Vertaling van "vendre si selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vendre des formules touristiques | vendre des forfaits touristiques | vendre des services touristiques
sell tourism packages | sell tourist services | promote travel deals | sell tourist packages

vendre court | vendre des titres avant de les acheter | vendre à découvert
sell short | shorting

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

vendre à l'entrepôt | vendre en entrepôt
sell in bond/to

vendre | vendre par appel d'offres
sell

vendre des souvenirs de voyage | procéder à la vente de souvenirs | vendre des souvenirs
sell museum souvenirs | sold souveniers | sell souvenirs | sell souvenirs in museumshop

vendre au rabais | vendre à prix réduit | discompter
sell at a discount

emballage prêt à vendre | plateau prêt à vendre
ready to sell package

Règlement sur certaines substances toxiques interdites [ Règlement concernant l'interdiction de fabriquer, d'utiliser, de transformer, de vendre, de mettre en vente et d'importer certaines substances toxiques | Règlement concernant l'interdiction de fabriquer, d'utiliser, de transformer, de vendre, de mettre en v ]
Prohibition of Certain Toxic Substances Regulations [ Regulations Respecting the Prohibition of the Manufacture, Use, Processing, Sale, Offering for Sale and Import of Certain Toxic Substances | Regulations respecting the prohibition of the manufacture, use, processing, sale, offering for sale and import of ce ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission n'accepte pas les clauses «à la carte» selon lesquelles le producteur-exportateur est autorisé à vendre des produits dans le cadre d'un engagement et, parallèlement, à un niveau inférieur au PMI dans le cadre du droit, de telle sorte que seul le second scénario peut être examiné.
The Commission does not accept the so called pick-and-choose clauses whereby the exporting producer is allowed to sell within an undertaking and in parallel below the MIP under the duty, thus the only scenario open for consideration is the second one.

Plusieurs signataires ont constaté que l’efficacité de ces mesures semblait fluctuer dans le temps et selon les différents sites des plateformes internet, ce qui n’est pas surprenant compte tenu de la mobilité et des capacités d'adaptation de ceux qui essaient de vendre des produits de contrefaçon.
Several Signatories noticed that the efficiency of PPMs seemed to fluctuate over time and over the different sites of the Internet Platforms, which is not surprising, given the agile and adaptive nature of those who try to sell counterfeits.

(3) Pour l’application du paragraphe 46(1) de la Loi, la société par actions à participation restreinte qui a envoyé l’avis mentionné au paragraphe (1) au détenteur des actions inscrit dans son registre des valeurs mobilières, et qui a l’intention de vendre la totalité ou une partie de ces actions en vertu du paragraphe 46(1) de la Loi, doit, au moins quatre-vingt-dix jours et au plus cent cinquante jours après l’envoi de l’avis, envoyer à cette personne par courrier recommandé un autre avis, rédigé conformément au paragraphe (6), qui se rapporte aux actions que la société a l’intention de vendre si, selon le cas :
(3) For the purpose of subsection 46(1) of the Act, if a constrained share corporation has sent a notice referred to in subsection (1) to a person shown in the securities register of the corporation as the holder of shares and the corporation intends to sell all or some of the shares under subsection 46(1) of the Act, the corporation shall, not less than 90 days but not more than 150 days after sending the notice, send to that person by registered mail a further written notice in accordance with subsection (6) respecting the shares that the corporation intends to sell, if

(3) Pour l’application du paragraphe 131(1) de la Loi, lorsqu’une coopérative à participation restreinte a envoyé l’avis prévu au paragraphe (1) au détenteur des parts de placement inscrit dans son registre des valeurs mobilières, elle lui envoie, au moins quatre-vingt-dix jours et au plus cent cinquante jours après l’envoi de l’avis, par courrier recommandé, un autre avis écrit conforme au paragraphe (6) relativement aux parts de placement qu’elle compte vendre si, selon le cas :
(3) For the purpose of subsection 131(1) of the Act, if a constrained share cooperative has sent a notice referred to in subsection (1) to a person shown in the securities register of the cooperative as the holder of investment shares, the cooperative shall, not less than 90 days but not more than 150 days after sending the notice, send to the person by registered mail a further written notice in accordance with subsection (6) respecting the investment shares that the cooperative intends to sell if

