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Bonne conduite durant
Bégaiement apparaissant durant l'enfance
Date d'effet
Date d'entrée en vigueur
Date de prise d'effet
Demeurer en vigueur
Durant la viduité
Durant le veuvage
Dès l'entrée en vigueur du présent traité
Entrée en vigueur
Législation en vigueur
Maintenir en vigueur
Prise d'effet
Rester en vigueur
Texte législatif en vigueur
à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Traduction de «vigueur durant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
législation en vigueur | texte législatif en vigueur

legislation in force


à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité | dès l'entrée en vigueur du présent traité

as soon as this Treaty enters into force


contrôle de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur | vérification de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur

audit of compliance of computer systems with laws, regulations, and guidelines


rester en vigueur [ demeurer en vigueur | maintenir en vigueur ]

continue in force [ continue in effect | continue ]


durant le veuvage [ durant la viduité ]

durante viduitate


trouble de la fluidité verbale apparaissant durant l'enfance [ bégaiement apparaissant durant l'enfance ]

childhood-onset fluency disorder [ childhood-onset stuttering ]


entrée en vigueur | prise d'effet | date d'entrée en vigueur | date d'effet | date de prise d'effet

effective date


date de prise d'effet | date d'effet | date d'entrée en vigueur | entrée en vigueur | prise d'effet

effective date | attachment date | inception date | policy date


Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grim ...[+++]

Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, and hissing. Common com ...[+++]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
D'une manière générale, les évaluations ont confirmé la cohérence des stratégies des programmes avec les politiques et les cadres économiques en vigueur durant la réalisation, ainsi que la cohérence globale des actions des programmes avec les politiques communautaires.

Overall the reviews confirmed the consistency of the programme strategies with the policies and economic frameworks in force during implementation, as well as the overall consistency of the programme measures with Community policies.


Liste des prix des véhicules (en vigueur durant l’année civile précédant la date de la demande ou durant l’année la plus proche de la date de la demande) qui seront couverts par la dérogation.

the price list of vehicles that are to be covered by the derogation in the calendar year preceding the date of application or in the closest year to the date of application.


Il convient toutefois que certaines dispositions de ces actes restent en vigueur durant une période transitoire qui doit permettre de préparer les listes communautaires qui figurent en annexe du présent règlement,

However, it is appropriate that certain provisions of those acts remain in force during a transitional period to allow time for the preparation of the Community lists in the Annexes to this Regulation,


Il convient toutefois que certaines dispositions de ces actes restent en vigueur durant une période transitoire qui doit permettre de préparer les listes communautaires qui figurent en annexe du présent règlement,

However, it is appropriate that certain provisions of those acts remain in force during a transitional period to allow time for the preparation of the Community lists in the Annexes to this Regulation,


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Toutefois, dans le cadre des dispositions en vigueur durant cette période, ceux-ci percevaient un soutien communautaire indirectement, par l'intermédiaire des égreneurs.

However, under the arrangements in force during that period, Community support was indirectly received by the producers via an aid to the ginners.


Afin de ménager un délai raisonnable pour que ces mesures soient adoptées et pour que les opérateurs s'adaptent à ces règles nouvelles, il y a lieu de prévoir que certaines des règles du Conseil applicables dans ce secteur et abrogées par l'article 81 du règlement (CE) n° 1493/1999 restent en vigueur durant une brève période transitoire supplémentaire.

So as to allow a reasonable period for those measures to be adopted and for operators to adapt to the new rules, some of the Council provisions repealed by Article 81 of Regulation (EC) No 1493/1999 should remain in force for a further brief transitional period.


Afin de ménager un délai raisonnable pour que ces mesures soient adoptées et pour que les opérateurs s'adaptent à ces règles nouvelles, il y a lieu de prévoir que certaines des règles du Conseil applicables dans ce secteur et abrogées par l'article 81 du règlement (CE) no 1493/1999 restent en vigueur durant une brève période transitoire supplémentaire.

So as to allow a reasonable period for those measures to be adopted and for operators to adapt to the new rules, some of the Council provisions repealed by Article 81 of Regulation (EC) No 1493/1999 should remain in force for a further brief transitional period.


Afin de ménager un délai raisonnable pour que ces mesures soient adoptées et pour que les opérateurs s'adaptent à ces règles nouvelles, il y a lieu de prévoir que certaines des règles du Conseil applicables dans ce secteur et abrogées par l'article 81 du règlement (CE) n° 1493/1999 restent en vigueur durant une brève période transitoire supplémentaire.

So as to allow a reasonable period for those measures to be adopted and for operators to adapt to the new rules, some of the Council provisions repealed by Article 81 of Regulation (EC) No 1493/1999 should remain in force for a further brief transitional period.


D'une manière générale, les évaluations ont confirmé la cohérence des stratégies des programmes avec les politiques et les cadres économiques en vigueur durant la réalisation, ainsi que la cohérence globale des actions des programmes avec les politiques communautaires.

Overall the reviews confirmed the consistency of the programme strategies with the policies and economic frameworks in force during implementation, as well as the overall consistency of the programme measures with Community policies.


Le prix visé à l'article 2 paragraphe 1 est égal au prix de référence en vigueur durant la période concernée, majoré de l'incidence du tarif douanier commun sur ce prix, ainsi que d'une somme forfaitaire fixée à 1, 2 unité de compte par 100 kilogrammes.

The price referred to in Article 2 (1) shall be equal to the reference price in force during the period in question, plus the incidence of the Common Customs Tariff on that price and a standard amount fixed at 1.2 units of account per 100 kg.




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vigueur durant ->

Date index: 2021-04-19
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