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Health of the Nation Outcome Scale
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Pays pouvant bénéficier d'un financement mixte
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Personne pouvant être renvoyée
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Subvention compensable
Subvention donnant matière à compensation
Subvention pouvant donner lieu à compensation
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Version de démonstration
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Version du document ou du message
Version démo
Version light
Version réduite

Vertaling van "version pouvant être " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]

removable person


identifiant de la version | version | version du document ou du message

version identifier


gestion de versions | gestion des versions | contrôle de versions | contrôle des versions

version control | revision control | source control


version réduite | version allégée | version de poche | version light

scaled down version | compact version | pocket version | light version


subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]

countervailable subsidy


pays pouvant prétendre à un financement mixte [ pays pouvant bénéficier d'un financement mixte ]

blend country


Health of the Nation Outcome Scale (generic version)

Health of the Nation Outcome Scale (generic version)


version de démonstration | version démo | logiciel de démonstration | logiciel démo | démo et f. | logiciel d'essai | version d'évaluation

demoware | demo software | demonstration software | demonstration version | demo | demo version | trialware | trial software


identifiant de version de référence | numéro de version de la référence

reference version identifier


des signes ou indications pouvant servir à désigner la provenance géographique des produits ou des services

signs or indications which may serve to designate the geographical origin of the goods or services
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Les informations visées au paragraphe 1 comprennent au moins deux certificats de clé publique d'exploitant du système, avec des dates de fin de validité espacées d'au minimum trois mois, qui correspondent aux clés privées pouvant être utilisées pour apposer une signature électronique ou un cachet électronique sur la version adaptée au traitement automatisé de la liste de confiance et sur la version directement lisible une fois publiée.

(2) The information referred to in paragraph 1 shall include two or more scheme operator public key certificates, with shifted validity periods of at least 3 months, which correspond to the private keys that can be used to sign or seal electronically the form suitable for automated processing of the trusted list and the human readable form when published.


La Commission a examiné les éléments de preuve présentés par le plaignant, qui étaient concluants, ainsi qu'il ressort clairement de la version pouvant être consultée par les parties intéressées à la plainte.

The Commission has analysed the evidence submitted by the complainant, which was substantial, as it appears clearly from the version open for inspection by interested parties of the complaint.


Comme il a déjà été expliqué dans la section concernant la réponse aux observations des pouvoirs publics chinois relatives à l'ouverture (considérants (399) à (406)), les services de la Commission ont analysé les éléments de preuve fournis par le plaignant, qui étaient concluants, ainsi qu'il ressort clairement de la version pouvant être consultée par les parties intéressées à la plainte.

As already explained in the section concerning the reply to the GOC's comments on initiation (recitals (399) - (406) above) the Commission services have analysed the evidence submitted by the complainant, which was substantial, as it appears clearly from the version open for inspection by interested parties of the complaint.


nonobstant le point a), si les changements sont si vastes ou profonds qu'ils justifient une version entièrement nouvelle du document, une nouvelle version de l'ensemble du document (dans ce cas, un tableau supplémentaire énumère les modifications apportées aux documents, les changements de même nature pouvant être regroupés).

notwithstanding point (a), if the changes are so widespread or far-reaching that they justify an entirely new version of the document, a new version of the entire document (in such cases, an additional table lists the amendments to the documents, whereby identical changes can be grouped).


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nonobstant le point a), si les changements sont si vastes ou profonds qu'ils justifient une version entièrement nouvelle du document, une nouvelle version de l'ensemble du document (dans ce cas, un tableau supplémentaire énumère les modifications apportées aux documents, les changements de même nature pouvant être regroupés).

notwithstanding point (a), if the changes are so widespread or far-reaching that they justify an entirely new version of the document, a new version of the entire document (in such cases, an additional table lists the amendments to the documents, whereby identical changes can be grouped).


5. Les instructions d’emploi électroniques sont disponibles dans leur intégralité sous forme de texte pouvant comprendre des symboles et des graphiques, et comprennent au moins les mêmes informations que la version papier.

