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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Date d'effet
Date d'entrée en vigueur
Date de prise d'effet
Delirium tremens
Dès l'entrée en vigueur du présent traité
Démence alcoolique SAI
Entrée en vigueur
Hallucinose
Jalousie
Législation en vigueur
Mauvais voyages
Paranoïa
Pierre qui doit bifurquer
Pierre qui doit couper
Pierre qui doit courber
Prise d'effet
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Texte législatif en vigueur
Ça doit être autochtone!
à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Vertaling van "vigueur doit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événeme ...[+++]

Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another ...[+++]


pierre qui doit bifurquer [ pierre qui doit courber | pierre qui doit couper ]

rock that has to bend [ stone that has to bend | rock that has to curl | stone that has to curl | rock that has to curve | stone that has to curve | rock that has to swing | stone that has to swing | rock that has to cut | stone that has to cut ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


législation en vigueur | texte législatif en vigueur

legislation in force


à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité | dès l'entrée en vigueur du présent traité

as soon as this Treaty enters into force


contrôle de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur | vérification de la conformité des systèmes informatisés à la législation, la réglementation et avec les principes en vigueur

audit of compliance of computer systems with laws, regulations, and guidelines


Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


Ça doit être autochtone! : conversation sur les aliments autochtones [ Ça doit être autochtone! ]

Chances are, it's Aboriginal : a conversation about Aboriginal foods [ Chances are, it's Aboriginal ]


date de prise d'effet | date d'effet | date d'entrée en vigueur | entrée en vigueur | prise d'effet

effective date | attachment date | inception date | policy date
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Tout cela devait entrer en vigueur dès le 12 décembre, au moment où la résolution a été adoptée, ou doit désormais entrer en vigueur peu importe.Là où l'Iraq doit montrer sa collaboration, monsieur le président, c'est en acceptant le retour des inspections des armements, ce qui représente l'autre côté de l'équation.

All these things were immediately effective on December 12, when the resolution was passed, or are being put into effect now regardless of.Where Iraq has to cooperate, Mr. Chairman, is on the other side of the equation, accepting the return of weapons inspections.


La Convention doit évidemment être en vigueur dans le pays où l'enfant a été amené au moment de l'enlèvement; l'enfant doit être âgé de moins de 16 ans; il doit y avoir eu un déplacement ou non-retour de l'enfant considéré comme illicite en vertu du droit canadien; et une période de moins d'un an doit s'être écoulée entre l'enlèvement et l'introduction de la demande.

Of course, the Convention must apply in the country to which the child was abducted; the child must be under 16; there must have been a transfer or a non-return of the child considered unlawful under Canadian law; and less than one year must have elapsed between the time of the abduction and the time the application is made.


(c) des contrôles de la qualité de la législation en vigueur et des analyses de l'incidence des nouvelles mesures de l'Union particulièrement pertinentes pour la compétitivité des entreprises, en vue d'identifier les domaines de la législation en vigueur qui doivent être simplifiés et de veiller à ce que la charge pesant sur les PME soit réduite dans les domaines dans lesquels de nouvelles mesures législatives sont proposées; l'opportunité d'instaurer des régimes assouplis pour les PME ou des dérogations particulières aux microentreprises doit être démontrée par ...[+++]

(c) fitness checks of existing legislation and impact assessments of new Union measures that are of particular relevance for the competitiveness of enterprises, with a view to identifying areas of existing legislation that need to be simplified and ensuring that burdens on SMEs are minimised in areas in which new legislative measures are proposed. Lighter regimes for SMEs or micro-enterprise-specific exemptions shall be demonstrated by the SME test and may not interfere with fundamental EU health-and-safety at work requirements, fundamental EU workers' rights or fundamental principles of EU environmental legislation;


Le présent règlement entre en vigueur le trentième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Une demande présentée conformément aux articles 8 et 9 et contenant les résultats d'études complètes avec des programmes d'investigation pédiatrique adoptés, qui ont été soumis à l'Agence avant l'entrée en vigueur du présent règlement, doit être considérée comme une demande conforme à ce règlement, et la décision arrêtée est appliquée à compter du jour d'entrée en vigueur de la directive.

