic accord as signed by the previous government with no cap and with the equalization formula then in place.


La Commission doute par conséquent qu'elle puisse autoriser un régime qui ne serait en vigueur que pendant une très courte période en application des lignes directrices actuelles, qui expirent fin 2006, et devrait être progressivement abandonné en vertu des nouvelles lignes directrices.

The Commission therefore doubts that it can approve a scheme that would be in force only for a very short period of time under the current Guidelines, which expire end 2006, and would need to be phased-out under the new Guidelines.


C'est une grande réalisation pour ce gouvernement et nous en sommes très heureux. Nous sommes doublement contents des commentaires positifs de la vérificatrice générale, car je vous avoue que la vérification pendant la mise en vigueur m'a beaucoup inquiété.

It's a major accomplishment of this government, and we're very happy about it.


Sans cette dernière disposition, je crains qu'à l'instar de la Loi sur les mesures de guerre et de la Loi de l'impôt sur le revenu, le projet de loi C-36 ne soit en vigueur pendant très longtemps.

Without the latter it is my fear that, like the War Measures Act and the Income Tax Act, both intended as temporary legislation, Bill C-36 will be with us for a long time.


considérant que la réglementation établie par ces dispositions s'est avérée, en général, satisfaisante ; qu'il convient, dès lors, de la reconduire à l'exception de certaines dispositions transitoires concernant, en particulier, les caractéristiques du beurre pouvant faire l'objet d'achats par l'organisme d'intervention ; que les règles définitives déterminant ces caractéristiques doivent notamment assurer la bonne conservation du beurre pendant la période de stockage ; que, pour en arrêter les détails, il est possible d'avoir recours dans une très large mes ...[+++]

Whereas the rules laid down in these instruments, in general, proved satisfactory ; whereas it is therefore appropriate to continue them with the exception of certain transitional provisions which in particular concern the characteristics of the butter which may be bought in by intervention agencies ; whereas the definitive rules regarding those characteristics must ensure in particular that butter is kept in good condition during storage ; whereas detailed arrangements may largely be based on the Community provisions in force before 28 July 1968;




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Date index: 2024-12-21
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