5. The instructions for use in electronic form shall be available entirely as text which may contain symbols and graphics with at least the same information as the instructions for use in paper form.


2.1. Les informations sur le système OBD et sur la réparation et l’entretien des véhicules disponibles sur les sites internet obéissent aux spécifications techniques du document SC2-D5 d’OASIS, norme des informations sur les réparations automobiles, version 1.0 du 28 mai 2003 (1), et des sections 3.2, 3.5 (à l’exclusion de la section 3.5.2), 3.6, 3.7 et 3.8 du document SC1-D2 d’OASIS, spécification des critères de réparation automatique, version 6.1 du 10 janvier 2003 (2), en utilisant uniquement les formats texte libre et graphique ou les formats pouvant être ...[+++]alisés et imprimés au moyen exclusif des modules d’extension des logiciels libres, faciles à installer et fonctionnant sous les systèmes d’exploitation courants.

2.1. Vehicle OBD and vehicle repair and maintenance information available through websites shall follow the technical specifications of OASIS Document SC2-D5, Format of Automotive Repair Information, version 1.0, 28 May 2003 (1) and of Sections 3.2, 3,5, (excluding 3.5.2), 3,6, 3.7 and 3,8 of OASIS Document SC1-D2, Autorepair Requirements Specification, version 6.1, dated 10.1.2003 (2), using only open text and graphic formats or formats which can be viewed and printed using only standard software plug-ins that are freely available, e ...[+++]


2.1. Les informations sur le système OBD et sur la réparation et l’entretien des véhicules disponibles sur les sites internet obéissent aux spécifications techniques du document SC2-D5 d’OASIS, norme des informations sur les réparations automobiles, version 1.0 du 28 mai 2003 , et des sections 3.2, 3.5 (à l’exclusion de la section 3.5.2), 3.6, 3.7 et 3.8 du document SC1-D2 d’OASIS, spécification des critères de réparation automatique, version 6.1 du 10 janvier 2003 , en utilisant uniquement les formats texte libre et graphique ou les formats pouvant être ...[+++]alisés et imprimés au moyen exclusif des modules d’extension des logiciels libres, faciles à installer et fonctionnant sous les systèmes d’exploitation courants.

2.1. Vehicle OBD and vehicle repair and maintenance information available through websites shall follow the technical specifications of OASIS Document SC2-D5, Format of Automotive Repair Information, version 1.0, 28 May 2003 and of Sections 3.2, 3,5, (excluding 3.5.2), 3,6, 3.7 and 3,8 of OASIS Document SC1-D2, Autorepair Requirements Specification, version 6.1, dated 10.1.2003 , using only open text and graphic formats or formats which can be viewed and printed using only standard software plug-ins that are freely available, easy to ...[+++]


Les États membres et la Commission, en collaboration avec les milieux scientifiques, pourraient appliquer une procédure spécifique dans le cas de résultats de recherche sensibles pouvant faire l'objet d'un double usage. Il pourrait s'agir de publier deux versions distinctes de ces résultats: (1) une version publique largement diffusée (expurgée des informations sensibles) et (2) une version confidentielle, contenant les informations sensibles, dont l'accès serait réservé aux acteurs concernés et sûrs du secteur biologique.

A specific procedure could be applied by Member States and the Commission in association with the scientific community where sensitive dual-use research results could be published in two different versions: (1) a public version with no publishing restrictions (without sensitive content), and (2) a restricted version containing the sensitive parts published in a manner allowing access only for relevant and secure bio-stakeholders.


3) "version": un véhicule du même type et de la même variante mais pouvant comporter un ou plusieurs des équipements, composants ou systèmes énumérés dans la fiche de renseignements figurant à l'annexe II, à condition qu'il n'y ait que:

3". version" means a vehicle of the same typeand variant but which may incorporate any of the equipment, components or systems listed in the information document in Annex II provided that there is only:


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