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Baisse de vigilance
Bouton de vigilance
Complaisance
Devoir de vigilance
Devoir de vigilance relatif à la clientèle
Obligation de diligence
Obligation de vigilance
Obligation de vigilance à l'égard de la clientèle
Programme de vigilance des facteurs
Programme de vigilance postale
Relâchement de la vigilance
Robinet à pédale de vigilance de type C
Robinet à pédale de vigilance de type D
Robinet à pédale de vigilance à diaphragme
Robinet à pédale de vigilance à piston
Touche de vigilance

Vertaling van "vigilance prises " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
devoir de vigilance | obligation de vigilance

duty of care


robinet à pédale de vigilance à piston | robinet à pédale de vigilance de type D

D-type foot valve | piston-operated foot valve


robinet à pédale de vigilance à diaphragme | robinet à pédale de vigilance de type C

C-type foot valve | diaphragm-operated foot valve


robinet à pédale de vigilance à diaphragme [ robinet à pédale de vigilance de type C ]

diaphragm-operated foot valve [ C-type foot valve ]


complaisance [ relâchement de la vigilance | baisse de vigilance ]

complacency


obligation de vigilance renforcée à l'égard de la clientèle | obligation renforcée de vigilance à l'égard de la clientèle

enhanced customer due diligence


Programme de vigilance des facteurs [ Programme de vigilance postale ]

Letter Carriers' Alert Program [ Letter Carriers Alert ]


obligation de diligence | obligation de vigilance | devoir de vigilance

duty of due diligence | due diligence


obligation de vigilance à l'égard de la clientèle | devoir de vigilance relatif à la clientèle

customer due diligence [ CDD ]


bouton de vigilance | touche de vigilance

vigilance button
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'Espagne applique des « mesures de vigilance » dont l'objet est de s'assurer que les mesures d'atténuation prévues (« mesures correctrices ») ont bien été prises.

Spain applies a 'Vigilance Measure' to ensure that mitigation measures ('corrective measures') have been applied.


Lorsqu'une entité ou une construction juridique n'appartient à aucune des catégories figurant sur la liste indicative visée à l'annexe II ou lorsqu'elle relève de cette annexe mais déclare être effectivement imposée, l'opérateur économique établit si elle est effectivement imposée sur la base de faits généralement reconnus ou sur la base de documents officiels présentés par l'entité ou la construction juridique ou mis à disposition en application des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle conformément à la directive 2005/60/CE.

Where an entity or a legal arrangement does not belong to any of the categories referred to in the indicative list of Annex II or where it is covered by that annex but claims to be subject to effective taxation, the economic operator shall establish whether it is subject to effective taxation on the basis of facts that are generally acknowledged or on the basis of official documents presented by the entity or legal arrangement or available through customer due diligence measures taken in accordance with Directive 2005/60/EC.


Lorsqu'une entité ou une construction juridique n'appartient à aucune des catégories visées à l'annexe I, ou lorsqu'elle appartient à l'une de ces catégories mais déclare être effectivement imposée, l'opérateur économique visé au premier alinéa établit si elle est effectivement imposée sur la base de faits généralement reconnus ou sur la base de documents officiels présentés par l'entité ou la construction juridique ou mis à disposition en application des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle conformément à la directive 2005/60/CE.

Where an entity or a legal arrangement does not fall within the categories referred to in Annex I or where it falls within those categories but claims to be subject to effective taxation, the economic operator referred to in the first subparagraph shall establish whether it is subject to effective taxation on the basis of facts that are generally acknowledged or on the basis of official documents presented by the entity or legal arrangement or available through customer due diligence measures taken in accordance with Directive 2005/60/EC.


Lorsqu'une entité ou une construction juridique n'appartient à aucune des catégories figurant sur la liste indicative visée à l'annexe II ou lorsqu'elle relève de cette annexe mais déclare être effectivement imposée, l'opérateur économique établit si elle est effectivement imposée sur la base de faits généralement reconnus ou sur la base de documents officiels présentés par l'entité ou la construction juridique ou mis à disposition en application des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle conformément à la directive 2005/60/CE.

Where an entity or a legal arrangement does not belong to any of the categories referred to in the indicative list of Annex II or where it is covered by that annex but claims to be subject to effective taxation, the economic operator shall establish whether it is subject to effective taxation on the basis of facts that are generally acknowledged or on the basis of official documents presented by the entity or legal arrangement or available through customer due diligence measures taken in accordance with Directive 2005/60/EC.


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Lorsqu'une entité ou une construction juridique n'appartient à aucune des catégories visées à l'annexe I, ou lorsqu'elle appartient à l'une de ces catégories mais déclare être effectivement imposée, l'opérateur économique visé au premier alinéa établit si elle est effectivement imposée sur la base de faits généralement reconnus ou sur la base de documents officiels présentés par l'entité ou la construction juridique ou mis à disposition en application des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle conformément à la directive 2005/60/CE.

Where an entity or a legal arrangement does not fall within the categories referred to in Annex I or where it falls within those categories but claims to be subject to effective taxation, the economic operator referred to in the first subparagraph shall establish whether it is subject to effective taxation on the basis of facts that are generally acknowledged or on the basis of official documents presented by the entity or legal arrangement or available through customer due diligence measures taken in accordance with Directive 2005/60/EC.


8 accroître la prise de conscience de la sûreté et la vigilance; .

8 enhancing security awareness and vigilance; .


6 accroître la prise de conscience de la sûreté et la vigilance à bord; .

6 enhancing security awareness and vigilance on board; .


47. demande une vigilance, une mobilisation et une prise en compte législative de la part de l'Union et des États membres, à l'instar du statut de prisonnier politique, en faveur des citoyens persécutés ou emprisonnés du fait de leurs engagements ou prises de positions scientifiques, écologiques ou humanitaires; rappelle à cet exemple le cas du scientifique biélorusse Youri Bandhzhevsky, condamné à 8 années de travaux forcés pour avoir dénoncé la situation sanitaire en Biélorussie après l'explosion de la centrale nucléaire de Tcherno ...[+++]

47. Calls on the European Union and the Member States to be vigilant and active on behalf of citizens persecuted or imprisoned for their scientific, environmental or humanitarian commitments or positions, and to acknowledge their existence in legislation, in the same way as political prisoners; recalls in this connection the case of the Belarusian scientist Yuri Bandzhevsky, sentenced to 8 years' hard labour for denouncing the health situation in Belarus after the explosion of the Chernobyl nuclear power plant;


L'Espagne applique des « mesures de vigilance » dont l'objet est de s'assurer que les mesures d'atténuation prévues (« mesures correctrices ») ont bien été prises.

Spain applies a 'Vigilance Measure' to ensure that mitigation measures ('corrective measures') have been applied.


Cette prise de conscience, s'est traduite dans la pratique [16], par des mesures concrètes, telles que l'adoption de législations ou règles spécifiques, la publication de brochures explicatives à l'attention du public ou la mise en place de systèmes destinés à attirer l'attention sur les enjeux de la protection du patrimoine culturel et sur la nécessité d'une plus grande vigilance en ce qui concerne notamment la délivrance des autorisations d'exportation communautaires.

This realisation has been translated in practice [16] by practical measures such as the adoption of specific laws or rules, the publication of explanatory brochures for the general public or the setting up of systems designed to draw attention to the implications of protecting cultural heritage and to the need for greater vigilance, particularly with regard to the issuing of Community export licences.




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vigilance prises ->

Date index: 2025-03-25
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