Vertaling van "variétés végétales soit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Office communautaire des variétés végétales [ OCVV [acronym] ]
Community Plant Variety Office [ CPVO [acronym] ]

protection des variétés vegétales [ protection des obtentions végétales ]
plant variety protection

obtention végétale [ variété végétale ]
crop variety [ plant variety ]

Association des obtenteurs de variétés végétales de la CEE
Association of Plant Breeders of the European Economic Community

registre officiel des variétés végétales
official register of plant varieties

Bulletin officiel de l'Office communautaire des variétés végétales
Official Gazette of the Community Plant Variety Office

Association des obtentateurs de variétés végétales de la CEE
Association of Plant Breeders of the European Economic Community

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis

Ordonnance du 25 juin 2008 sur la protection des obtentions végétales | Ordonnance sur la protection des variétés
Ordinance of 25 June 2008 on the Protection of Plant Varieties

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'article 3.b) prévoit que les membres de l'OMC protégeront les variétés végétales soit par un système de brevets, soit par un système sui generis efficace, soit par un système mixte.
Article 3 (b) says that members shall provide for the protection of plant varieties either by patents or by an effective sui generis system or by a combination thereof.

(2) Toute demande de certificat temporaire comporte l’engagement de ne pas vendre, pendant la période de validité du certificat, le matériel de multiplication de la variété végétale, sauf si la vente est faite soit de bonne foi aux fins de recherche scientifique, soit dans le but de constituer un stock pour revente ultérieure au demandeur en cause ou s’il s’agit d’une transaction touchant la vente des droits reconnus par le certificat d’obtention correspondant.
(2) Every person applying for a protective direction in accordance with subsection (1) shall undertake not to sell during the subsistence thereof propagating material of the plant variety unless the sale is made in good faith for purposes of scientific research, is part of a transaction involving the sale of the plant breeder’s rights or consists of the sale of propagating material for the purpose of accumulating stock for subsequent resale to that person.

En théorie, les TRURG permettent de restreindre soit l'utilisation d'une variété végétale soit l'expression d'un caractère particulier d'une variété végétale, comme si l'on activait ou désactivait un interrupteur génétique.
In theory, GURTs provide the means to either restrict the use of a plant variety or the expression of a trait of a particular plant variety, analogous to throwing a genetic switch on or off.

(17) Cet objectif énoncé peut être réalisé au mieux soit par une connaissance commune de la variété, en particulier pour les variétés anciennes, soit par la disponibilité d'une description fondée sur les protocoles de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV) ou, à défaut, sur d’autres règles internationales ou nationales.
(17) That objective can best be achieved either through common knowledge of the variety, in particular for old varieties, or through the availability of a description based on Community Plant Variety Office (CPVO) protocols or in their absence on other international or national rules.

(17) Cet objectif énoncé peut être réalisé au mieux soit par une connaissance commune de la variété, en particulier pour les variétés anciennes, soit par la disponibilité d'une description fondée sur les protocoles de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) ou, à défaut, sur d'autres règles internationales ou nationales.
(17) That objective can best be achieved either through common knowledge of the variety, in particular for old varieties, or through the availability of a description based on Community Plant Variety Office (CPVO) protocols or in their absence on other international or national rules.

[13] Les autres Agences ne se prêtent pas à une ouverture aux pays du PSA, soit parce que, dans le cas de l'Agence Européenne de reconstruction (EAR) ou de la Fondation européenne pour la formation (ETF), elles mettent en oeuvre des programmes d'assistance à destination de tout ou partie des Balkans occidentaux, soit parce qu'elles remplissent un mandat ou une fonction technique qui est propre aux politiques internes de l'UE et à son marché intérieur: Centre européen pour le développement de la formation professionnelle ; Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail ; Agence européenne pour l'évaluation des médicaments ; Autorité européenne de sécurité des aliments ; Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) ; Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail ; Office communautaire des variétés végétales ; Centre de traduction des organes de l'Union européenne.
[13] The other agencies are not suitable for opening up to the SAP countries either because, like the European Agency for Reconstruction (EAR) or the European Training Foundation (ETF), they run assistance programmes covering part or all of the western Balkans, or because they have a technical remit or function relating exclusively to EU internal policies and the internal market, e.g. the European Centre for the Development of Vocational Training, the European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, the European Agency for the Evaluation of Medicinal Products, the European Food Safety Agency, Office for Harmonisation in the Internal Market (trade marks and designs), the European Agency for Safety and Health at Work, the Community Plant Variety Office and the Translation Centre for the Bodies of the European Union.

des variétés végétales essentiellement dérivées de la variété végétale faisant l’objet du certificat d’obtention, pour autant que celle-ci ne soit pas elle-même une variété végétale essentiellement dérivée d’une autre (des directives sont fournies pour déterminer si une variété végétale est essentiellement dérivée d’une autre);
any other plant variety that is essentially derived from the initial plant variety, unless the initial plant variety is not itself essentially derived from another plant variety (guidance is provided for determining whether a plant variety is essentially derived from another plant variety);

Le projet de loi ajoute un paragraphe important à la LPOV, soit le paragraphe 5.3(2), selon lequel il est expressément permis aux agriculteurs d’utiliser le produit de la récolte (semences) d’une variété végétale qui est cultivé sur leur exploitation, uniquement aux fins de multiplication de la variété végétale.
Significantly, Bill C-18 adds new section 5.3(2) to the Plant Breeder’s Rights Act, which expressly allows farmers to use harvested material (seeds) from the plant varieties they grow on their own holdings to propagate such plant varieties on those holdings.