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Porc mâle utilisé pour la reproduction
Reproduction des animaux de rapport
Reproduction des animaux d’élevage
Reproduction du bétail
Usage d'un bien-fonds
Utilisation d'un bien-fonds
Utilisation de la terre
Utilisation des sols
Utilisation des terres
Utilisation du sol
Utilisation du territoire
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Vertaling van "utilisation ou reproduction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
procede de reproduction des couleurs a reseau lenticulaire | procede de reproduction des couleurs utilisant une mosaique trichrome a reseau lenticulaire

lenticular process


porc mâle utilisé pour la reproduction

male pig used for breeding


utiliser un logiciel de reproduction audio

use audio reproduction software


porc mâle utilisé pour la reproduction

male pig used for breading


Dispositions régissant la reproduction et l'utilisation des documents photographiques et œuvres d'art documentaire

Terms Governing the Reproduction and Use of Photographs and Documentary Art Records


Loi régissant les techniques de reproduction humaine et l'utilisation de matériel génétique humain

An Act for the Regulation of Human Reproductive Technologies and the Use of Human Genetic Materials


reproduction du bétail | reproduction des animaux d’élevage | reproduction des animaux de rapport

procedures in livestock breeding | procedures in livestock reproduction | legislation in livestock breeding | livestock reproduction


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances


utilisation du sol [ utilisation d'un bien-fonds | utilisation de la terre | utilisation des terres | usage d'un bien-fonds | utilisation des sols | utilisation du territoire ]

land use [ use of land | utilization of land | land utilization | agricultural land use ]


utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML

use mark-up languages | use XHTML | use HTML | use markup languages
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin d'accroître l'investissement en faveur de ces projets hautement innovants dans le secteur des transports, il convient que les projets admissibles promeuvent exclusivement l'utilisation innovante, reproductible et évolutive des énergies renouvelables grâce à l'instrument de prêt prévu pour le secteur des transports dans le cadre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe

In order to increase investment in these highly innovative projects in the transport sector, eligible projects should only promote innovative, replicable and scalable use of renewable energy using the Debt Instrument in the sector of transport under Connecting Europe Facility


2. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l'espèce équine, par dérogation au paragraphe 1 du présent article, un organisme de sélection peut interdire ou limiter l'utilisation d'une ou de plusieurs des techniques de reproduction énoncées audit paragraphe ou l'utilisation de reproducteurs de race pure pour une ou plusieurs de ces techniques de reproduction, y compris l'utilisation de leurs produits germinaux, à condition que ...[+++]

2. In the case of purebred breeding animals of the equine species, by way of derogation from paragraph 1 of this Article, a breed society may prohibit or limit the use of one or more reproduction techniques referred to in that paragraph or the use of purebred breeding animals for one or more of those reproduction techniques, including the use of their germinal products, provided that that prohibition or limitation is specified in its breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12.


(77) Afin de garantir une transition harmonieuse entre, d'une part, les règles concernant l'origine biologique du matériel de reproduction des végétaux et des animaux destinés à la reproduction prévues dans le règlement (CE) n° 834/2007 et la dérogation aux règles de production adoptées en vertu de l'article 22 de ce règlement, et, d'autre part, les nouvelles règles de production applicables aux végétaux et produits végétaux et aux animaux d'élevage prévues dans le présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir ...[+++]

(77) In order to ensure a smooth transition between on the one hand the rules on the organic origin of plant reproductive material and on animals for breeding purposes provided for in Regulation (EC) No 834/2007 and the exception to production rules adopted pursuant to Article 22 of that Regulation, and on the other hand the new production rules for plants and plant products and livestock provided for in this Regulation, the power to adopt certain acts should be delegated to the Commission in respect of the granting of exceptions wher ...[+++]


g) utiliser ou voir à ce que soit utilisé, pour reproduction de documents, tout appareil de reproduction se trouvant sur les lieux;

(g) use or cause to be used any copying equipment at that place to make copies of any document;


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(5) Toute personne non-résidente doit payer un impôt sur le revenu de 25 % sur toute somme qu’une personne résidant au Canada lui verse ou porte à son crédit, ou est réputée, en vertu de la partie I, lui verser ou porter à son crédit, au titre ou en paiement intégral ou partiel d’un droit sur les oeuvres ci-après qui ont été ou doivent être utilisées ou reproduites au Canada, ou d’un droit d’utilisation de telles oeuvres, dans la mesure où la somme se rapporte à cette utilisation ou reproduction :

(5) Every non-resident person shall pay an income tax of 25% on every amount that a person resident in Canada pays or credits, or is deemed by Part I to pay or credit, to the non-resident person as, on account or in lieu of payment of, or in satisfaction of, payment for a right in or to the use of


(xii) d’une somme à laquelle le paragraphe (5) s’appliquerait s’il n’était pas tenu compte du passage « dans la mesure où la somme se rapporte à cette utilisation ou reproduction » à ce paragraphe;

(xii) an amount to which subsection (5) would apply if that subsection were read without reference to “to the extent that the amount relates to that use or reproduction”;


e) elle n’utilise la reproduction qu’à des fins privées.

(e) the reproduction is used only for the individual’s private purposes.


(i) à l'utilisation par un agriculteur de bétail protégé à des fins agricoles, pour autant que les animaux d'élevage ou le matériel de reproduction animal aient été vendus à l'agriculteur ou commercialisés sous une autre forme par le titulaire du brevet ou avec son consentement; une telle utilisation comprend la fourniture de l'animal ou de tout autre matériel de reproduction animal aux fins de l'activité agricole de l'agriculteur, mais non la vente d ...[+++]

(i) the use by a farmer of protected livestock for farming purposes, on condition that the breeding animals or other animal reproductive material were sold or otherwise commercialised to the farmer by the patent proprietor or with his/her consent. Such use includes the provision of the animal or other animal reproductive material for the purposes of his/her agricultural activity, but not the sale in the framework of or for the purpose of commercial reproductive activity.


Les diamants mandarins utilisent des nids pour se percher ainsi que pour la reproduction; les nids pour se percher sont plus fréquemment utilisés quand il fait froid et il peut s'agir d'anciens nids pour la reproduction ou de nids construits spécialement à cet effet.

Zebra finches use nests for roosting as well as breeding; roosting nests are used more frequently in cold conditions and may be old breeding nests or purpose-built.


Nous n'avons nullement l'intention de restreindre de quelque façon que ce soit les reconstitutions historiques qui supposent l'utilisation des reproductions d'armes.

It is not our intention in any way to limit historical re-enactments with the use of reproductions.




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utilisation ou reproduction ->

Date index: 2022-09-11
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