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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
Matériel utilisé actuellement
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Spe 8
Utilisation

Traduction de «utilise actuellement lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants

Long-term current use of anticoagulant


Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'anticoagulants

Personal history of long-term (current) use of anticoagulants


Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'autres médicaments

Personal history of long-term (current) use of other medicaments




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Loi autorisant la cession à bail de l'immeuble habituellement utilisé comme résidence officielle du chef de l'opposition lorsque ce dernier ne l'utilise pas

An Act to provide for the property traditionally used as the official residence of the leader of the Opposition to be leased out when not being used


lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé

where an alkalisation process has been used


numéro d'identification mondiale du constructeur d'un véhicule | WMI,lorsqu'il est utilisé en conjonction avec les autres sections du numéro d'identification d'un véhicule,le code d'identification mondiale du constructeur garantit l'unicité du numéro d'identification d'un véhicule sur tous les véhicules construits dans le monde durant une période de 30 ans [Abbr.]

world manufacturer identifier of a vehicle | WMI [Abbr.]


Dangereux pour les abeilles/Pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison/Ne pas utiliser en présence d'abeilles/Retirer ou couvrir les ruches pendant l'application et (indiquer la période) après traitement/Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont présentes/Enlever les adventices avant leur floraison/Ne pas appliquer avant (indiquer la date) | Spe 8 [Abbr.]

Dangerous to bees/To protect bees and other pollinating insects do not apply to crop plants when in flower/Do not use where bees are actively foraging/Remove or cover beehives during application and for (state time) after treatment/Do not apply when flowering weeds are present/Remove weeds before flowering/Do not apply before (state time) | Spe 8 [Abbr.]


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il s'agira d'un processus de révision semblable à celui qu'on utilise actuellement lorsqu'on examine les demandes de subventions, quoiqu'il devra s'inscrire dans le contexte de ce plan stratégique.

It will be a review process similar to the one that currently applies to grant requests and all requests will have to be consistent with a given university's strategic plan.


Nous avons tracé une orientation qui englobe les objectifs suivants: un engagement à prendre des mesures en réponse à toutes les recommandations du rapport du Bureau du vérificateur général; l'élaboration d'une vision et d'une politique sur le recouvrement des coûts pour l'Agence; la compilation d'une liste maîtresse de toutes les questions de recouvrement des coûts en souffrance; la correction ou le redressement de frais d'utilisation actuels lorsque les avantages sont facilement apparents pour tous les intéressés—tout en respectant les dispositions du gel.

We have mapped out our direction, which includes a commitment to acting on all of the recommendations of the OAG'S report, developing an agency cost recovery vision and policy, compiling a master list of all outstanding cost recovery issues, and fixing or adjusting existing user fees where benefits for all concerned are readily apparent—all within the purview of the freeze.


Les procédures d'infraction lancées aujourd'hui concernent plus précisément les aspects suivants: la base TVA réduite pour la prise en crédit-bail de yachts – un régime de TVA général prévu par Chypre, la Grèce et Malte. Même si les règles actuelles de l'UE en matière de TVA autorisent les États membres à ne pas taxer la prestation d'un service lorsque l'utilisation et l'exploitation effectives du produit s'effectuent en dehors de l'UE, elles ne permettent pas d'appliquer une réduction forfaitaire générale sans pr ...[+++]

In detail, the infringement procedures launched today concern: a reduced VAT base for the lease of yachts – a general VAT scheme provided by Cyprus, Greece and Malta.While current EU VAT rules allow Member States not to tax the supply of a service where the effective use and enjoyment of the product is outside the EU, they do not allow for a general flat-rate reduction without proof of the place of actual use.


Comme les autorités compétentes dans les États membres utilisent actuellement différents formats de signature électronique avancée pour signer électroniquement leurs documents, il est nécessaire de faire en sorte que les États membres, lorsqu’ils reçoivent des documents signés électroniquement, puissent prendre en charge techniquement au moins un certain nombre de formats de signature électronique avancée.

As competent authorities in the Member States currently use different formats of advanced electronic signatures to sign their documents electronically, it is necessary to ensure that at least a number of advanced electronic signature formats can be technically supported by Member States when they receive documents signed electronically.


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Le leader du gouvernement à la Chambre a mentionné une décision qui avait été rendue par le Président de la Chambre Gilbert Parent à propos d'un recours au Règlement fait par le premier ministre actuel, lorsqu'il contestait l'utilisation de projets de loi omnibus.

