Traduction de «vendus au cours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance [ acidograveuse de verres d'optique vendus sans ordonnance | graveur à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance | graveuse à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription optical glass etcher

serveur de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance [ serveuse de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance | serveur de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance | serveuse de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription lens edger feeder

fabricant d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance [ fabricante d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance ]
non-prescription flat optical element maker

Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]
Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

exclusivité des produits vendus
product sale exclusiveness

les animaux amenés ont été tous vendus
complete clearance | entries cleared completely

accise sur certains emballages de produits vendus au détail
tax on certain retail packaging

spécialité d'articles vendus aux enchères
articles available for auction | lots available for auction | goods available for auction | items specialty available for auction

Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]
Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour les types de produit vendus uniquement à l'exportation, ou non vendus au cours d'opérations commerciales normales, les frais VGA moyens pondérés et tous les bénéfices dégagés au cours d'opérations commerciales normales sur le marché intérieur ont été ajoutés.
For the product types not sold at all on the domestic market, or where no sales were found in the ordinary course of trade, the weighted average SGA expenses and profit of all transactions made in the ordinary course of trade on the domestic market were added.

(4) Pour l’application du présent article, dans le calcul de la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus par le fabricant, pour consommation nationale, au cours de la période de 12 mois se terminant le 31 juillet de toute année postérieure à 1981, le fabricant doit déduire un montant égal à la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus importés qu’il a vendus au cours de cette période et, selon le cas :
(4) For the purposes of this section, in computing the net sales value of front end wheel loaders that were sold for consumption in Canada by a manufacturer in any twelve month period ending on July 31 after 1981, the manufacturer shall deduct an amount equal to the net sales value of front end wheel loaders that were imported and sold by the manufacturer in any such period

(iii) le nombre d’oiseaux migrateurs vivants de chaque espèce et le nombre d’oeufs de chaque espèce qu’il a vendus au cours de l’année civile, ainsi que les nom et prénoms, l’adresse au complet et le numéro de permis de chaque personne à qui il les a vendus,
(iii) the number of live migratory birds of each species and the number of eggs of each species sold by him during that calendar year together with the full name and address and the permit number of each person to whom such birds or eggs were sold,

4. Pour l’application des dispositions de la Loi sur les douanes et du Tarif des douanes qui exigent le versement d’intérêt, à l’exception des dispositions auxquelles l’article 3 s’applique, le taux réglementaire d’intérêt en vigueur au cours d’un trimestre donné correspond à la moyenne arithmétique (exprimée en pourcentage annuel et arrondie au dixième de point près, les résultats ayant au moins cinq au centième de point étant arrondis au dixième de point supérieur) des pourcentages dont chacun représente le taux de rendement moyen (exprimé en pourcentage annuel) des bons du Trésor du gouvernement du Canada qui viennent à échéance environ trois mois après la date de leur émission et qui ont été vendus au cours d’adjudication de bons du Trésor du gouvernement du Canada pendant le premier mois du trimestre précédent.
4. For the purposes of any provision of the Customs Act and the Customs Tariff requiring interest to be paid, other than a provision for which section 3 applies, the prescribed rate of interest in effect during any quarter is the simple arithmetic mean (expressed as a percentage per year and rounded to the nearest one tenth of a percentage or, if the percentage is equidistant from two consecutive multiples of one tenth of a percentage, to the higher thereof) of all amounts each of which is the average equivalent yield (expressed as a percentage per year) of Government of Canada Treasury Bills that mature approximately three months after their date of issue and that were sold at auctions of Government of Canada Treasury Bills during the first month of the immediately preceding quarter.

Pour les types de produit n’ayant pas été vendus au cours d’opérations commerciales normales, ainsi que pour ceux n’ayant pas été vendus en quantités représentatives sur le marché intérieur, la valeur normale a dû être construite.
For sales of product types not made in the ordinary course of trade, as well as for product types which were not sold in representative quantities on the domestic market, normal value had to be constructed.

Pour les types de produit n’ayant pas été vendus au cours d’opérations commerciales normales, ainsi que pour ceux n’ayant pas été vendus en quantités représentatives sur le marché intérieur, la Commission a utilisé la valeur normale construite conformément à l’article 2, paragraphe 3, du règlement de base.
For sales of product types not made in the ordinary course of trade, as well as for product types which were not sold in representative quantities on the domestic market, the Commission used constructed normal value, in accordance with Article 2(3) of the basic Regulation.

Lorsque tous les types de produit étaient vendus à perte, il a été considéré qu’ils n’étaient pas vendus au cours d’opérations commerciales normales.
Where the product types were all sold at a loss, it was considered that they were not sold in the ordinary course of trade.

Pour les types de produit n’ayant pas été vendus au cours d’opérations commerciales normales, ainsi que pour ceux n’ayant pas été vendus en quantités représentatives sur le marché intérieur, la valeur normale a dû être construite comme indiqué au considérant 40 ci-dessus.
For sales of product types not made in the ordinary course of trade, as well as for product types which were not sold in representative quantities on the domestic market, normal value had to be constructed as set out in recital 40 above.

Les nombreux retraits de billets enregistrés le 1er janvier 2002 et les 150 millions de mini-kits vendus au cours de la dernière quinzaine de décembre 2001 faciliteront les transactions de détail le 2 janvier, premier jour ouvrable de l'année qui commence.
The high rate of withdrawals on 1 January, together with the 150 million starter kits sold during the last two weeks of December, will make shopping easier on 2 January, the first working day of the new year.

Foire de Berlin "Partenaires du Progrès" Le Conseil a arrêté le règlement portant application de préférences tarifaires généralisées supplémentaires à certains produits originaires de pays bénéficiaires des préférences généralisées et vendus au cours de la Foire de Berlin "Partenaires du progrès", manifestation centrée sur les produits exportés par les pays en développement.
Berlin "Partners in Progress" Fair The Council adopted a Regulation applying supplementary generalized tariff preferences in respect of certain products originating in countries benefiting from generalized preferences and sold at the Berlin "Partners in Progress" Fair, an event concentrating on products exported by developing countries.