Vertaling van "utilisation au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
Convention on the Protection and Use of Transboundary Watercourses and International Lakes | UNECE Water Convention | Water Convention

Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
Protocol on Water and Health to the 1992 Convention on the Protection and Use of Transboundary Watercourses and International Lakes

Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
Convention on the Law of the Non-Navigational Uses of International Watercourses | UN Watercourses Convention | IWC Convention [Abbr.] | UNWC [Abbr.]

Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
Convention on the Law of the Non-navigational Uses of International Watercourses

mettre en réserve en vue d'une utilisation au cours d'une période d'engagement ultérieure
(to) bank forward to a subsequent commitment period

Acte d'Asunción relatif à l'utilisation des cours d'eau internationaux
Act of Asunción on the Use of International Rivers

Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux (1) | Convention sur l'eau (2)
Convention on the Protection and Use of Transboundary Watercourses and International Lakes | Water Convention

Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes
Definition: Repeated vomiting that occurs in dissociative disorders (F44.-) and hypochondriacal disorder (F45.2), and that is not solely due to conditions classified outside this chapter. This subcategory may also be used in addition to O21.- (excessive vomiting in pregnancy) when emotional factors are predominant in the causation of recurrent nausea and vomiting in pregnancy. | Psychogenic vomiting

coefficient d'utilisation (1) | indice d'utilisation du sol (2) | indice d'utilisation (3) [ u (4) | IUS (5) ]
site ratio | plot ratio

Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]
Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il s'agit notamment de restaurer les plaines inondables et les prairies humides, qui peuvent retenir les eaux au cours des périodes de précipitations abondantes ou excessives afin de permettre leur utilisation au cours des périodes de rareté de la ressource en eau.
These include restoring floodplains and wetlands, which can hold water in periods of abundant — or excessive — precipitation for use in periods of scarcity.

Dans le cas des échanges avec le Pérou, seul le contingent tarifaire relatif aux glaces a été utilisé en 2014; les contingents concernant le lait et le beurre ont également été utilisés au cours du premier semestre de 2015. Le tableau 2 présente l’ensemble des contingents tarifaires établis par la Colombie et le Pérou et utilisés par l’UE.
In the case of Peru, only the TRQ for ice-creams was used in 2014, and also milk and butter in the first half of 2015.Table 2 shows the complete set of the EU's utilisation of TRQs established by Colombia and Peru.

(i) d’une part, la société avait acquis le véhicule ou l’aéronef au cours de cette période de déclaration dans des circonstances où le paragraphe 202(4) s’applique et l’avait utilisé au cours du dernier exercice en question dans le cadre de ses activités commerciales dans la même proportion que l’utilisation du véhicule ou de l’aéronef par l’associé au cours de l’année civile dans le cadre des activités de la société se faisait dans le cadre des activités commerciales de celle-ci,
(i) the partnership had acquired the vehicle or aircraft in that reporting period in circumstances in which subsection 202(4) applies and had used the vehicle or aircraft during that last fiscal year of the partnership in commercial activities of the partnership to the same extent that the individual’s use of the vehicle or aircraft during that calendar year in activities of the partnership was in commercial activities thereof, and

Retour à la référence de la note de bas de page Il est permis d’utiliser des enregistrements d’appels d’Oies des neiges et d’Oies de Ross au cours de la chasse à l’Oie des neiges et à l’Oie de Ross et de prendre, lors de leur utilisation au cours de celle-ci, toute espèce d’oiseau migrateur à l’égard de laquelle la saison de chasse est ouverte.
Return to footnote Recorded Snow Goose and Ross’s Goose calls may be used when hunting Snow Geese and Ross’s Geese; any species of migratory birds for which it is open season may be taken while hunting Snow Geese and Ross’s Geese with those calls.

Retour à la référence de la note de bas de page Dans le secteur de gestion de la faune 65, il est permis d’utiliser des enregistrements d’appels d’Oies des neiges au cours de la chasse à l’Oie des neiges et de prendre, lors de leur utilisation au cours de celle-ci, toute espèce d’oiseau migrateur à l’égard de laquelle la saison de chasse est ouverte.
Return to footnote In Wildlife Management Unit 65, recorded Snow Goose calls may be used when hunting Snow Geese; any species of migratory bird for which it is open season may be taken while hunting Snow Geese with those calls.

Lorsqu’un instrument financier est utilisé comme cours de référence, il est possible de recourir à un instrument dérivé négocié de gré à gré pour profiter de prix manipulés, ou de l’utiliser pour manipuler le cours d’un instrument financier négocié sur une plate-forme de négociation.
Where a financial instrument is used as a reference price, an OTC-traded derivative can be used to benefit from manipulated prices, or be used to manipulate the price of a financial instrument traded on a trading venue.

La Cour examine ensuite la question de savoir si l’exclusion de la brevetabilité portant sur la notion d'« utilisations d’embryons humains à des fins industrielles et commerciales » couvre également l’utilisation à des fins de recherche scientifique. Ainsi, concernant cette dernière utilisation, la Cour observe que l’octroi d’un brevet à une invention implique, en principe, son exploitation industrielle et commerciale.
Next, the Court examines whether the concept of ‘uses of human embryos for industrial or commercial purposes’, not patentable, also covers the use of human embryos for purposes of scientific research. Thus, with regard to the latter use, the Court notes that the grant of a patent for an invention implies, in principle, its industrial or commercial application.

4. Aux fins de l’application de l’article 46, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1782/2003, le pourcentage des droits au paiement utilisés par un agriculteur, est calculé sur la base du nombre de droits au paiement qui lui sont alloués au cours de la première année d'application du régime de paiement unique à l'exclusion des droits au paiement vendus avec les terres; ces droits doivent être utilisés au cours d'une année civile.
4. For the application of the second subparagraph of Article 46(2) of Regulation (EC) No 1782/2003, the percentage of the payment entitlements the farmer has used shall be calculated on the number of payment entitlements allocated to him in the first year of application of the single payment scheme, with the exception of payment entitlements sold with land, and must be used during one calendar year.

4) "taux de désulfuration", le rapport entre la quantité de soufre qui n'est pas émise dans l'atmosphère sur le site de l'installation de combustion au cours d'une période donnée et la quantité de soufre contenue dans le combustible qui est introduit dans les dispositifs de l'installation de combustion et utilisé au cours de la même période.
(4) "rate of desulphurisation" means the ratio of the quantity of sulphur which is not emitted into the air at the combustion plant site over a given period to the quantity of sulphur contained in the fuel which is introduced into the combustion plant facilities and which is used over the same period.

On peut notamment citer le Système d'analyse des liens entre les crimes de violence, ou SALCV, qui est utilisé au cours des enquêtes sur les crimes de violence, le Système automatisé d'analyse des renseignements criminels qu'utilisent la plupart des services de police canadiens et un nouveau système financier utilisant le logiciel SAP.
Some examples include our violent crime linkage analysis system, or ViCLAS, which is used in investigating violent crimes; the automated criminal intelligence and information system, which is used by most police forces across Canada; and, similar to other federal departments, our new financial system using the SAP software.