Vertaling van "use lors " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Institut de l'aménagement des eaux intérieures et d'épuration des eaux usées | Institut national de gestion des eaux intérieures et d'épuration des eaux usées | Institut pour la gestion des eaux continentales et le traitement des eaux usées | RIZA [Abbr.]
Institute for Inland Water Management and Wastewater Treatment | RIZA [Abbr.]

traitement de l'eau [ assainissement de l'eau | chloruration | désalinisation | épuration de l'eau | fluorisation | installation d'épuration | station d'épuration | traitement des eaux usées ]
water treatment [ chlorinisation | desalination | processing of waste water | purifying plant | purifying station | water purification | Water reuse(ECLAS) | waste water treatment(GEMET) | Wastewater treatment(STW) ]

eaux usées combinées | eaux usées issues d'un réseau d'assainissement unitaire
combined waste water

revêtements de fours et réfractaires usés | revêtements et réfractaires usés
spent linings and refractories

constatations faites lors de l'audit [ constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision ]
matters identified during the audit

constatations faites lors de l'audit | constatations faites lors de la vérification | constatations faites lors de la révision
matters identified during the audit

assurance | assurance obtenue lors d'un audit | assurance ontenue lors d'une révision | assurance obtenue lors d'une vérification
audit assurance | degree of audit assurance | level of audit assurance | overall assurance

eau usée [ eau d'égout | eau résiduaire ]
wastewater [ process water | sewer water | waste water ]

lors de la présentation du budget [ lors du dépôt du budget ]
at budget time

Règlement concernant la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition [ Règlement sur la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition ]
Regulations Respecting Pay on Reclassification or Conversion [ Reclassification or Conversion Pay Regulations ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cependant, ce paiement ne peut être considéré comme un substitut de la taxe de traitements des eaux usées pour les trois raisons suivantes: 1) le document officiel indique taxe pour l'"émission d'eaux usées" et non taxe pour le "traitement des eaux usées"; 2) le paiement n'est pas proportionnel à la consommation d'eau réelle et 3) le montant total payé est relativement faible par comparaison avec le montant réel qui aurait dû être payé si la taxe de traitement des eaux usées avait été due sur la consommation d'eau réelle.
However, it is not considered that this payment was made on the place of the sewage treatment fee for the following three reasons: (1) the official document reads "waste water emission" fee and not "sewage treatment" fee; (2) the payment is not proportional to the actual water consumption; (3) the total amount paid is quite small as compared to the actual amount that would have been payable if the sewage treatment fee on the actual water consumption had been due.

1. Chaque État membre veille à la mise en œuvre de son programme national pour la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs (ci-après dénommé «programme national»), qui est applicable à tous les types de combustible usé et de déchets radioactifs qui relèvent de sa compétence et qui couvre toutes les étapes de la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs, de la production jusqu’au stockage.
1. Each Member State shall ensure the implementation of its national programme for the management of spent fuel and radioactive waste (‘national programme’), covering all types of spent fuel and radioactive waste under its jurisdiction and all stages of spent fuel and radioactive waste management from generation to disposal.

un système d’octroi d’autorisations pour les activités et/ou les installations de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs, qui comprend l’interdiction de mener des activités de gestion du combustible usé ou des déchets radioactifs et/ou d’exploiter une installation de gestion du combustible usé ou des déchets radioactifs sans autorisation et, le cas échéant, qui prescrit des conditions pour la gestion ultérieure de l’activité, de l’installation, ou des deux.
a system of licensing of spent fuel and radioactive waste management activities, facilities or both, including the prohibition of spent fuel or radioactive waste management activities, of the operation of a spent fuel or radioactive waste management facility without a licence or both and, if appropriate, prescribing conditions for further management of the activity, facility or both.

Un État membre qui ne dispose pas de combustible usé, qui ne prévoit pas d’en avoir dans un avenir proche et qui n’a pas ou n’envisage pas d’activités liées au combustible usé, serait soumis à une obligation disproportionnée et inutile s’il était tenu de transposer et de mettre en œuvre les dispositions de la présente directive relatives au combustible usé.
A Member State which has no spent fuel, no immediate prospect of having spent fuel and no present or planned activities related to spent fuel, would be under a disproportionate and unnecessary obligation if it had to transpose and implement the provisions of this Directive with regard to spent fuel.

Le lieu d’hébergement touristique informe les hôtes et le personnel pour que soient correctement utilisés les points d’évacuation des eaux résiduaires, afin d’éviter le rejet de substances susceptibles d’empêcher le traitement des eaux usées conformément au plan municipal de gestion des eaux usées et aux règlements communautaires.
The tourist accommodation shall inform guests and staff on the correct use of the waste water discharge, in order to avoid the disposal of substances that might prevent waste water treatment in accordance with the municipal waste water plan and Community regulations.

Ce taux est égal au rapport entre le volume des eaux usées recyclées ou récupérées au moyen d'une combinaison de mesures d'optimisation du processus et de systèmes de traitement des eaux usées, à l'intérieur ou à l'extérieur de l'installation, et le volume total d'eau à l'issue du processus, tel que défini à l'annexe technique — A3.
The recycling ratio shall be calculated as the ratio between the waste water recycled or recovered by applying a combination of process optimisation measures and process waste water treatment systems, internally or externally at the plant, and the total water that leaves the process, as defined in the Technical appendix — A3.

Évaluation et vérification: le demandeur doit fournir le calcul du taux de recyclage ainsi que les données brutes concernant le volume total des eaux usées produites, les eaux usées recyclées, le volume et l'origine de l'eau fraîche utilisée dans le processus.
Assessment and verification: the applicant shall provide the calculation of the recycling ratio including raw data on total wastewater produced, water recycled and the quantity and source of fresh water used in the process.

15)«eaux usées», les eaux urbaines résiduaires, les eaux usées ménagères et industrielles telles que définies à l'article 2, paragraphes 1, 2 et 3, de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou des objets qu'elle contient, est soumise à une réglementation en droit communautaire.
(15)‘waste water’ means urban, domestic and industrial waste water, as defined in Article 2(1), (2) and (3) of Council Directive 91/271/EEC of 21 May 1991 concerning urban waste water treatment , and any other used water which is subject, because of the substances or objects it contains, to regulation by Community law.

«eaux usées», les eaux urbaines résiduaires, les eaux usées ménagères et industrielles telles que définies à l'article 2, paragraphes 1, 2 et 3, de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou des objets qu'elle contient, est soumise à une réglementation en droit communautaire.
‘waste water’ means urban, domestic and industrial waste water, as defined in Article 2(1), (2) and (3) of Council Directive 91/271/EEC of 21 May 1991 concerning urban waste water treatment , and any other used water which is subject, because of the substances or objects it contains, to regulation by Community law.

la propriété du combustible usé sera transférée à BNFL au moment où celle-ci assumera le risque de la gestion du combustible usé (à savoir au moment de la livraison du combustible usé à BNFL), après quoi BE sera déchargée de toute obligation en ce qui concerne ce combustible;
title to the spent fuel will pass to BNFL at the time it takes on the risk for managing the spent fuel (that is, on delivery of the spent fuel to BNFL), after which point BE will have no further liability in respect of it;