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Abus de procédure
Abus des procédures
Abus du droit au recours judiciaire
Abus du processus judiciaire
Alaise pour usage hospitalier
Alaise pour usage médical
Alèse pour usage hospitalier
Alèse pour usage médical
Alèze pour usage hospitalier
Alèze pour usage médicale
Améliorer des processus d’entreprise
Améliorer les processus d’entreprise
Appliquer des processus de qualité des données
CMM
Emploi abusif de procédures
Emploi abusif des procédures
Emploi abusif des procédures de la cour
Mettre en œuvre des processus de qualité des données
Mettre en œuvre les processus de qualité des données
Modèles de qualité des processus
Optimiser les processus d’entreprise
Perfectionner les processus d’entreprise
Poursuite abusive
Processus d'harmonisation
Processus de Royaumont
Processus de guérison
Processus de ressourcement
Processus de régénération
Processus de réharmonisation
Processus de rétablissement
Processus de stabilité et de bon voisinage
Procédure abusive
Protocole d'usager à usager
Protocole entre usagers
Protocole entre utilisateurs
Protocole usager-usager
Recours abusif
Usage
Usage abusif de la pro
Usage commercial
Usages
Usages commerciaux
Vérifier la qualité des données

Traduction de «usages ou processus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
optimiser les processus d’entreprise | perfectionner les processus d’entreprise | améliorer des processus d’entreprise | améliorer les processus d’entreprise

improve processes | improve business processes | manage processes


abus de procédure [ poursuite abusive | recours abusif | abus du droit au recours judiciaire | emploi abusif de procédures | procédure abusive | abus des procédures | emploi abusif des procédures | emploi abusif des procédures de la cour | abus du processus judiciaire | usage abusif de la pro ]

abuse of process [ abuse of process of a court ]


protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager

user-user protocol


usage | usage commercial | usages | usages commerciaux

course of dealing | usage


modèle de qualité d’un processus d’information et de communication | modèles de qualité des processus | CMM | modèles de qualité des processus d’information et de communication

CMMI (Capability Maturity Model Integrated) | Quality maturity models | CMM | ICT process quality models


processus de Royaumont | processus de stabilité et de bon voisinage | Processus de stabilité et de bon voisinage dans l'Europe du sud-est

Process on stability and good-neighbourliness in south-east Europe | Royaumont Process


appliquer des processus de qualité des données | vérifier la qualité des données | mettre en œuvre des processus de qualité des données | mettre en œuvre les processus de qualité des données

implement data quality processes | verify data


alèse pour usage médical [ alaise pour usage médical | alèze pour usage médicale | alèse pour usage hospitalier | alaise pour usage hospitalier | alèze pour usage hospitalier ]

examination table sheeting


Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.


processus de rétablissement [ processus de guérison | processus de régénération | processus de réharmonisation | processus d'harmonisation | processus de ressourcement ]

healing process [ process of healing ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les députés ont renoncé à utiliser le Feuilleton comme outil de travail, car le gouvernement fait un mauvais usage du processus.

Members of parliament have given up on using the order paper as an instrument to do their jobs because the process has been abused by the government.


Je pense à l'affaire des boeufs, où les Européens mettent en cause l'importation de produits agricoles venant des États-Unis et de l'Amérique du Nord, régions plus ouvertes que l'Europe à l'usage de processus modernes.

I'm thinking of the situation with beef, where the Europeans have doubts about importing agricultural products from the United States and from North America because this area is more open to using modern processes than is Europe.


La proposition de la Commission étend l'obligation d’enregistrement (qui ne s’applique actuellement qu’aux opérateurs qui produisent, distribuent ou commercialisent l’anhydride acétique) aux utilisateurs finals industriels de la substance, c'est-à-dire aux entreprises qui achètent de l'anhydride acétique pour leurs propres usages ou processus sur le territoire de l'UE.

The Commission's proposal extends the existing registration requirements for acetic anhydride producers, distributors and traders to their industrial end-users, i.e. companies buying acetic anhydride for their own uses or processes within the EU.


Lorsque les députés de l’opposition entravent délibérément l’adoption de chaque projet de loi parce qu’ils s’y opposent par principe, c’est aussi une façon de faire mauvais usage du processus parlementaire.

When opposition members deliberately stymie the passage of every single bill because philosophically they oppose them, that is also an abuse of the parliamentary process.


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Faut-il interpréter la notion de «consommation de produits énergétiques», employée à l’article 1er, paragraphe 1, sous a), de la directive 2008/118/CE (1) du Conseil, du 16 décembre 2008, relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE (2), en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par leur acheteur direct qui n’en fait aucun usage effectif dans un processus déterminé ou bien en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par le tiers qui en fait un usage effectif dans un ...[+++]

Is the term ‘[consumption of] energy products’ in Article 1(1)(a) of Council Directive 2008/118/EC (1) of 16 December 2008 concerning the general arrangements for excise duty and repealing Directive 92/12/EEC (2) to be interpreted — in cases involving energy products which have been released for free circulation and are removed from a tax warehouse of an authorised warehouse keeper, sold in a commercial transaction to a purchaser which possesses neither an authorisation for the production of electricity nor a certificate as an end use ...[+++]


Ce processus de conception tient compte des exigences et de la complexité du trafic et des plans de performances des blocs d’espace aérien nationaux ou fonctionnels et il comprend une consultation approfondie des usagers de l’espace aérien intéressés ou des groupes représentant les usagers de l’espace aérien intéressés et des autorités militaires, en tant que de besoin.

This design process shall take into account traffic demands and complexity, national or functional airspace block performance plans and shall include full consultation of relevant airspace users or relevant groups representing airspace users and military authorities as appropriate.


La Commission peut, au cours du processus d'adoption de la décision d’ouvrir une procédure d’infraction, faire usage de tout pouvoir de surveillance que lui confère le droit communautaire en ce qui concerne les autorisations de mise sur le marché de médicaments octroyées en vertu du règlement (CE) no 726/2004.

Any supervisory powers entrusted to the Commission by Community law as regards marketing authorisations for medicinal products granted in accordance with Regulation (EC) No 726/2004 may be used by it in the course of the decision-making stage of an infringement procedure.


Enfin, le fait que cette mesure législative met l'accent sur les redevances favoriserait la transparence et offrirait aux usagers un processus plus consultatif.

Finally, the focus of the legislation in this area of fees would promote transparency and provide a more consultative process for users.


Je vous encourage, à titre de députés, à faire usage du processus de pétition et à promouvoir cet outil auprès de vos concitoyens.

I encourage you as parliamentarians to use the petitions process and to promote it among your fellow citizens.


considérant que le droit communautaire doit réserver à certains territoires, parmi lesquels peuvent figurer à titre exceptionnel certains pays, l'usage de dénominations géographiques s'y référant, dans la mesure où, parmi les phases du processus de production, celles du stade de la production du produit fini, au cours duquel celui-ci acquiert son caractère et ses qualités définitives, se sont déroulées dans la zone géographique en question; que, en reconnaissant ainsi aux producteurs concernés des droits exclusifs, les dispositions c ...[+++]

Whereas Community rules should reserve, for certain territories among which certain countries may, by way of exception, appear, the use of geographical designations referring to them, provided that the stages of production during which the finished product acquires its characteristics and definitive properties are completed in the geographical area in question; whereas, by thus conferring exclusive rights on the producers concerned, the Community rules will ensure that the designations in question continue to serve as indications of provenance and will prevent them from entering the public domain and becoming generic terms; whereas the ...[+++]


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