Traduction de «vendus selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance [ acidograveuse de verres d'optique vendus sans ordonnance | graveur à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance | graveuse à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription optical glass etcher

serveur de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance [ serveuse de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance | serveur de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance | serveuse de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription lens edger feeder

fabricant d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance [ fabricante d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance ]
non-prescription flat optical element maker

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

évaluer les résultats de l'inspection d'aliments vendus au détail
check retail food inspection findings | evaluate retail food inspection finding | evaluate retail food inspection findings | rate retail food inspection findings

les animaux amenés ont été tous vendus
complete clearance | entries cleared completely

spécialité d'articles vendus aux enchères
articles available for auction | lots available for auction | goods available for auction | items specialty available for auction

jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée
judgment on quick ruling

analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS
gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

12. Nonobstant toute disposition de la présente loi, lorsque le Directeur enjoint à un ancien combattant de rembourser le coût des animaux de ferme et de l’outillage agricole à lui vendus selon un contrat conclu sous le régime de la présente loi, le Directeur peut lui vendre des animaux de ferme et un outillage agricole jusqu’à concurrence d’un coût global, pour le Directeur, d’un montant égal à celui qu’a remboursé cet ancien combattant.
12. Notwithstanding anything in this Act, where the Director requires a veteran to repay the cost of the livestock and farm equipment sold to him under a contract made under this Act, the Director may sell to that veteran livestock and farm equipment up to a total cost to the Director of an amount equal to the amount repaid by that veteran.

Au Canada, les produits sont surtout vendus selon des niveaux de prix donnés, et comme il s'agit d'un impôt uniforme, c'est facturé par litre et c'est figé.
The products within Canada are sold mostly within certain price points and because it is a flat tax, it is per litre, and it is fixed.

La répartition des sièges vendus, selon les classes de tarif, ainsi que deux exemples concrets aideront à illustrer nos préoccupations relatives à la situation monopolistique.
The fraction of seats that are sold by fare class helps to illustrate our concerns about the monopoly situation.

3. Les États membres destinataires des produits du tabac vendus selon les modalités de la vente à distance transfrontalière peuvent exiger que le détaillant fournisseur désigne une personne physique à qui il incombera de vérifier — avant que les produits du tabac ne parviennent au consommateur — que ceux-ci sont conformes aux dispositions nationales adoptées par l’État membre de destination en application de la présente directive, si cette vérification est nécessaire pour garantir le respect de la législation et faciliter son application.
3. The Member States of destination of tobacco products sold via cross-border distance sales may require that the supplying retail outlet nominates a natural person to be responsible for verifying — before the tobacco products reach the consumer — that they comply with the national provisions adopted pursuant to this Directive in the Member State of destination, if such verification is necessary in order to ensure compliance and facilitate enforcement.

Pour la PR, le volume total de briquets déclarés comme vendus à l’Union selon ces réponses représentait plus de 100 % du volume total de briquets déclarés comme importés dans l’Union selon la base de données Comext d’Eurostat.
For the RP, the total volume of lighters reported as sold to the Union according to these replies represented more than 100 % of the total volume of lighters reported as imported into the Union according to the Eurostat Comext database.

Seuls les additifs ayant été autorisés par l’UE peuvent être vendus et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions fixées par ce règlement.
Only additives that the EU has approved may be sold and used in foods according to the conditions specified.

Le détenteur du brevet peut se servir de ces renseignements pour calculer le prix moyen des produits vendus selon les termes du contrat auquel s'applique l'autorisation.
The patentee can take that information and calculate the average price of the products being sold under the terms of the contract to which the authorization relates.

Aux fins du calcul des corrections pour volatilité, lorsque ces instruments financiers ou produits de base qui ne sont pas éligibles selon l'annexe VIII de la directive 2006/48/CE sont prêtés/empruntés, vendus/achetés ou livrés/reçus en tant que sûretés ou selon d'autres modalités dans le cadre d'une telle transaction, et que l'établissement adopte l'approche prudentielle des corrections pour volatilité conformément à l'annexe VIII, partie 3, de la même directive, lesdits instruments et produits de base sont traités de la même façon que les actions ne faisant pas partie des principaux paniers indiciels cotées sur un marché reconnu.
For the purposes of calculating volatility adjustments where such financial instruments or commodities which are not eligible under Annex VIII of Directive 2006/48/EC are lent, sold or provided, or borrowed, purchased or received by way of collateral or otherwise under such a transaction, and the institution is using the Supervisory volatility adjustments approach under Part 3 of Annex VIII to that Directive, such instruments and commodities shall be treated in the same way as non‐main index equities listed on a recognised exchange.

3. En cas de vente de droits au paiement, avec ou sans terres, les États membres, agissant conformément au principe général du droit communautaire, peuvent décider qu'une partie des droits au paiement vendus est reversée dans la réserve nationale ou que leur valeur unitaire est réduite en faveur de la réserve nationale, selon des critères que la Commission fixera conformément à la procédure visée à l'article 144, paragraphe 2.
3. In case of sale of payment entitlements, with or without land, Member States may, acting in compliance with the general principle of Community law, decide that part of the payment entitlements sold revert to the national reserve or that their unit value is reduced in favour of the national reserve, according to criteria to be fixed by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 144(2).

Aux termes de la LPM, seuls doivent être utilisés pour les transactions financières fondées sur des mesures des instruments de mesure approuvés et certifiés; les propriétaires et utilisateurs doivent veiller au bon fonctionnement de leurs appareils de mesure et voir à ce que ceux-ci ne soient pas utilisés de manière frauduleuse; enfin, les quantités indiquées des produits achetés et vendus selon la quantité mesurée doivent être exactes dans les limites des marges de tolérance.
This Act requires that only approved and certified measuring devices may be used in measurement-based financial transactions; that owners and operators ensure their measuring devices function accurately and are not used in a fraudulent manner; and that the quantities declared for products bought and sold on the basis of measurement be accurate within prescribed limits.