Traduction de «usées soient exposés » (Français → Anglais) :

83. Les autorités compétentes ou la Commission n'autorisent pas un produit biocide lorsqu'il existe une possibilité raisonnablement prévisible que des microorganismes présents dans les stations d'épuration des eaux usées soient exposés à ce produit si, pour toute substance active ou préoccupante, métabolite, produit de dégradation ou de réaction, le rapport PEC/PNEC est supérieur à un, sauf s'il est clairement établi dans l'évaluation des risques que, dans les conditions d'emploi réelles, aucun effet inacceptable n'est produit, directement ou indirectement, sur la viabilité de ces microorganismes.
83. The competent authorities or the Commission shall not authorise a biocidal product where there is a reasonably foreseeable possibility of micro-organisms in sewage treatment plants being exposed to the biocidal product if for any active substance, substance of concern, relevant metabolite, breakdown or reaction product the PEC/PNEC ratio is above 1 unless it is clearly established in the risk assessment that under field conditions no unacceptable impact, either directly or indirectly, occurs on the viability of such micro-organisms.

(3) Les États membres veillent à ce que les informations concernant les travailleurs qui ont été exposés à du combustible usé et à des déchets radioactifs au cours de leur activité professionnelle soient conservées, par le détenteur de la licence ou par un organe étatique, afin d'assurer un suivi des maladies professionnelles qui s'inscrive dans la durée.
(3) Member States shall ensure that information concerning workers who have been exposed to spent fuel and radioactive waste during their work is stored, either by the licence-holder or by a state body, so as to enable work-related diseases to be followed up in the long term.

(5 bis) "travailleur exposé" signifie toute personne associée à des activités le long de la chaîne de gestion de combustible usé ou de déchets radioactifs, quels que soient leur activité ou leur statut;
(5a) 'exposed worker' means any person involved in activities along the chain of the management of waste fuel or radioactive waste management, regardless of their activity or status;

(3) Les États membres veillent à ce que les informations sur les travailleurs ayant été exposés à du combustible usé et à des déchets radioactifs au cours de leur activité professionnelle soient conservées, par le détenteur de la licence ou par un organe étatique, afin d'assurer un suivi des maladies professionnelles qui s'inscrive dans la durée.
(3) Member States shall ensure that information on workers that have been exposed to spent fuel and radioactive waste during their work is stored, either by the licence holder or by a state body, so as to enable work-related diseases to be followed up in the long term.

89. L'État membre n'autorise pas un produit biocide s'il existe une possibilité raisonnablement prévisible que des micro-organismes dans des stations d'épuration des eaux usées soient exposés à ce produit si, pour toute substance active ou préoccupante, métabolite, produit de dégradation ou de réaction, le rapport PEC/PNEC est supérieur à un, sauf s'il est clairement établi dans l'évaluation des risques que, dans des conditions d'emploi réelles, aucun effet inacceptable n'est produit, directement ou indirectement, sur la viabilité de ces micro-organismes.
89. The Member State shall not authorise a biocidal product where there is a reasonably foreseeable possibility of micro-organisms in sewage treatment plants being exposed to the biocidal product if for any active substance, substance of concern, relevant metabolite, breakdown or reaction product the PEC/PNEC ratio is above 1 unless it is clearly established in the risk assessment that under field conditions no unacceptable impact, either directly or indirectly, occurs on the viability of such micro-organisms.