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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Prospect
Prospecte
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "utilisant éventuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Les armes chimiques et bactériologiques et les effets de leur utilisation éventuelle

Chemical and Bacteriological Weapons and the Effects of their Possible Use


Séminaire sur la conservation de l'énergie et l'utilisation éventuelle d'un bicarburant destiné aux véhicules

Seminar on Energy Conservation and Potential Dual Fuel Use for Vehicles


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


Utilisation d'espèces associées à titre d'éventuels indicateurs de changement environnemental lié à l'exploitation du goémon

Using Associated Species as Potential Indicators of Environmental Change Related to the Harvest of Rockweed


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En tant que mesure au titre du PA-UE, la Commission demandera à l’organisme scientifique concerné de mettre à jour les informations existantes et d’examiner également les critères et l'utilisation éventuelle d'indicateurs biologiques (par exemple, PBR[37] ou BPUE[38]) pour définir un problème et fixer des objectifs en matière de gestion.

As an action under the EU-PoA, the Commission will request the relevant scientific body to update existing information and also to explore the criteria and whether biological indicators (e.g. PBR[37] or BPUE[38]) could be used for defining a problem and setting management targets.


1. Lorsque les conditions techniques relatives à la disponibilité et à l'utilisation efficiente des radiofréquences harmonisées pour les communications à haut débit sans fil permettent d'utiliser les radiofréquences pertinentes dans le cadre d'un régime d'autorisation générale, les autorités nationales compétentes évitent d'imposer d'éventuelles conditions supplémentaires et veillent à ce que d'autres utilisations éventuelles n'empêchent pas l'application effective de ce régime harmonisé.

1. Where the technical conditions for the availability and efficient use of harmonised radio spectrum for wireless broadband communications make it possible to use the relevant radio spectrum under a general authorisation regime, national competent authorities shall avoid imposing any additional condition and shall prevent any alternative use from impeding the effective application of such harmonised regime.


1. Lorsque les conditions techniques relatives à la disponibilité et à l'utilisation efficiente des radiofréquences harmonisées pour les communications à haut débit sans fil permettent d'utiliser les radiofréquences pertinentes dans le cadre d'un régime d'autorisation générale, les autorités nationales compétentes évitent d'imposer d'éventuelles conditions supplémentaires et veillent à ce que d'autres utilisations éventuelles n'empêchent pas l'application effective de ce régime harmonisé.

1. Where the technical conditions for the availability and efficient use of harmonised radio spectrum for wireless broadband communications make it possible to use the relevant radio spectrum under a general authorisation regime, national competent authorities shall avoid imposing any additional condition and shall prevent any alternative use from impeding the effective application of such harmonised regime.


Sans préjudice de la fixation d'un nouveau taux, la partie éventuellement demeurée inutilisée du taux maximal demeurera disponible pour une utilisation éventuelle dans le cadre de l'examen d'un projet de budget rectificatif.

Without prejudice to the setting of a new rate, any portion of the maximum rate which has not been utilised will remain available for use and may be used when draft amending budgets are considered.


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F. considérant qu'il y a incertitude quant à quelques-uns des paramètres utilisés dans l'avant-projet d'état prévisionnel, tels que l'achat éventuel de certains des locaux du Parlement à Strasbourg et l'utilisation éventuelle de l'irlandais comme vingt-et-unième langue de travail,

F. Whereas uncertainty exists on some of the parameters used in the preliminary draft estimates such as the possible purchase of some of Parliament's premises in Strasbourg and the possible use of Irish as the twenty-first working language;


F. considérant qu'il y a incertitude quant à quelques-uns des paramètres utilisés dans l'avant-projet d'état prévisionnel, tels que l'achat éventuel de certains des locaux du Parlement à Strasbourg et l'utilisation éventuelle de l'irlandais comme vingt-et-unième langue de travail,

F. Whereas uncertainty exists on some of the parameters used in the preliminary draft estimates such as the possible purchase of some of Parliament's premises in Strasbourg and the possible use of Irish as the twenty-first working language;


F. considérant qu'il y a incertitude quant à quelques–uns des paramètres utilisés dans l'avant–projet d'état prévisionnel, tels que l'achat éventuel de certains des locaux du Parlement à Strasbourg et l'utilisation éventuelle de l'irlandais comme vingt–et–unième langue de travail,

F. Whereas uncertainty exists on some of the parameters used in the preliminary draft estimates such as the possible purchase of some of Parliament’s premises in Strasbourg and the possible use of Irish as the twenty-first working language;


Sans préjudice de la fixation d'un nouveau taux, la partie éventuellement demeurée inutilisée du taux maximal demeure disponible pour une utilisation éventuelle dans le cadre de l'examen d'un projet de budget rectificatif et/ou supplémentaire.

Without prejudice to the setting of a new rate, any portion of the maximum rate which has not been utilised will remain available for use and may be used when draft supplementary and/or amending budgets are considered.


b) toute recommandation ou accord avec les opérateurs professionnels qui a pour objet, sur une base volontaire ou obligatoire, d'empêcher, de limiter ou de soumettre à des conditions particulières la mise sur le marché ou l'utilisation éventuelle de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux en raison d'un risque grave pour la santé humaine exigeant une action rapide.

(b) any recommendation or agreement with professional operators which is aimed, on a voluntary or obligatory basis, at preventing, limiting or imposing specific conditions on the placing on the market or the eventual use of food or feed on account of a serious risk to human health requiring rapid action.


Objectifs: utilisation et amélioration des biotechnologies nouvelles dans l'étude du génome humain pour une meilleure compréhension des mécanismes des fonctions génétiques ainsi que la prévention et le traitement des maladies humaines; élaboration d'une démarche intégrée pour les aspects médicaux, éthiques, sociaux et juridiques d'utilisation éventuelle des résultats pour garantir qu'ils ne soient pas utilisés dans des buts différents; institution d'une série de principes bioéthiques à respecter dans le cadre de développements futur ...[+++]

Objectives included: the use and improvement of new biotechnologies in the study of the human genome for a better understanding of the mechanisms of genetic functions as well as the prevention and treatment of human diseases; drawing up an integrated approach to the medical, ethical, social and legal aspects of possible applications of results to ensure that they were not misused; establishing a set of bioethical principles to be followed for future developments.


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