Vertaling van "usage sensibles soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

local à usage sensible au bruit
room sensitive to noise

matières sensibles à usage civil
sensitive civilian materials

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue – Partie 2 : Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les prescriptions mécaniques
Automatic Electrical Controls for Household and Similar Use – Part 2: Particular Requirements for Automatic Electrical Pressure Sensing Controls Including Mechanical Requirements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le règlement (CE) n° 428/2009 contient la liste commune des biens et technologies à double usage qui doit être régulièrement mise à jour, afin de limiter encore davantage le risque que des biens à double usage sensibles soient utilisés à des fins militaires et/ou dans des programmes de prolifération, tout en veillant à ce que le commerce légitime ne soit pas entravé.
Regulation 428/2009 contains the common list of dual use items and technology that has to be regularly updated, in order to further limit the risk of sensitive dual-use items being used for military purposes and/or in proliferation programmes, while ensuring that legitimate trade is not hindered.

12. demande que les résultats de la recherche financée par des fonds publics soient du domaine public pour les usages non commerciaux (en préservant les données qui présentent une importance stratégique pour les États membres), et que ce principe s'applique obligatoirement aux partenaires participant aux programmes de recherche de l'Union; demande le libre accès aux données qui étayent les résultats de ces recherches; demande l'instauration d'une initiative de l'Union pour encourager les entreprises privées du secteur maritime à partager les informations peu sensibles sur le plan économique à des fins de recherche et invite la Commission à mettre en place dès que possible la plateforme d'information sur la recherche marine créée dans le cadre du programme Horizon 2020;
12. Calls for the findings of publicly funded research to be placed in the public domain for non-commercial uses (safeguarding data of strategic importance to Member States) and for that principle to be binding on partners in EU research programmes; calls for the provision of open access to the data supporting the results of said research; calls for an EU initiative to encourage private companies in the maritime sector to share economically insensitive data for research purposes and urges the Commission to set up the Horizon 2020 research information platform as quickly as possible;

C.08.003 (1) Malgré l’article C.08.002, il est interdit de vendre une drogue nouvelle à l’égard de laquelle un avis de conformité a été délivré à son fabricant et n’a pas été suspendu aux termes de l’article C.08.006, lorsqu’un des éléments visés au paragraphe (2) diffère sensiblement des renseignements ou du matériel contenus dans la présentation de drogue nouvelle, la présentation de drogue nouvelle pour usage exceptionnel, la présentation abrégée de drogue nouvelle ou la présentation abrégée de drogue nouvelle pour usage exceptionnel, à moins que les conditions ci-après ne soient réunies :
C.08.003 (1) Despite section C.08.002, no person shall sell a new drug in respect of which a notice of compliance has been issued to the manufacturer of that new drug and has not been suspended under section C.08.006, if any of the matters specified in subsection (2) are significantly different from the information or material contained in the new drug submission, extraordinary use new drug submission, abbreviated new drug submission or abbreviated extraordinary use new drug submission, unless

Aussi, bien que les interpellations pour usage simple de stupéfiants soient à la hausse, le nombre des condamnations pour usage seul reste stable, surtout, le nombre de personnes incarcérées pour infraction principale d’usage a sensiblement baissé (de 1213 en 1993 à 471 en 1999)[4].
The number of people being questioned by police in connection with simple drug use may be up, but the number of convictions is relatively unchanged; more importantly, the number of people incarcerated for a primary offence of drug use has fallen sharply (from 1,213 in 1993 to 471 in 1999).[4]

On souhaite évidemment qu'ils soient sensibles au fait qu'ils travaillent dans un milieu francophone et qu'ils apprennent la langue d'usage, mais surtout, que les travailleurs qui seront sous leur tutelle ou leur gouverne n'aient pas à faire fi de leur droit fondamental de travailler en français pour répondre à une demande d'un unilingue anglophone.
Of course, we want them to be sensitive to the fact that they are working in a francophone environment and to learn to speak French themselves, but more importantly, we want the workers under their supervision to be able to exercise their fundamental right to work in French when responding to the request of a unilingual anglophone.

9. invite la Commission à soumettre des propositions visant à réduire sensiblement l'usage des antibiotiques ainsi qu'à concevoir et à définir des principes généraux et des bonnes pratiques applicables à l'usage prudent des agents antimicrobiens, en précisant encore la recommandation du Conseil du 15 novembre 2001, et à faire en sorte que ces principes et ces méthodes soient dûment mis en œuvre dans l'Union européenne;
9. Calls on the Commission to come forward with proposals to significantly reduce the use of antibiotics and to identify and define general principles and best practices on the prudent use of antimicrobial agents, further elaborating on the Council Recommendation of 15 November 2001, and to ensure that these principles and methods are properly implemented in the European Union;

136. invite la Commission à faire en sorte que les auditeurs indépendants qui n'ont pas certifié correctement les déclarations de coûts soient sensibilisés aux critères d'éligibilité des coûts déclarés, à revoir le fonctionnement du régime de certification des méthodes de calcul des coûts utilisées par les bénéficiaires, à réduire le retard accumulé dans le recouvrement des sommes indûment versées en infligeant le cas échéant des sanctions, à continuer de simplifier les règles de financement des travaux de recherche, à améliorer sensiblement l'accès des petites et moyennes entreprises aux crédits de recherche et à garantir une pleine responsabilité dans le bon usage des fonds de l'Union;
136. Invites the Commission to ensure that the independent auditors who have incorrectly certified cost statements are made aware of the eligibility criteria for declared costs and if applicable held accountable, to review the operation of the system for the certification of beneficiaries' costing methodologies, to reduce the backlog in recovering undue amounts paid and to impose sanctions where necessary, to further simplify the research funding rules, to significantly improve access to research funding for SMEs and to ensure full accountability for the proper use of Union money;

Le sénateur Joyal: Je propose que les spécialistes de l'index de la Bibliothèque soient secondés par certains de ceux qui utilisent l'index afin qu'ils soient plus sensibles à la démarche de l'usager qui est très différente du principe général de l'élaboration d'un index.
Senator Joyal: I would suggest that the people in the Library who specialize in indexing could be assisted by some of the people who use the index in order that they can be more sensitive to the user's approach to it, which is quite different from the general principle of drafting an index.