Traduction de «vaste du réexamen » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen budgétaire | réexamen du budget
budget review

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

réexamen | reconsidération
re-examination

réexamen
reperformance

réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)
task evaluation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Au cours de l'année 2003, le cadre réglementaire et les instruments de soutien, à savoir les programmes MEDIA, ont fait l'objet d'un réexamen et d'une vaste consultation publique.
During 2003 the regulatory framework and the support instruments, namely the MEDIA programmes, were subject to a wide public consultation and review.

Une évaluation intégrée et un important processus de consultation des acteurs concernés ont eu lieu en 2003, qui ont pris la forme d'une évaluation à mi-parcours du FER I, finalisée en novembre 2003, et d'une vaste conférence de réexamen qui s'est tenue les 30 et 31 octobre 2003.
A thorough evaluation and extensive consultation of the parties concerned was carried out in 2003: mid-term evaluation of ERF I completed in November 2003, a broad-based review conference held on 30-31 October 2003.

L'approche de la Commission qui préconisait un vaste réexamen de la politique, a été soutenue par plus de 300 organisations qui ont contribué à la consultation publique, ainsi que par les autres institutions de l'UE et les organes consultatifs qui ont publié leurs points de vue.
More than 300 organisations, who contributed to the public consultation, as well as the other EU institutions and consultative bodies who published their positions, supported the Commission's approach towards a broad policy review.

Ces modifications à la loi s'inscrivent dans un scénario plus vaste de réexamen de l'évaluation environnementale.
These amendments fit into a broader scenario of environmental assessment re- examination.

La consultation inhérente au processus de réexamen devrait-elle être vaste?
In the process of setting the review process, how wide should the consultation be?

Comme première démarche dans la perspective de ce réexamen, la Commission a publié un Livre vert[3] amorçant un vaste débat public sur le système de contrôle des exportations en place dans l’Union européenne, à la suite de quoi, en janvier 2013, elle a publié un document de travail des services de la Commission[4] reprenant les principaux points soulevés par plus de cent parties intéressées et présentant leur avis sur les évolutions susceptibles de conduire à un régime européen de contrôle des exportations plus intégré qui assurerait la sécurité ainsi que des conditions de concurrence plus équitables.
As a first step toward preparing the review, the Commission issued a Green Paper[3] launching a broad public debate concerning the EU export control system and, in January 2013, published a Staff Working Document[4] identifying the main issues raised by over 100 stakeholders, including their views concerning possible evolutions towards a more integrated EU export control regime ensuring security and a more level-playing field.

Les dispositions de la présente directive ayant trait à l’utilisation du produit de la mise aux enchères ne devraient préjuger aucune décision concernant l’usage devant être fait du produit de la mise aux enchères des quotas qui pourrait intervenir dans le cadre plus vaste du réexamen global de la directive 2003/87/CE.
The provisions of this Directive relating to the use of revenues should not prejudge any decision on the use to be made of revenues generated from the auctioning of allowances in the broader context of the general review of Directive 2003/87/EC.

Bien entendu, à la lumière des problèmes que vous avez évoqués et de ceux qui ont été mentionnés à la dernière réunion du comité, un réexamen complet de certains aspects de la Loi sur la concurrence.Mon collègue ici présent, M. Lake, vient de signaler que des modifications seraient peut être nécessaires.Ce genre de travail convient si un document juridique pertinent est produit à l’issue d’une vaste consultation, si on examine son caractère légal, son libellé, la concordance entre ses différents articles, et ainsi de suite.
Obviously, based on the issues that you've brought forward, based on issues that we've heard at the last committee meeting, to have a complete review of the Competition Act in areas—my colleague here, Mr. Lake, just indicated that there may be some amendments needed.That work gets done if an appropriate legal document comes forward after lots of consultation and a review of how legal it is and of its wording and of what section fits which section, and so on.

Elles ont porté sur le projet de loi S-4 et la motion du sénateur Murray, appuyée par le sénateur Austin, plutôt que sur le réexamen des questions beaucoup plus vastes de la réforme du Sénat et de la constitution qui ont été étudiées au fil des ans, à plusieurs reprises dans certains cas.
These hearings focussed on the issues raised by Bill S-4 and the Murray/Austin motion, rather than revisiting the much broader range of Senate reform and related constitutional issues that have been considered, in some cases repeatedly, over the years.