Applications submitted pursuant to Articles 8 and 9 which contain findings from aggregate studies with agreed paediatric investigation plans which have been submitted to the Agency before the entry into force of this Regulation, shall be treated as an application under this Regulation and the resultant decision shall be applied from the date on which the directive enters into force.


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(8 bis) La présente décision-cadre doit entrer en vigueur en temps utile pour être transposée dans l'acquis communautaire par les pays candidats à l'adhésion et pour garantir la sécurité du droit en vigueur dans les États membres au moment de l'entrée en vigueur de la décision-cadre 2002/584/JAI.

(8a) This Framework Decision should enter into force in good time for the candidate countries to be able to transpose it as part of the aquis of the European Union and for the certainty of the law in force in the Member States at the time of entry into force of Framework Decision 2002/584/JHA to be ensured.


(8 bis) La présente décision‑cadre doit entrer en vigueur à temps pour être transposée dans l'acquis communautaire par les pays candidats à l'adhésion et pour garantir la sécurité du droit en vigueur dans les États membres au moment de l'entrée en vigueur de la décision‑cadre relative au mandat d'arrêt européen.

(8a) This Framework Decision should enter into force in good time for the candidate countries to be able to transpose it as part of the 'aquis' of the European Union and for the certainty of the law in force in the Member States at the time of entry into force of the Framework Decision on the European arrest warrant to be ensured.


49. rappelle que selon le droit européen en vigueur, une invention, pour être jugée brevetable, doit impliquer une activité inventive et doit pouvoir donner lieu à une application industrielle et ne peut consister en une simple découverte, aussi complexe soit-elle, de ce qui existe déjà;

49. points out that if an invention is to be considered patentable under the European law in force, it must be involve an inventive step and lend itself to industrial application, and has to be something more than a mere discovery, whatever complexity may be involved, of something already in existence;


Le Conseil a adopté une position commune relative à la contribution de l'Union européenne à la promotion de l'entrée en vigueur à une date rapprochée du traité d'interdiction complète des essais nucléaires (CTBT) ; cette position commune a été arrêtée dans la perspective de la conférence qui doit avoir lieu en octobre 1999 à Vienne où l'on examinera les moyens d'accélérer le processus de ratification du traité et d'en faciliter l'entrée en vigueur à une date rapprochée.

The Council adopted a Common Position relating to the EU's contribution to the promotion of an early entry into force of the Comprehensive Nuclear Test-Ban Treaty (CTBT), in view of a Conference scheduled for October 1999 in Vienna which will examine what measures may be undertaken to accelerate the ratification process and facilitate the early entry into force.


Une distinction doit être faite entre l'entrée en vigueur et la mise en application de la Convention de Schengen. 4. 1. Quant à son entrée en vigueur, la Convention de Schengen contient une disposition de type traditionnel: l'entrée en vigueur dépend du dépôt des instruments des ratifications requises et intervient automatiquement (art. 139).

A distinction must be drawn between the entry into force and the implementation of the Schengen Convention. 4. 1 As to its entry into force, the Schengen Convention contains a traditional provision: entry into force depends on the requisite ratification instruments being deposited and occurs automatically (Article 139).


S'il fallait alors retarder la mise en place des frais d'utilisation qui sont nécessaires pour la mise en application du règlement, lequel doit être en place pour que la loi entre en vigueur, et s'il fallait attendre aussi longtemps pour que les frais proposés soient examinés et passent par le processus prévu par la Loi sur les frais d'utilisation, par opposition au processus prévu par la Loi sur l'ACIA, permettant de mettre le tout en vigueur et de le faire étudier au Parlement, nous estimons que le délai pourrait retarder la mise en ...[+++]

If we needed to then delay the user fees that need to be in place for the regulations to be working, which need to be in place for the act to come into force, and if we have to wait all that extra time potentially at the end for the user fees proposal to be reviewed and go through the process under the User Fees Act — as opposed to the process under the Food Inspection Agency Act where it can be brought into force and can operate and be reviewed by Parliament — we felt that the delay may possibly implicate the bringing into force of the Safe Food for Canadians Act, which is really delaying a foundational act for the CFIA and for Canadian ...[+++]




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vigueur doit ->

Date index: 2022-02-07
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