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Appareil de reproduction
Banc de reproduction
Chambre de reproduction
Discompter
Emballage prêt à vendre
Plateau prêt à vendre
Procéder à la vente de souvenirs
Règlement sur certaines substances toxiques interdites
Vendre
Vendre au rabais
Vendre court
Vendre des bicyclettes
Vendre des forfaits touristiques
Vendre des formules touristiques
Vendre des services touristiques
Vendre des souvenirs
Vendre des souvenirs de voyage
Vendre des titres avant de les acheter
Vendre des vélos
Vendre en entrepôt
Vendre par appel d'offres
Vendre à découvert
Vendre à l'entrepôt
Vendre à prix réduit

Vertaling van "vendre la reproduction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
vendre des formules touristiques | vendre des forfaits touristiques | vendre des services touristiques

sell tourism packages | sell tourist services | promote travel deals | sell tourist packages


vendre court | vendre des titres avant de les acheter | vendre à découvert

sell short | shorting




vendre à l'entrepôt | vendre en entrepôt

sell in bond/to


vendre des bicyclettes | vendre des vélos

sell bicycle, selling bicycles | sell bikes | put bikes up for sale | sell bicycles


vendre des souvenirs de voyage | procéder à la vente de souvenirs | vendre des souvenirs

sell museum souvenirs | sold souveniers | sell souvenirs | sell souvenirs in museumshop


vendre au rabais | vendre à prix réduit | discompter

sell at a discount


emballage prêt à vendre | plateau prêt à vendre

ready to sell package


Règlement sur certaines substances toxiques interdites [ Règlement concernant l'interdiction de fabriquer, d'utiliser, de transformer, de vendre, de mettre en vente et d'importer certaines substances toxiques | Règlement concernant l'interdiction de fabriquer, d'utiliser, de transformer, de vendre, de mettre en v ]

Prohibition of Certain Toxic Substances Regulations [ Regulations Respecting the Prohibition of the Manufacture, Use, Processing, Sale, Offering for Sale and Import of Certain Toxic Substances | Regulations respecting the prohibition of the manufacture, use, processing, sale, offering for sale and import of ce ]


appareil de reproduction | banc de reproduction | chambre de reproduction

graphic arts camera | process camera
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les cas où la personne a l’intention de distribuer ou de vendre la reproduction, de la communiquer au public ou de la transférer d’une quelconque façon à un tiers lorsqu’elle reproduit l’œuvre;

cases where the individual intends to distribute, sell, communicate to the public or otherwise transfer the copy to a third party when she or he reproduces the work;


1. Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens d'espèces exotiques envahissantes acquis avant leur inscription sur la liste de l'Union sont autorisés, pendant une période de deux ans au maximum après l'inscription des espèces sur la liste en question, à détenir et à transporter des spécimens vivants ou des parties reproductibles de ces espèces afin de les vendre ou de les transférer à des instituts de recherche ou à des établissements de conservation ex situ et aux fins d'activités médicales conformément à l'article 8, à condition que les spécimens ...[+++]

1. Keepers of a commercial stock of specimens of invasive alien species acquired before their inclusion on the Union list shall be allowed up to two years after inclusion of the species on that list to keep and transport live specimens or reproducible parts of those species in order to sell or transfer them to the research or ex-situ conservation establishments and for the purposes of medicinal activities referred to in Article 8, provided that the specimens are kept and transported in contained holding and all appropriate measures are put in place to ensure that reproduction or escape ...[+++]


1. Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens d'espèces exotiques envahissantes acquis avant leur inscription sur la liste de l'Union sont autorisés, pendant une période de deux ans au maximum après l'inscription des espèces sur la liste en question, à détenir et à transporter des spécimens vivants ou des parties reproductibles de ces espèces afin de les vendre ou de les transférer à des instituts de recherche ou à des établissements de conservation ex situ et aux fins d'activités médicales conformément à l'article 8, à condition que les spécimens ...[+++]

1. Keepers of a commercial stock of specimens of invasive alien species acquired before their inclusion on the Union list shall be allowed up to two years after inclusion of the species on that list to keep and transport live specimens or reproducible parts of those species in order to sell or transfer them to the research or ex-situ conservation establishments and for the purposes of medicinal activities referred to in Article 8, provided that the specimens are kept and transported in contained holding and all appropriate measures are put in place to ensure that reproduction or escape ...[+++]


1. Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens d'espèces exotiques envahissantes acquis avant leur inscription sur la liste visée à l'article 4, paragraphe 1, sont autorisés, pendant une période de douze mois après l'inscription de l'espèce sur la liste en question, à détenir et à transporter des spécimens vivants ou des parties reproductibles de ces espèces afin de les vendre ou de les céder, à condition que les spécimens soient conservés et transportés en détention confinée et que toutes les mesures appropriées soient mises en place pour écarter tout risque de reproduction ...[+++]

1. Keepers of a commercial stock of specimens of invasive alien species acquired before their inclusion on the list referred to in Article 4(1) shall be allowed up to 12 months after inclusion of the species in that list to keep and transport in order to sell or hand over live specimens or reproducible parts, provided that the specimens are kept and transported in contained holding and all appropriate measures are put in place to ensure that reproduction or escape are not possible, or to humanely cull them to exhaust their stock.