The government House leader made reference to a ruling by then Speaker Gilbert Parent on a point of order by the current Prime Minister when he was questioning the use of omnibus legislation.


Lorsque les entreprises sont tenues d'établir une déclaration non financière, cette déclaration devrait comporter, s'agissant des questions environnementales, des renseignements sur les incidences actuelles et prévisibles des activités de l'entreprise sur l'environnement et, le cas échéant, sur la santé et la sécurité, sur l'utilisation d'énergie renouvelable et/ou non renouvelable, sur les émissions de gaz à effet de serre, sur l'utilisation de l'eau et sur la pollution d ...[+++]

Where undertakings are required to prepare a non-financial statement, that statement should contain, as regards environmental matters, details of the current and foreseeable impacts of the undertaking's operations on the environment, and, as appropriate, on health and safety, the use of renewable and/or non-renewable energy, greenhouse gas emissions, water use and air pollution.


(Le document est déposé) Question n 88 L'hon. Carolyn Bennett: En ce qui concerne les applications Internet: a) le gouvernement s’emploie-t-il à intégrer les applications Internet riches dans la conception et la construction de ses sites; b) quelle est la réaction du gouvernement envers la réaction américaine d’il y a dix ans aux applications Internet riches; c) le gouvernement entend-il adopter les Directives pour l'accessibilité aux contenus Web (WCAG) 2.0; d) quel est l’impact financier de l’utilisation actuelle par le gouvernement de la norme WCAG 1.0 compte tenu que les créateurs de logiciels intègrent l’acce ...[+++]

(Return tabled) Question No. 88 Hon. Carolyn Bennett: With respect to Internet applications: (a) is the government working towards the inclusion of rich Internet applications within its design and development with regard to its Web sites; (b) what is the government’s response to the American response to rich Internet applications made ten years ago; (c) is the government planning on adopting the Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0 standard; (d) what is the monetary impact of the government’s present use of WCAG 1.0 standard knowing that software contractors have built WCAG 2.0 accessibility into their software; (e) have s ...[+++]


Article 4 (interdiction des substances): les valeurs de concentration maximales pour les substances interdites sont fixées (intégration dans la directive d'une décision de la Commission) et l'autorisation d'utiliser des pièces détachées non conformes est étendue aux équipements bénéficiant d'une exemption lorsqu'ils sont mis sur le marché afin de prévenir des retraits prématurés d'équipements utilisables; une nouvelle annexe indiquant les exemptions spécifiques aux nouvelles catégories de produits (dispositifs médicaux et instruments ...[+++]

Article 4 (substance ban): Maximum concentration values for the banned substances are set (incorporation in the Directive of a Commission Decision) and permission to use non-compliant spare parts is extended to equipment benefitting from an exemption when placed on the market, to prevent premature withdrawal of equipment from use; a new annex with exemptions specific to the new product categories (medical devices and control and monitoring instruments) is added for cases where substitution is currently not feasible; a mechanism for introducing new substance bans in line with the REACH methodology is inserted to ensure coherence and maximise synergy with the wo ...[+++]


Pour la substance ou pour chacune des substances du mélange, il convient d’indiquer, lorsqu’elles sont disponibles, les valeurs limites nationales suivantes, actuellement applicables dans l’État membre dans lequel la fiche de données de sécurité est établie, ainsi que la base juridique de chacune d’entre elles: lorsque les valeurs limites d’exposition professionnelle sont énumérées, il convient d’utiliser l’identité chimique telle ...[+++]

Where available, the following national limit values, including the legal basis of each of them, which are currently applicable in the Member State in which the safety data sheet is being provided shall be listed for the substance or for each of the substances in the mixture. When listing occupational exposure limit values, the chemical identity as specified in Section 3 shall be used.


Le dernier grand changement apporté avant l’adoption du système utilisé actuellement pour établir l’ordre de priorité est survenu en 1982, lorsque toutes les catégories d’affaires émanant des députés (à l’exception des projets de loi d’intérêt privé) ont été combinées en un seul groupe pour lequel on procédait à un seul tirage au sort des noms des députés au début de chaque session.

The last major change prior to the adoption of the current system for precedence occurred in 1982, when all categories of Private Members’ Business (except private bills) were combined into one group, for which a single draw of Members’ names was held at the start of each session.




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Date index: 2021-06-18
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