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Abus de antiacides
Comité technique RÈGUVA
Manuel d'uniformisation de la comptabilité agricole
Prise régulière de laxatifs
Préparations à base de plantes ou remèdes populaires
Règle «utiliser sous peine de perdre»
Règles d'utilisation des fluides hydrauliques
Règles d'utilisation des ressources
Stéroïdes ou hormones
Vitamines

Traduction de «utilisé les règles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système d'aide à la décision utilisant des règles de probabilité

probability decision support system


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagn ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Comité technique sur les règlesnérales d'utilisation et de vol des aéronefs [ Comité technique RÈGUVA | Comité technique VI sur les règlesnérales d'utilisation et de vol des aéronefs ]

General Operating and Flight Rules Technical Committee [ GO & FR Technical Committee | General Operating and Flight Rules Technical Committee VI ]


règles d'utilisation des ressources

rules for the use of resources


règles d'utilisation des fluides hydrauliques

code of practice for the use of hydraulic fluids


contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance

ensure compliance with legislation on maintenance | ensure maintenance legislation compliance | ensure compliance with maintenance legislation | verify compliance with maintenance regulations and procedures


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances


Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites po ...[+++]

Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or forbid the use of the substance are often met with resistance; for laxatives and analgesics this may be in ...[+++]


règle «utiliser sous peine de perdr

use or lose rule


Manuel d'uniformisation de la comptabilité agricole : manuel de la terminologie, des ratios et des règles de présentation utilisés dans l'industrie agricole [ Manuel d'uniformisation de la comptabilité agricole ]

Farm Accounting Standardization Manual : a manual of farm accounting terminology, reporting policies, and ratios to enhance sound farm management practices [ Farm Accounting Standardization Manual ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
D'ici le 31 décembre 2015, les États participants, en coopération avec l'AALA, évaluent les règles de financement en vigueur et adoptent un ensemble unique de règles de financement s'appliquant aux subventions signées à partir de 2016, en vue de réduire la fragmentation et la complexité qu'impliquent l'utilisation de règles de financement issues de différents programmes nationaux.

By 31st December 2015, the Participating States together with the AALA shall evaluate the existing financing rules and adopt a single set of financing rules to apply to grants signed as of 2016, aiming at reducing the fragmentation and complexities involved with the use of financing rules of different national programmes.


de préciser les règles de procédure relatives à la présentation en douane des marchandises; les règles de procédure relatives au dépôt, à la rectification et à l'invalidation de la déclaration de dépôt temporaire et à la circulation de marchandises en dépôt temporaire; les règles de procédure relatives à la preuve et à la vérification de la preuve du statut douanier de marchandises de l'Union; les règles de procédure relatives à la détermination des bureaux de douane compétents et au dépôt de la déclaration en douane lorsque des moyens autres que les techniques électroniques de traitement des données sont ...[+++]

the procedural rules on the disposal of goods; the procedural rules on the provision of information establishing that the conditions for relief from import duty for returned goods are fulfilled and on the provision of evidence that the conditions for relief from import duty for products of sea-fishing and other products taken from the sea are fulfilled; the procedural rules on the examination of the economic conditions in the context of special procedures; the procedural rules on the discharge of a special procedure; the procedural rules on the transfer of rights and obligations and the movement of goods in the context of special pro ...[+++]


Afin de permettre aux exploitants de continuer à utiliser les règles de production exceptionnelles relatives aux aliments pour animaux non issus de l’agriculture biologique et les poulettes non issues de l’agriculture biologique après la date actuellement prévue pour leur expiration, les modifications apportées à ces règles exceptionnelles établies par le présent règlement s’appliquent à partir du 1er janvier 2012, en vue d’éviter d’entraver ou d’interrompre la production biologique.

In order to allow continuity for operators to use the exceptional production rules in relation to non-organic feed and non-organic pullets after the present expiry date of those rules, the amendments to the exceptional rules made by this Regulation should apply as from 1 January 2012 with a view to avoid obstacles or disruption of organic production.


2. Un État membre peut décider d'utiliser des règles qu'il considère comme équivalentes aux règles et réglementations d'un organisme agréé uniquement à condition de notifier immédiatement ces règles à la Commission, conformément à la procédure définie dans la directive 98/34/CE, ainsi qu'aux autres États membres, et à condition que ni un État membre ni la Commission ne s'y opposent ou ne constatent, par l'application de la procédure visée à l'article 9, paragraphe 2, de la présente directive qu'elles ne sont pas équivalentes.

