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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Spe 8
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Traduction de «utilisent et lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).


Loi autorisant la cession à bail de l'immeuble habituellement utilisé comme résidence officielle du chef de l'opposition lorsque ce dernier ne l'utilise pas

An Act to provide for the property traditionally used as the official residence of the leader of the Opposition to be leased out when not being used


numéro d'identification mondiale du constructeur d'un véhicule | WMI,lorsqu'il est utilisé en conjonction avec les autres sections du numéro d'identification d'un véhicule,le code d'identification mondiale du constructeur garantit l'unicité du numéro d'identification d'un véhicule sur tous les véhicules construits dans le monde durant une période de 30 ans [Abbr.]

world manufacturer identifier of a vehicle | WMI [Abbr.]


lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé

where an alkalisation process has been used


Dangereux pour les abeilles/Pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison/Ne pas utiliser en présence d'abeilles/Retirer ou couvrir les ruches pendant l'application et (indiquer la période) après traitement/Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont présentes/Enlever les adventices avant leur floraison/Ne pas appliquer avant (indiquer la date) | Spe 8 [Abbr.]

Dangerous to bees/To protect bees and other pollinating insects do not apply to crop plants when in flower/Do not use where bees are actively foraging/Remove or cover beehives during application and for (state time) after treatment/Do not apply when flowering weeds are present/Remove weeds before flowering/Do not apply before (state time) | Spe 8 [Abbr.]


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les véhicules risquent davantage de présenter des défaillances techniques lorsqu'ils atteignent un certain âge et, surtout en cas d'utilisation intensive, lorsqu'ils atteignent un certain kilométrage .

Vehicles are more likely to present technical deficiencies when they reach a certain age and, in particular when intensively used, after a certain mileage .


Les véhicules risquent davantage de présenter des défaillances techniques lorsqu'ils atteignent un certain âge et, surtout en cas d'utilisation intensive, lorsqu'ils atteignent un certain kilométrage.

Vehicles are more likely to present technical deficiencies when they reach a certain age and, in particular when intensively used, after a certain mileage.


De plus, le projet de loi C-11 crée une distinction artificielle entre la copie pour utilisation privée et la reproduction pour utilisation privée lorsqu'on compare la partie 8, section 80 de la Loi sur le droit d'auteur, à la section 29, alinéa 22)1)e) du projet de loi sur la modernisation du droit d'auteur qui est proposé.

Moreover, Bill C–11 creates an artificial distinction between copying for private use and reproducing for private use in Part 8, section 80 of the Copyright Act, and section 29, paragraph 22)(1)(e) of the copyright modernization bill.


Cette initiative vise, entre autres, à ce que lorsque le terme « hypotheque » est utilisé en anglais, il soit traduit par « hypothèque » en français et à ce que, lorsque la version française apparaît en premier dans la loi, le mot « hypothèque » soit utilisé et, lorsque l'anglais suit, le terme anglais soit utilisé et vice- versa.

' Part of this initiative is to ensure that when a statute is using the word ''hypotheque'' in English, it is translated into ''hypothèque'' in French. When the French version comes first in the statute, the French word ''hypothèque'' is used, and when the English follows, the English word is used first, and vice versa.


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Le même jour, le ministre, M. Van Loan, en a fait à peu près la même interprétation que nous, à savoir que la GRC avait établi une nouvelle politique, avait fait clairement entendre que le pistolet Taser doit être utilisé uniquement lorsque la menace est jugée réelle et pas seulement pour maîtriser une personne agitée. L'utilisation de cet appareil devait permettre de réduire l'utilisation d'une arme à feu.

That same day, the minister, Mr. Van Loan, kind of had the same interpretation that we did, I guess, which was that the RCMP has set a new policy, a clear message, that tasers are to be used only in situations where they assess there's a real threat, not simply to deal with someone who is unruly.


On ne saurait considérer ces instruments, qui peuvent être utilisés à des fins d'interprétation ou de préparation d'actes législatifs contraignants, comme étant des actes législatifs, ni leur reconnaître un quelconque effet normatif, et il revient à chaque pays de décider de leur utilisation, notamment lorsqu'ils éclairent l'interprétation de dispositions nationales prises dans le but d'assurer leur mise en œuvre, ou encore lorsqu'ils ont pour objet de compléter des dispositions communautaires ayant un caractère contraignant.

Such soft law instruments, which can legitimately be used as interpretative or preparatory tools for binding legislative acts, should neither be treated as legislation nor be given any norm-setting effectiveness, and it is for each country to decide on their use, in particular where they cast light on the interpretation of national measures adopted to implement them or where they are designed to supplement binding Community provisions.


On ne saurait considérer ces instruments, qui peuvent être utilisés à des fins d'interprétation ou de préparation d'actes législatifs contraignants, comme étant des actes législatifs, ni leur reconnaître un quelconque effet normatif, et il revient à chaque pays de décider de leur utilisation, notamment lorsqu'ils éclairent l'interprétation de dispositions nationales prises dans le but d'assurer leur mise en œuvre, ou encore lorsqu'ils ont pour objet de compléter des dispositions communautaires ayant un caractère contraignant.

Such soft law instruments, which can legitimately be used as interpretative or preparatory tools for binding legislative acts, should neither be treated as legislation nor be given any norm-setting effectiveness, and it is for each country to decide on their use, in particular where they cast light on the interpretation of national measures adopted to implement them or where they are designed to supplement binding Community provisions.


2. Un produit est équivalent, comme indiqué au paragraphe 1, point c), lorsqu'il est identique au médicament faisant l'objet de la demande en ce qui concerne les substances actives, quels que soient les excipients utilisés, ou lorsqu'il est identique ou similaire en ce qui concerne l'effet recherché, le dosage ou la posologie et la voie d'administration.

2. A corresponding product, as referred to in paragraph 1(c), is characterised by having the same active ingredients, irrespective of the excipients used, the same or similar intended purpose, equivalent strength and posology and the same or similar route of administration as the medicinal product applied for.


Quelles sources d'information les Européens utilisent-ils lorsqu'ils souhaitent des informations fiables sur la santé?

Where do Europeans turn when they want reliable information on health?


L'objectif de cette proposition de directive est d'apporter des assouplissements, en faveur des opérateurs économiques surtout les PME comme : - la dispense du dépôt d'une garantie en matière de circulation intra- communautaire pour les entrepositaires agréés en fonction du mode de transport utilisé ou lorsque le montant des droits en jeu présente une faible valeur; - les conditions dans lesquelles l'expéditeur en huiles minérales peut ne pas compléter la case du document d'accompagnement relative au destinataire, ...[+++]

The simplifications which this proposal is designed to introduce for traders, and in particular small and medium-sized firms, include the following: - authorized warehousekeepers will not be required to lodge a guarantee covering intra-Community movement on the basis of the mode of transport used or where the amount of duty involved is small; - subject to certain conditions, a consignor of mineral oils will not be required to fill in the box on the accompanying document relating to the consignee where the latter is not known in advance (this requirement previously entailed additional inquiries for the consignor).




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utilisent et lorsqu ->

Date index: 2023-04-14
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