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BAB
Bord à bord
Cartouche de monnaies à bord rabattu
Cartouche de pièces de monnaie à bord rabattu
Cartouche de pièces à bord rabattu
Cartouche à bord rabattu
Contrat FOB
Contrat de vente FOB
Contrat de vente franco bord
Contrat de vente franco à bord
Contrat franco bord
F.o.b.
FOB
Franco bord
Franco à bord
Gestion des passagers et du paiement
Joint de soudure en bout
Lutte bord à bord
SEAS
Soudure bord à bord
Soudure bout à bout
Soudure en about
Soudure en bout
Soudure à rapprochement
Tube de monnaies à bord rabattu
Tube de pièces de monnaie à bord rabattu
Tube de pièces à bord rabattu
Tube à bord rabattu
Vente franco bord
Vente franco à bord
à bord

Traduction de «utilisés à bord » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Thermomètres d'analyse, à dilatation de liquide dans une gaine de verre, utilisés à bord des navires

Thermometers, Liquid-in-Glass, Test, Shipboard Use


système d'acquisition de données sur l'environnement utilisé à bord de navires | SEAS

shipboard environmental data acquisition system | shipboard environmental acquisition system | SEAS


cartouche de pièces de monnaie à bord rabattu [ cartouche de pièces à bord rabattu | cartouche de monnaies à bord rabattu | cartouche à bord rabattu | tube de pièces de monnaie à bord rabattu | tube de pièces à bord rabattu | tube de monnaies à bord rabattu | tube à bord rabattu ]

crimped-end coin tube [ crimped-end tube ]


contrat de vente franco bord [ contrat FOB | contrat franco bord | contrat de vente FOB | vente franco à bord | vente franco bord | contrat de vente franco à bord ]

f.o.b. contract


soudure bout à bout | soudure en bout | soudure bord à bord | soudure à rapprochement | joint de soudure en bout | soudure en about

butt weld | butt-weld | jump weld | butt welding | butt-welding


gestion électronique de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules | gestion de l'embarquement des passagers et des paiements à bord des véhicules par voie électronique | gestion des passagers et du paiement

management of passenger loading and fare payments on-board vehicles using electronic means | passenger and fare management


franco bord (1) | franco à bord (2) [ f.o.b. (3) | FOB (4) ]

free on board [ f.o.b. | fob ]






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) choisir d’inclure, pour le calcul de la quantité totale de fioul utilisé à bord des bâtiments, le fioul utilisé à bord de l’un quelconque de ceux-ci lorsqu’ils naviguent dans les eaux de compétence canadienne qui sont à l’extérieur des eaux des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent;

(a) for the purposes of calculating the total amount of fuel oil used on board the vessels, elect to include the fuel oil used on board any of the vessels when they are operating in waters under Canadian jurisdiction that are not within the Great Lakes and St. Lawrence waters; and


a) choisir d’inclure, pour le calcul de la quantité totale de fioul utilisé à bord des bâtiments, le fioul utilisé à bord de l’un quelconque de ceux-ci lorsqu’ils naviguent dans les eaux de compétence canadienne qui sont à l’extérieur des eaux des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent;

(a) for the purposes of calculating the total amount of fuel oil used on board the vessels, elect to include the fuel oil used on board any of the vessels when they are operating in waters under Canadian jurisdiction that are not within the Great Lakes and St. Lawrence waters; and


a) avant la première utilisation de l’appareil et, dans le cas d’un appareil de levage de catégorie 4 installé à bord d’un bâtiment qui n’est pas un bâtiment restreint, avant sa première utilisation à bord du bâtiment;

(a) before the appliance is used for the first time or, in the case of a category 4 lifting appliance installed on a vessel that is not a restricted vessel, before the first time it is used on the vessel;


La présente décision s’applique à tous les équipements hertziens qui ne relèvent pas du champ d’application de la directive 96/98/CE et qui sont destinés à être utilisés à bord de tous les navires non soumis à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), ci-après dénommés «navires non soumis à la convention SOLAS», en vue de participer au système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM), tel que défini au chapitre IV de la convention SOLAS, par l’un des services suivants:

