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Acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance
Conseiller en valeurs mobilières
Conseillère en valeurs mobilières
Droits d'émission qui peuvent être vendus aux enchères
Les animaux amenés ont été tous vendus
Spécialité d'articles vendus aux enchères
Valeur des biens vendus par le commerce

Traduction de «valeur sont vendus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
valeur des biens vendus par le commerce

value of the goods sold by traders


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accise sur certains emballages de produits vendus au détail

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évaluer les résultats de l'inspection d'aliments vendus au détail

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spécialité d'articles vendus aux enchères

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les animaux amenés ont été tous vendus

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droits d'émission qui peuvent être vendus aux enchères

auctionable emission rights
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Michael Atkins: La Ginseng Growers Association of Canada, par l'entremise du programme de la SCPA, vise trois objectifs: définir une série de normes nationales qui peuvent être appliquées à la production, à la fabrication, à la distribution et à la vente au détail des racines de ginseng—tous les ginsengs—et des produits à valeur ajoutée vendus au Canada, et qui pourraient servir de base à l'élaboration de normes de qualité internationales pour le ginseng.

Mr. Michael Atkins: The Ginseng Growers Association of Canada, through the AIMS thing, has three objectives: to define a set of national quality standards that can be applied to production, manufacture, distribution and retail of ginseng root—all ginsengs—and the value-added products produced and sold in Canada, which could serve as a basis for developing international quality standards for ginseng.


D. considérant que la valeur limite d'émission de NOx pour les véhicules diesels répondant à la norme Euro 5 est de 180 mg/km et qu'elle s'appliquait aux véhicules réceptionnés entre le 1 septembre 2009 et le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus entre le 1 janvier 2011 et le 1 septembre 2015, que la valeur correspondante pour la norme Euro 6 est de 80 mg/km et qu'elle s'applique aux nouveaux véhicules réceptionnés depuis le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus depuis le 1 septembre 2015;

D. whereas the Euro 5 limit value for NOx emissions from diesel vehicles is 180 mg/km, applicable to vehicles type-approved between 1 September 2009 and 1 September 2014 and to all vehicles sold between 1 January 2011 and 1 September 2015, and whereas the corresponding Euro 6 value is 80 mg/km, applicable to new types since 1 September 2014 and to all vehicles sold since 1 September 2015;


F. considérant que la valeur limite d'émission de NOx pour les véhicules diesels répondant à la norme Euro 5 est de 180 mg/km et qu'elle s'appliquait aux véhicules réceptionnés entre le 1 septembre 2009 et le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus entre le 1 janvier 2011 et le 1 septembre 2015; que la valeur correspondante pour la norme Euro 6 est de 80 mg/km et qu'elle s'applique aux nouveaux véhicules réceptionnés depuis le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus depuis le 1 septembre 2015;

F. whereas the Euro 5 limit value for NOx emissions from diesel vehicles is 180 mg/km, applicable to vehicles type-approved between 1 September 2009 and 1 September 2014 and to all vehicles sold between 1 January 2011 and 1 September 2015, and whereas the corresponding Euro 6 value is 80 mg/km, applicable to new types since 1 September 2014 and to all vehicles sold since 1 September 2015;


E. considérant que la valeur limite d'émission de NOx pour les véhicules diesels répondant à la norme Euro 5 est de 180 mg/km et qu'elle s'appliquait aux véhicules réceptionnés entre le 1 septembre 2009 et le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus entre le 1 janvier 2011 et le 1 septembre 2015; que la valeur correspondante pour la norme Euro 6 est de 80 mg/km et qu'elle s'applique aux nouveaux véhicules réceptionnés depuis le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus depuis le 1 septembre 2015; que les véhicules Euro ...[+++]

E. whereas the Euro 5 limit value for NOx emissions from diesel vehicles is 180 mg/km, applicable to vehicles type-approved between 1 September 2009 and 1 September 2014 and to all vehicles sold between 1 January 2011 and 1 September 2015, and whereas the corresponding Euro 6 value is 80 mg/km, applicable to new types since 1 September 2014 and to all vehicles sold since 1 September 2015; whereas Euro 6 vehicles registered before the standard was introduced as a legal limit have benefited from tax rebates; whereas independent test r ...[+++]


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I. considérant que la valeur limite d'émission de NOx pour les véhicules diesels répondant à la norme Euro 5 est de 180 mg/km et qu'elle s'appliquait aux véhicules réceptionnés entre le 1 septembre 2009 et le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus entre le 1 janvier 2011 et le 1 septembre 2015; que la valeur correspondante pour la norme Euro 6 est de 80 mg/km et qu'elle s'applique aux nouveaux véhicules réceptionnés depuis le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus depuis le 1 septembre 2015; que les véhicules Euro ...[+++]

