Vertaling van "variété déjà enregistrée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

variété non enregistrée
non-registered variety

total, y compris variétés non enregistrées
total including non-registered varieties

liste des variétés enregistrées
registered list of permitted varieties

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

g) la variété a subi des modifications telles qu’elle a été transformée en une variété déjà enregistrée sous un autre nom;
(g) the variety has been altered in such a manner as to convert it to a variety that is registered under a different name;

h) il a été conclu que la variété ne se distingue pas d’une autre variété qui est enregistrée au Canada ou qui l’a déjà été;
(h) the variety has been found to be indistinguishable from another variety that was or currently is registered in Canada;

Que le Canada devienne, avant tout, un chef de file de la lutte contre les adventices, contre la contamination des lots de semences, transportées par bateau ou appartenant à des variétés non enregistrées, non approuvées.Au lieu de la tolérance zéro, nous devons accepter une sorte de limite, comme nous le faisons déjà pour toutes sortes d'impuretés dans nos semences: petites roches, cadavres d'insectes, graines de mauvaises herbes ou semences d'autres cultures.
And we do recommend that Canada's emphasis should be on becoming a leader in dealing with the issue of adventitious presence, the issue of contamination in seed lots, be it some seeds that are found on a boat that are from a non-registered, non-approved variety.We have to move away from zero tolerance to some type of accepted limit.

l'appréciation des critères concernant la loyauté des transactions commerciales et le risque de confusion du consommateur pour les cas de conflit entre l'appellation d'origine ou l'indication géographique et les appellations d'origine ou les indications géographiques déjà enregistrées, les marques, les noms de variétés végétales et de races animales, les homonymes ou les noms des produits existants légalement commercialisés,
the assessment of criteria regarding fair competition in commercial transactions and the risk of confusing consumers in cases of conflict between the designation of origin or geographical indication and designations of origin or geographical indications which are already registered, trademarks, names of plant varieties and animal breeds, homonyms, or names of existing products which are legally marketed,

M. Reg Gosselin: Comme je l'ai déjà indiqué, nous continuons de prélever des échantillons pour déceler la présence de variétés non enregistrées dans les chargements destinés à l'exportation. Nous n'arrêterons pas de le faire.
Mr. Reg Gosselin: As I indicated before, we continue to test for the presence of unregistered varieties in shipments outside Canada, and we'll continue to do that.

Les dénominations partiellement homonymes de variétés végétales ou de races animales peuvent être enregistrées, même si la variété ou la race fait déjà l'objet d'une production commerciale importante en dehors de l'aire concernée, pour autant que les consommateurs ne risquent pas de confondre les produits portant la dénomination enregistrée et la variété ou la race en question.
Names that are partly homonymous with names of plant varieties or animal breeds may be registered, even if the variety or breed is in significant commercial production also outside the area, provided consumers would not be liable to confuse the products bearing the registered name and the variety or the breed.

3. Les dénominations entièrement homonymes de variétés végétales ou de races animales, pour des produits comparables, ne peuvent être enregistrées s'il est démontré, avant l'expiration de la procédure d'opposition visée à l'article 7 du règlement (CE) no 510/2006, que la variété ou la race en question faisait déjà, en dehors de l'aire délimitée et avant la date d'introduction de la demande, l'objet d'une production commerciale telle que les consommateurs risquent de confondre les produits portant la dénomination enregistrée et la variété ou la race.
3. Names that are wholly homonymous with names of plant varieties or animal breeds for comparable products may not be registered if it is shown before the expiry of the objection procedure referred to in Article 7 of Regulation (EC) No 510/2006 that the variety or breed is in such commercial production outside the defined area prior to the date of application that consumers would be liable to confuse the products bearing the registered name and the variety or the breed.

Il existe déjà des variétés qui pourraient être très rapidement enregistrées et qui ont des caractéristiques différentes, et bien sûr, de nouvelles variétés vont apparaître avec l'adoption de cette politique.
There are varieties that are on the shelf that may very quickly be registered that have different characteristics, and of course new ones will be developed, given this policy.