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1. Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens d'espèces exotiques envahissantes acquis avant leur inscription sur la liste visée à l'article 4, paragraphe 1, sont autorisés, pendant une période de deux ans après l'inscription de l'espèce sur la liste en question, à détenir et à transporter des spécimens vivants ou des parties reproductibles de ces espèces afin de les vendre ou de les céder à des institutions de recherche ou de conservation ex situ visées à l'article 8, à condition que les spécimens soient conservés et transportés en détention confinée et que toutes les mesures appropriées soient mises en place pour écarter tout ...[+++]

1. Keepers of a commercial stock of specimens of invasive alien species acquired before their inclusion on the list referred to in Article 4(1) shall be allowed up to two years after inclusion of the species in that list to keep and transport in order to sell or hand over live specimens or reproducible parts of those species to the research or ex-situ conservation institutions referred to in Article 8, provided that the specimens are kept and transported in contained holding and all appropriate measures are put in place to ensure that reproduction or escape ...[+++]


1. Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens d'espèces exotiques envahissantes acquis avant leur inscription sur la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union sont autorisés, pendant une période de deux ans au maximum après l'inscription de l'espèce sur la liste en question, à détenir et à transporter des spécimens vivants ou des parties reproductibles de ces espèces afin de les vendre ou de les céder à des instituts de recherche ou à des établissements de conservation ex situ et aux fins d'activités médicales conformémen ...[+++]

1. Keepers of a commercial stock of specimens of invasive alien species acquired before their inclusion on the list of invasive alien species of Union concern shall be allowed up to two years after inclusion of the species in that list to keep and transport in order to sell or hand over live specimens or reproducible parts of those species to the research or ex-situ conservation institutions and medicinal activities referred to in Article 8, provided that the specimens are kept and transported in contained holding and all appropriate measures are put in place to ensure that reproduction ...[+++]


Le leader du gouvernement pourrait-il nous expliquer pourquoi, alors que la GRC est aux prises avec de graves problèmes culturels et fait face à des critiques, des accusations, des allégations et, en fait, à des allégations prouvées de harcèlement sexuel, pourquoi, dis-je, le gouvernement a-t-il permis à la GRC d'autoriser la reproduction de son uniforme, symbole des valeurs canadiennes, par une quelconque compagnie afin de vendre des poupées Barbie et, ce faisant, humilier les policières de la GRC?

Could the Leader of the Government give us some indication of why this government would allow, under the current circumstances facing the RCMP, with profound cultural problems, with attacks and accusations, allegations and, in fact, proven allegations of sexual harassment, that they would allow the RCMP to license that uniform, that icon and symbol of Canadian values, to be used by some entrepreneur to sell Barbie dolls and in the process to put down women in the RCMP?


La loi proposée interdit les pratiques inacceptables, telles que: la création d'un clone humain, peu importe la raison, c'est-à-dire à des fins de reproduction thérapeutiques; créer un embryon in vitro à des fins autres que la création d'un être vivant ou l'amélioration des techniques de procréation assistée; la création de combinaisons humain-non-humain à des fins de reproduction; le fait de donner un incitatif financier à une femme pour être une mère porteuse; le fait de vendre ou d'acheter des embryons humains ou d'offrir des b ...[+++]

The legislation would also prohibit unacceptable activities, such as the creation of human clones for any reason whatsoever, i.e. for purposes of reproduction or for therapeutic purposes. The legislation would also prohibit creating an in vitro embryo for purposes other than creating a human being or improving assisted reproduction procedures, creating chimeras or hybrids for reproductive purposes, providing financial inducements to a woman to become a surrogate mother, and buying or selling human embryos or providing property or services in exchange (1030) I would like to present an overview of the pros and cons as set out in the variou ...[+++]


30.9 (1) Ne constitue pas une violation du droit d'auteur le fait pour une entreprise de radiodiffusion de reproduire, en conformité avec les autres dispositions du présent article, un enregistrement sonore ou une prestation ou oeuvre fixée au moyen d'un enregistrement sonore aux seules fins de les transposer sur un support en vue de leur radiodiffusion, pourvu que: a) elle en soit le propriétaire et qu'il s'agisse d'exemplaires autorisés par le titulaire du droit d'auteur; b) elle ait le droit de les communiquer au public par télécommunication; c) elle réalise la reproduction par ses propres moyens et pour sa propre diffusion; d) la ...[+++]

' (d) adding after line 8 on page 42 the following: ``(11) In this section, ``programming undertaking'' means (a) a programming undertaking as defined in the Broadcasting Act; (b) a programming undertaking described in paragraph (a) that originates programs within a network, as defined in the Broadcasting Act; or (c) a distribution undertaking as defined in the Broadcasting Act, in respect of the programs that it originates. The undertaking must hold a broadcasting licence issued by the Canadian Radio-television and Telecommunications Commission under the Broadcasting Act. 30. 9 (1) It is not an infringement of copyright for a broadcasting undertaking to reproduce in accordance with this section a sound recording, or a performer's perform ...[+++]


la fixation ou la reproduction ne soit pas utilisée dans une annonce qui vise à vendre ou promouvoir, selon le cas, un produit, une cause, un service ou une institution.

does not cause the fixation or reproduction to be used in an advertisement intended to sell or promote, as the case may be, a product, service, cause or institution.




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vendre la reproduction ->

Date index: 2024-10-28
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