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Bâtiment à usage multiple
Bâtiment à vocations multiples
Carte de pré-paiement à usages multiples
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Dispositif de conditionnement multi-usage
Dispositif de conditionnement à usage multiple
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à usage multiple

Vertaling van "usages multiples doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple

mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property


immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple | immeuble à usage mixte

building of mixed occupancy | building of multiple occupancy


ouvrier à la presse à usages multiples [ ouvrière à la presse à usages multiples ]

multi-operation-forming-machine tender


pneu à usages multiples [ pneumatique à usages multiples ]

multi-service tyre [ MST | multi-service tire ]


ouvrier à la presse à former à usages multiples [ ouvrière à la presse à former à usages multiples ]

multi-operation forming machine tender


tarif à compteur unique | tarif mixte | tarif tous usages | tarif usages multiples

all-in tariff


dispositif de conditionnement à usage multiple | dispositif de conditionnement multi-usage

multi-function packaging system


carte de pré-paiement à usages multiples | carte multi-usages prépayée

multipurpose pre-paid card


tarif mixte | tarif tous usages | tarif usages multiples | tarif à compteur unique

all-in tariff


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
207 (1) Les voitures de tourisme, les véhicules à trois roues, les camions, les autobus et les véhicules de tourisme à usages multiples doivent être conformes aux exigences du Document de normes techniques n 207 — Ancrage des sièges (DNT 207), avec ses modifications successives.

207 (1) Every passenger car, three-wheeled vehicle, truck, bus and multi-purpose passenger vehicle shall conform to the requirements of Technical Standards Document No. 207, Anchorage of Seats (TSD 207), as amended from time to time.


(2) Les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, qui sont fabriqués en deux étapes ou plus et qui ne sont pas fabriqués à partir d’un châssis-cabine, et les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV de plus de 2 722 kg et d’au plus 4 536 kg et qui sont munis d’un toit modifié doivent être conf ...[+++]

(2) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR of 4 536 kg or less that is built in two or more stages not using a chassis-cab and every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR greater than 2 722 kg but not greater than 4 536 kg that has an altered roof shall conform to the requirements of TSD 216 or TSD 220, which is referred to in section 220 of this schedule.


(2) Les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV d’au plus 4 536 kg, qui sont fabriqués en deux étapes ou plus et qui ne sont pas fabriqués à partir d’un châssis-cabine, et les voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus qui ont un PNBV de plus de 2 722 kg et d’au plus 4 536 kg et qui sont munis d’un toit modifié doivent être conf ...[+++]

(2) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR of 4 536 kg or less that is built in two or more stages not using a chassis-cab and every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck or bus with a GVWR greater than 2 722 kg but not greater than 4 536 kg that has an altered roof shall conform to the requirements of TSD 220 or TSD 216, which is referred to in section 216 of this schedule.


(13) Les voitures de tourisme, les véhicules à trois roues, les camions, les véhicules de tourisme à usages multiples et les autobus, ainsi que leur manuels de l’usager, doivent être conformes aux exigences du Document de normes techniques n 208 — Protection des occupants en cas de collision (DNT 208), avec ses modifications successives.

(13) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck, bus and three-wheeled vehicle, and their owner’s manuals, shall conform to the requirements of Technical Standards Document No. 208, Occupant Crash Protection (TSD 208), as amended from time to time.


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3) "bon à usages multiples", tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique et qui donne à son détenteur le droit de bénéficier de biens ou de services dans les cas où ni ces biens ou services, ni le lieu de livraison ou de prestation de l'État membre dans lequel ils doivent être imposés ne sont déterminés avec suffisamment de précision, de sorte que le traitement TVA du bon ne peut être déterminé avec certitude au moment de la vente ou de l'émission;

(3) “multi-purpose voucher” means any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher and which entitles the holder to receive goods or services where neither those goods or services nor the place of supply of the Member State where they are to be taxed are sufficiently identified and, as a consequence, the VAT treatment of the voucher cannot be determined with certainty at the date of the sale or issuance;


'bon à usages multiples«, tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique et qui donne à son détenteur le droit de bénéficier de biens ou de services dans les cas où ni ces biens ou services, ni le lieu de livraison ou de prestation de l'État membre dans lequel ils doivent être imposés ne sont déterminés avec suffisamment de précision, de sorte que le traitement TVA du bon ne peut être déterminé avec certitude au moment de la vente ou de l'émission;

(3) ‘ multi-purpose voucher’ means any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher and which entitles the holder to receive goods or services where neither those goods or services nor the place of supply of the Member State where they are to be taxed are sufficiently identified and, as a consequence, the VAT treatment of the voucher cannot be determined with certainty at the date of the sale or issuance;


Tous les trains - y compris les trains à grande vitesse comme le TGV français ou l’ICE allemand - doivent être équipés d’un compartiment à usages multiples afin de permettre le transport d’équipements de sport ou de bicyclettes à bord.

All trains – including high-speed trains such as the French TGV and the German ICE – should have a multi-purpose compartment to enable the carriage of sports equipment and bicycles on board.


Tous les trains - y compris les trains à grande vitesse comme le TGV français ou l’ICE allemand - doivent être équipés d’un compartiment à usages multiples afin de permettre le transport d’équipements de sport ou de bicyclettes à bord.

All trains – including high-speed trains such as the French TGV and the German ICE – should have a multi-purpose compartment to enable the carriage of sports equipment and bicycles on board.


Vous avez dit que le problème en ce qui a trait aux instruments à usages multiples, aux matériels médicaux à usage unique, qui sont utilisés dans nos hôpitaux est que les règlements doivent être modernisés parce que nous avons vu qu'il y avait eu certains cas d'infection.

What you've identified as a problem with those multiple-use instruments that are being used or multiple-use devices that are in our hospitals is that the regulations need to be revisited because we're seeing some infections being caused.


i) l'usage multiple d'éléments pouvant entrer dans le calcul des fonds propres au niveau du conglomérat financier ("double emploi des fonds propres"), ainsi que la création inadéquate de fonds propres intragroupe, doivent être exclus; pour garantir que soient exclus le double emploi des fonds propres et la création intragroupe de fonds propres, les autorités compétentes appliquent, par analogie, les principes pertinents énoncés dans les règles sectorielles correspondantes;

(i) the multiple use of elements eligible for the calculation of own funds at the level of the financial conglomerate (multiple gearing) as well as any inappropriate intra-group creation of own funds must be eliminated; in order to ensure the elimination of multiple gearing and the intra-group creation of own funds, competent authorities shall apply by analogy the relevant principles laid down in the relevant sectoral rules;




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usages multiples doivent ->

Date index: 2025-01-16
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