Vertaling van "valeur limite pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

valeur limite d'exposition [ VLE | valeur limite tolérable | valeur TLV | valeur limite admissible | seuil admissible d'exposition | concentration admissible moyenne | valeur limite de concentration ]
threshold limit value [ TLV | threshold limit | tolerance level value ]

valeur limite d'exposition dans les ambiances professionnelles [ valeur limite d'exposition professionnelle | valeur limite d'exposition en milieu de travail | valeur limite d'exposition au poste de travail | TLV en milieu de travail | VLE en milieu de travail | concentration maximale admissible dans les ambiances professionnell ]
threshold limit value at place of work [ TLV at place of work | occupational threshold limit value | occupational TLV | maximum allowable concentration at place of work | MAC at place of work | occupational MAC | occupational maximum allowable concentration ]

valeur limite maximale d'exposition [ valeur TLV plafond | valeur plafond C | valeur plafond de concentrations admissibles | valeur limite plafond d'exposition | VLE-Plafond | VLE maximale ]
Threshold Limit Value-Ceiling [ TLV-C | Threshold Limit Value-C | TLV-Ceiling Limit ]

GAH Valeurs limites | Groupe ad hoc Valeurs limites
Ad hoc Group on Limit Values | AHG Limit Values

valeur de seuil | valeur limite | valeur préalablement fixée | valeur seuil
cut-off value

contrôle de valeur limite | vérification de valeurs limites | test de limite
limit check

valeur limite d'exposition | valeur limite d'exposition au bruit [ VLE ]
exposure limit

seuil (valeur | valeur limite
threshold value

valeur limite admissible | valeur de seuil
threshold limit value | TLV

valeur limite autorisée
threshold limit value | TLV

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'élimination de ces exemptions et des exclusions de la définition du terme «valeurs mobilières» pourrait donner aux commissions des valeurs mobilières le pouvoir de rapatrier une bonne partie de l'activité qui nous préoccupe, à savoir l'établissement de limites relativement à la réglementation des valeurs mobilières afin que l'industrie des valeurs mobilières puisse suppléer pour des produits qui sont vendus par l'industrie des valeurs mobilières mais sont couverts par un régime réglementaire différent.
The elimination of those exemptions and the exclusions from the definition of " security" could give the securities commissions authority to bring in a lot of the activity that we are concerned about, namely, the boundaries of securities regulation for the securities industry that substitutes for products that are sold through the securities industry but come under a different regulatory regime.

2. Lorsqu’un État membre a de bonnes raisons de croire qu’une substance spécifique énumérée à l’annexe I pourrait être utilisée pour la fabrication illicite d’explosifs à une concentration moins élevée que la valeur limite fixée à l’annexe I, il peut interdire la mise à disposition, la détention et l’usage de cette substance ou la restreindre plus strictement en imposant une valeur limite de concentration plus faible.
2. Where a Member State has reasonable grounds for believing that a specific substance listed in Annex I could be used for the illicit manufacture of explosives, at a concentration lower than the limit value laid down in Annex I, it may further restrict or prohibit the making available, possession and use of that substance by imposing a lower concentration limit value.

Il permettra également de tirer parti des progrès techniques accomplis, ce qui pourrait entraîner la fixation de valeurs limites plus strictes pour les polluants gazeux, mais également d'accorder éventuellement des dérogations aux limites de l'étape IIIB en cas de difficultés techniques imprévues.
It will also be possible to benefit from technical development, which might result in further tightening of limit values for gaseous pollutants but also to make necessary exemptions from stage IIIB limits if unexpected technical difficulties arise.

Cela pourrait présenter un intérêt particulier dans le cas des valeurs limites pour le cadmium et le mercure figurant au point 2.
This could be of particular relevance with reference to the limit values for cadmium and mercury in section 2.

En outre, il pourrait se révéler nécessaire, pour certains procédés, d'inscrire dans la législation des valeurs limites d'émission applicables à l'échelon de l'UE.
Additionally, a limited number of processes could require the setting in legislation of EU-wide emission limit values.

En outre, les installations existant avant 1987 qui sont proches de la fin de leur cycle de vie et pour lesquelles il se pourrait qu'il ne soit plus avantageux de réaliser les investissements techniques et financiers nécessaires, peuvent ne pas être tenues de respecter les valeurs limites d'émission et elles peuvent ne pas être incluses dans le schéma national de réduction des émissions, à condition que l'exploitant s'engage, dans une déclaration écrite présentée avant le 30 juin 2004 à l'autorité compétente, à ne pas exploiter l'installation pendant une durée de plus de 20 000 heures à compter du 1 janvier 2008.
Furthermore, existing pre-1987 plants, which approach the end of their life cycle and where the necessary technical and financial investment may not be worthwhile anymore, may be exempted from compliance with emission limit values and from their inclusion in the national emission reduction plan provided that the operator undertakes, in a written declaration submitted by 30 June 2004 to the competent authority, not to operate the plant for more than 20.000 hours starting from 1 January 2008.

L'Union pourrait donc intervenir non seulement en cas de violation des valeurs communes dans ce cadre limité, mais aussi en cas de violation dans un domaine relevant de l'action autonome d'un Etat membre.
This means that the Union could act not only in the event of a breach of common values in this limited field but also in the event of a breach in an area where the Member States act autonomously.

Une mesure moins restrictive consisterait à fixer pour chaque vitamine une valeur limite au-dessus de laquelle une préparation pourrait être considérée comme un médicament.
A less restrictive measure would be to specify a limit value for each vitamin, above which a preparation would be regarded as a medicinal product.

8. Le Conseil invite enfin la Commission à lancer les travaux techniques et les études nécessaires à l'évaluation de la faisabilité d'une nouvelle étape de réduction des valeurs limites d'émissions qui pourrait entrer en vigueur d'ici 2010, conformément aux dispositions de la directive 98/69/EC et en liaison avec les spécifications des carburants.
8. The Council invites the Commission to start technical work and the necessary studies to assess the feasibility of a new phase in the reduction of limit values for emissions which could come into force by 2010 in line with the provisions of Directive 98/69/EC and in connection with fuel specifications.