I. whereas the Euro 5 limit value for NOx emissions from diesel vehicles is 180 mg/km, applicable to vehicles type-approved between 1 September 2009 and 1 September 2014 and to all vehicles sold between 1 January 2011 and 1 September 2015, and whereas the corresponding Euro 6 value is 80 mg/km, applicable to new types since 1 September 2014 and to all vehicles sold since 1 September 2015; whereas Euro 6 vehicles registered before the standard was introduced as a legal limit have benefited from tax rebates in many Member States; whe ...[+++]


M. considérant que la valeur limite d'émission de NOx pour les véhicules diesels répondant à la norme Euro 5 est de 180 mg/km et qu'elle s'appliquait aux véhicules réceptionnés entre le 1 septembre 2009 et le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus entre le 1 janvier 2011 et le 1 septembre 2015; que la valeur correspondante pour la norme Euro 6 est de 80 mg/km et qu'elle s'applique aux nouveaux véhicules réceptionnés depuis le 1 septembre 2014 et à tous les véhicules vendus depuis le 1 septembre 2015; que les véhicules Euro ...[+++]

M. whereas the Euro 5 limit value for NOx emissions from diesel vehicles is 180 mg/km, applicable to vehicles type-approved between 1 September 2009 and 1 September 2014 and to all vehicles sold between 1 January 2011 and 1 September 2015, and whereas the corresponding Euro 6 value is 80 mg/km, applicable to new types since 1 September 2014 and to all vehicles sold since 1 September 2015; whereas Euro 6 vehicles registered before the standard was introduced as a legal limit have benefited from tax rebates in many Member States; whe ...[+++]


a) le rapport entre la valeur nette de vente des chargeurs à benne frontale sur pneus produits au Canada par le fabricant en tout temps et vendus par lui au cours de cette période, et la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus par lui au cours de cette même période pour consommation nationale, est au moins de 75 à 100; et

(a) the ratio of the net sales value of front end wheel loaders produced by the manufacturer in Canada at any time and sold by him anywhere in that period to the net sales value of all front end wheel loaders sold by the manufacturer in that period for consumption in Canada is not less than 75 to 100; and


(4) Pour l’application du présent article, dans le calcul de la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus par le fabricant, pour consommation nationale, au cours de la période de 12 mois se terminant le 31 juillet de toute année postérieure à 1981, le fabricant doit déduire un montant égal à la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus importés qu’il a vendus au cours ...[+++]

(4) For the purposes of this section, in computing the net sales value of front end wheel loaders that were sold for consumption in Canada by a manufacturer in any twelve month period ending on July 31 after 1981, the manufacturer shall deduct an amount equal to the net sales value of front end wheel loaders that were imported and sold by the manufacturer in any such period


(4) Pour l’application de la définition de « fabricant » au paragraphe (1), il est déduit, dans le calcul de la valeur marchande nette de tous les véhicules d’une catégorie vendus par un fabricant, aux fins de consommation au Canada, dans une période de 12 mois se terminant le 31 juillet d’une année subséquente à 1965, un montant égal à la valeur marchande nette de tous les véhicules de cette catégorie vendus par lui dans cette période qui ont été importés au Canada ou sortis ...[+++]

(4) For the purposes of the definition “manufacturer” in subsection (1), in computing the net sales value of all vehicles of any class that were sold for consumption in Canada by a manufacturer in any 12-month period ending on July 31 in a year subsequent to 1965, there shall be deducted an amount equal to the net sales value of all vehicles of that class sold by the manufacturer in that period that were imported into Canada or taken out of warehouse for consumption on or after January 18, 1965 and for which customs duties have not b ...[+++]


(4) Pour l’application du paragraphe (1), la juste valeur marchande des biens (à l’exclusion de biens qui sont périmés ou qui sonttenus en vue d’être vendus ou loués ou d’être traités, fabriqués ou manufacturés pour être vendus ou loués, incorporés ou attachés à des biens destinés à être vendus ou loués ou autrement transformés en biens ainsi destinés) qui sont :

(4) For the purpose of subsection 10(1), the fair market value of property (other than property that is obsolete, damaged or defective or that is held for sale or lease or for the purpose of being processed, fabricated, manufactured, incorporated into, attached to, or otherwise converted into property for sale or lease) that is




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valeur sont vendus ->

Date index: 2021-01-13
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