2. A Member State may decide to use rules it considers equivalent to the rules and regulations of a recognised organisation only on the proviso that it immediately notifies them to the Commission in conformity with the procedure under Directive 98/34/EC and to the other Member States and they are not objected to by another Member State or the Commission and found through the procedure referred to in Article 9(2) of this Directive not to be equivalent.


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2. Un État membre peut décider d'utiliser des règles qu'il considère comme équivalentes aux règles et réglementations d'un organisme agréé uniquement à condition de notifier immédiatement ces règles à la Commission conformément à la procédure prévue par la directive 98/34/CE, ainsi qu'aux autres États membres, et à condition que ni un autre État membre ni la Commission ne s'y opposent ou ne constatent, en vertu de la procédure visée à l'article 9, paragraphe 2, de la présente directive qu'elles ne sont pas équivalentes.

2. A Member State may decide to use rules it considers equivalent to the rules and regulations of a recognised organisation only on the condition that it immediately notifies them to the Commission in conformity with the procedure provided for by Directive 98/34/EC and to the other Member States and those rules are not objected to by another Member State or the Commission and determined through the procedure referred to in Article 9(2) of this Directive to be not equivalent.


La directive 2002/72/CE établit la liste des substances autorisées pour la fabrication de ces matériaux et objets, notamment les additifs et les monomères, les restrictions concernant leur utilisation, les règles relatives à l’étiquetage ainsi que les informations à donner aux consommateurs ou aux exploitants du secteur alimentaire concernant l'utilisation correcte de ces matériaux et objets.

Directive 2002/72/EC establishes a list of authorised substances for the manufacture of those materials and articles, in particular additives and monomers, the restrictions on their use, rules on labelling as well as the information to be given to consumers or to food business operators concerning correct use of those materials and articles.


47. souligne que la CIA a utilisé des règles de l'aviation civile pour passer outre les obligations juridiques s'appliquant à des aéronefs d'État, notamment ceux utilisés par l'armée et par la police, telles qu'énoncées dans la convention de Chicago; rappelle que l'article 4 de la convention de Chicago dispose que chaque État contractant convient de ne pas employer l'aviation civile à des fins incompatibles avec les buts de la convention;

47. Emphasises that the CIA has been using civil aviation rules to bypass the legal obligations for state aircraft, including those operated by the military and the police, as provided in the Chicago Convention; recalls that Article 4 of the Chicago Convention provides that: "Each contracting State agrees not to use civil aviation for any purpose inconsistent with the aims of this Convention";


47. souligne que la CIA a utilisé des règles de l'aviation civile pour passer outre les obligations juridiques s'appliquant à des aéronefs d'État, notamment ceux utilisés par l'armée et par la police, telles qu'énoncées dans la convention de Chicago; rappelle que l'article 4 de la convention de Chicago dispose que chaque État contractant convient de ne pas employer l'aviation civile à des fins incompatibles avec les buts de la convention;

47. Emphasises that the CIA has been using civil aviation rules to bypass the legal obligations for state aircraft, including those operated by the military and the police, as provided in the Chicago Convention; recalls that Article 4 of the Chicago Convention provides that: "Each contracting State agrees not to use civil aviation for any purpose inconsistent with the aims of this Convention";


(4) L'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 2222/2000 détermine les règles relatives au dégagement d'office des crédits non utilisés. Ces règles reflètent celles de l'article 31, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1260/1999 du Conseil du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels(5), modifié par le règlement (CE) n° 1447/2001(6).

(4) Article 7(3) of Regulation (EC) No 2222/2000 lays down the rules regarding automatic decommitment of unused appropriations, reflecting those in Article 31(2) of Council Regulation (EC) No 1260/1999 of 21 June 1999 laying down general provisions on the Structural Funds(5), as amended by Regulation (EC) No 1447/2001(6).


2. Un État membre peut décider d'utiliser des règles qu'il considère équivalentes à celles d'un organisme agréé uniquement à condition de notifier immédiatement ces règles à la Commission, conformément à la procédure définie dans la directive 83/189/CEE, ainsi qu'aux autres États membres, et à condition que ni un État membre ni la Commission ne s'y opposent ou ne constatent, par l'application de la procédure prévue à l'article 13, qu'elles ne sont pas équivalentes.

2. A Member State may decide to use rules it considers equivalent to those of a recognized organization only on the proviso that it immediately notified them to the Commission in conformity with the procedure of Directive 83/189/EEC and to the other Member States and they are not objected to by another Member State or the Commission and found through the procedure of Article 13 not to be equivalent.




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utilisé les règles ->

Date index: 2023-06-22
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