(A) un avis de son intention de vendre, rédigé selon la formule prescrite par les règlements, dans lequel il divulgue les détails dont il a connaissance à l'égard du contrôle, le nombre des valeurs mobilières qui seront vendues et le mode de placement, (B) une déclaration signée par chaque vendeur, portant une date se situant dans les vingt-quatre heures précédant son dépôt et rédigée et passée conformément aux règlements et attestée comme suit :
(A) a notice of intention to sell in the form prescribed by the regulations disclosing particulars of the control position known to the seller, the number of securities to be sold and the method of distribution, and (B) a declaration signed by each seller as at a date not more than twenty-four hours prior to its filing and prepared and executed in accordance with the regulations and certified as follows:

si le contrat d'échange de ces monnaies est principalement utilisé pour vendre ou acheter une valeur mobilière ou une part d'un organisme de placement collectif, la période généralement admise sur le marché pour le règlement de cette valeur mobilière ou d'une part d'un organisme de placement collectif comme étant la période de livraison standard ou 5 jours de négociation, selon celui de ces délais qui est le plus court.
where the contract for the exchange of those currencies is used for the main purpose of the sale or purchase of a transferable security or a unit in a collective investment undertaking, the period generally accepted in the market for the settlement of that transferable security or a unit in a collective investment undertaking as the standard delivery period or 5 trading days, whichever is shorter.

(4) Un administrateur peut acquitter toutes les dettes à recouvrer de la succession et doit obtenir, à l'égard de ces paiements, des reçus ou des quittances, selon le cas; lorsque la dette est de la nature d'un prêt, il peut acquitter le solde dû, ou, du consentement des héritiers, transférer la propriété de la garantie donnée à l'égard du prêt, ou, du consentement de la bande ou du ministre, selon le cas, vendre le bien nanti pour garantir le paiement du prêt; il peut aussi vendre tout bien meuble ou immeuble afin de payer les créances exigibles de la succession, selon les conditions qui peuvent être prescrites.
(4) An administrator may pay all debts owing by the estate and shall obtain receipts therefor or releases, as the case may be, and where the debt is in the nature of a loan, he may pay the balance owing or, with the consent of the heirs, transfer ownership of the security given for the loan or, with the consent of the band or of the Minister, as the case may be, sell the property upon which a lien exists to guarantee payment of the loan; he may also sell any asset real or personal for the purpose of paying debts owing by the estate, under such conditions as may be prescribed.

Selon «Rome I», les consommateurs qui concluent un contrat avec un opérateur économique étranger ne peuvent être privés de la protection tirée de règles de leur pays auxquelles il ne peut être dérogé. Cette fragmentation a des conséquences sur le marché intérieur, dans la mesure où les entreprises sont réticentes à vendre à des clients situés hors de leurs frontières, ce qui est dommageable pour les consommateurs.
Under Rome I, consumers contracting with a foreign trader cannot be deprived of the protection stemming from the non-derogable rules of their home country.The internal market effects of the fragmentation are a reluctance by businesses to sell cross-border to consumers which in turn reduces consumer welfare.

1. Les organismes d'intervention ne peuvent vendre du sucre qu'après que la mise en vente a été décidée selon la procédure visée à l'article 39, paragraphe 2, du règlement (CE) no 318/2006.
1. Intervention agencies may sell sugar only after a decision to this effect has been taken in accordance with the procedure referred to in Article 39(2) of Regulation (EC) No 318/2006.

La part de marché des entreprises fusionnantes sur le marché du tour opérateur au Royaume Uni se situera entre 9% et 16% (selon la source), i.e. bien en dessous de celle de concurrents tels que Thomson, le numéro un, qui détient entre 20% et 25% des parts de marché. La nouvelle entité Kuoni Holdings plc continuera probablement à vendre les vacances à forfait proposées par ses concurrents dans ses propres agences de voyage et à compter sur celles de ses concurrents pour vendre une partie de ses propres vacances à forfait.
Moreover, Kuoni Holdings plc is likely to continue to sell competitors' package holidays through its own travel agencies and to rely on competitors' agencies to sell part of its own package holidays.