This Decision shall apply to all radio equipment not within the scope of Directive 96/98/EC and which are intended for use on all vessels to which the 1974 International Convention for the Safety of Life at Sea (SOLAS) does not apply (hereinafter ‘non-SOLAS vessels’) and which are intended to participate in the Global Maritime Distress and Safety System (GMDSS), as laid down in Chapter IV of the SOLAS convention operating in either of the following services:


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Il y a lieu de préciser que la décision 2004/71/CE de la Commission du 4 septembre 2003 concernant les exigences essentielles relatives aux équipements hertziens marins destinés à être utilisés à bord des navires non soumis à la convention SOLAS en vue de participer au système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) (2) s’applique aux équipements SMDSM qui sont destinés à tous les navires non soumis à la convention SOLAS et qui ne sont pas couverts par la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (3).

It is necessary to clarify that Commission Decision 2004/71/EC of 4 September 2003 on essential requirements relating to marine radio communication equipment which is intended to be used on non-SOLAS vessels and to participate in the Global Maritime Distress and Safety System (GMDSS) (2) applies to GMDSS equipment for use on all non-SOLAS vessels, which is not covered by Council Directive 96/98/EC of 20 December 1996 on marine equipment (3).


La circulaire 803 du comité de la sécurité maritime (CSM) relative à la participation des navires non soumis à la convention SOLAS au système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) et la résolution MSC.131 (75) de l’Organisation maritime internationale (OMI) invitent les États à appliquer les directives en vue de la participation au SMDSM des navires non soumis à la convention SOLAS et demandent instamment aux États d’exiger la mise en œuvre de certaines caractéristiques du SMDSM en matière d’équipements hertziens destinés à être utilisés à bord de l’ensemble des navires.

Maritime Safety Committee (MSC) Circular 803 on the participation of non-SOLAS ships in the Global Maritime Distress and Safety System (GMDSS) and Resolution MSC.131 (75) of the International Maritime Organisation (IMO) invite States to apply the Guidelines for the participation of non-SOLAS ships in the GMDSS and urges States to require certain features to be implemented in relation to the GMDSS on radio equipment to be used on all vessels.


Si la station d'épuration de bord est transformée par des modifications ou un réaménagement après sa fabrication initiale en vue de son utilisation à bord d'un bâtiment aux fins du présent chapitre, la personne ou l'organisme qui a réalisé les modifications ou le réaménagement est considéré comme le constructeur;

If the on-board sewage treatment plant is converted by modifications or retrofitting after its original manufacture for use on a craft for the purposes of this Chapter, the person or body having carried out the modifications or retrofitting is considered as the manufacturer;


Les approvisionnements de bord, y compris la restauration, destinés à être transportés ou utilisés à bord d’un aéronef sont soumis à des contrôles de sûreté et sont ensuite protégés jusqu’à leur chargement dans l’aéronef afin d’empêcher que des articles prohibés ne soient introduits à bord d’un aéronef.

In-flight supplies, including catering, intended for carriage or use on board an aircraft shall be subjected to security controls and thereafter protected until loaded onto the aircraft in order to prevent prohibited articles from being introduced on board an aircraft.


La première concerne les modifications apportées aux dispositions sur les provisions de bord aux termes de la législation sur les douanes et l'accise. Ces dispositions prévoient un allégement des droits et des taxes sur les biens utilisés à bord des navires et des aéronefs en service international.

The first concern deals with changes to the ships' stores provisions under the customs and excise legislation that grant relief from duties and taxes for goods used aboard ships and aircraft in international service.


Comme mes collègues le savent, les dispositions relatives aux provisions de bord prévoient un allégement des droits et des taxes sur les biens utilisés à bord des navires et des aéronefs en service international.

As my hon. colleagues know, ships' stores provisions grant relief from duties and taxes for goods used on board ships and aircraft in international service.




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utilisés à bord ->

Date index: 2022-12-12
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