Vertaling van "usage qui aurait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager
user-user protocol

usage | usage commercial | usages | usages commerciaux
course of dealing | usage

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

tablier à usage général à usage unique
Hygiene apron, single-use

Intoxication par substances à usage topique agissant essentiellement sur la peau et les muqueuses et par médicaments à usage ophtalmologique, oto-rhino-laryngologique et dentaire
Poisoning by topical agents primarily affecting skin and mucous membrane and by ophthalmological, otorhinolaryngological and dental drugs

valve endoscopique air/eau à usage unique
Endoscopic air/water valve

pince à usage unique pour sonde respiratoire
Airway tube forceps, single-use

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La fréquence de consommation chez les usagers courants aurait augmenté entre 1999 et 2000 : 31,6 % en 1999 ont consommé du cannabis 100 jours ou plus au cours de l’année précédente, comparativement à 34,7 % en 2000.
Frequency of consumption among current users increased between 1999 and 2000: in 1999, 31.6% consumed cannabis 100 days or more during the preceding year, compared to 34.7% in 2000.

J'ai été très étonnée d'apprendre qu'un conseil scolaire avait dû bannir la cigarette électronique après avoir découvert que certains élèves en faisaient un usage inapproprié, un usage qui aurait aussi probablement été une surprise pour tous mes collègues.
It certainly came as a surprise to me when I learned that a school board had to act to ban electronic cigarettes after some of their students were found to be using them not only in an inappropriate way, but in a way that was probably a surprise to all of us.

Le requérant a également fait valoir que la Commission n'avait pas déterminé «si l'usage de la sous-série de prix Moyenne internationale en tant qu'indice de référence aurait débouché sur un résultat sensiblement différent de l'usage de l'indice de référence existant au cours de la période en question».
The applicant further submitted that the Commission did not analyse ‘[.] whether the use of the “International Average” price sub-series as the benchmark would have yielded a substantially different result than the use of the existing benchmark over the period in question’.

Le producteur-exportateur ayant coopéré a fait valoir qu'il aurait dû avoir accès au dossier non confidentiel de la procédure parallèle en cours consacrée au réexamen au titre de l'expiration des mesures en vigueur concernant les importations de papier d'aluminium à usage domestique en provenance du Brésil et de Chine, mentionnée au considérant 3, au motif qu'aux fins de l'analyse du lien de causalité dans l'enquête actuelle, les importations de papier d'aluminium à usage domestique en provenance de Russie seraient cumulées avec les celles de papier d'aluminium à usage domestique en provenance du Brésil et de Chine, afin d'examiner l'impact de ces importations sur la situation de l'industrie de l'Union.
The cooperating exporting producer claimed that they should have had access to the non-confidential file of the parallel on-going expiry review proceeding regarding the measures in force against imports of AHF originating in Brazil and China, mentioned in recital 3, on the grounds that for the purpose of the causation analysis in the current investigation the imports of AHF from Russia would be cumulated with imports of AHF from Brazil and China in order to investigate the impact of these imports on the situation of the Union industry.

36. Lorsqu’un membre des forces qui touche une pension en raison de la perte de l’un des organes ou membres pairs de son organisme ou de la perte en permanence de l’usage d’un tel organe ou membre subit, antérieurement ou postérieurement à cette perte, la perte de l’organe ou membre correspondant, la perte en permanence de l’usage de celui-ci ou un affaiblissement de celui-ci, pour quelque cause que ce soit, il est accordé à ce membre, sur demande, une pension supplémentaire d’un montant égal à cinquante pour cent de la pension qui lui aurait été accordée si la perte de cet organe ou membre, la perte en permanence de l’usage de celui-ci ou l’affaiblissement de celui-ci était survenu dans des circonstances telles qu’une pension aurait été payable en vertu de l’article 21.
36. Where a member of the forces who is in receipt of a pension on account of the loss of, or permanent loss of the use of, one of the paired organs or limbs of the member’s body suffers, either before or after that loss or loss of use, the loss of, permanent loss of the use of or impairment of the pair of that organ or limb from any cause whatever, an additional pension shall, on application, be awarded to that member in an amount equal to fifty per cent of the pension that would have been awarded to the member if the loss of, permanent loss of the use of or impairment of that organ or limb had occurred in circumstances in which a pension would have been payable under section 21.

5. Un État membre peut décider d’appliquer des péages et/ou des droits d’usage uniquement aux véhicules d’un poids maximal en charge autorisé de 12 tonnes ou plus, s’il considère qu’une extension aux véhicules d’un poids inférieur à 12 tonnes aurait notamment:
5. A Member State may choose to apply tolls and/or user charges only to vehicles having a maximum permissible laden weight of not less than 12 tonnes if it considers that an extension to vehicles of less than 12 tonnes would, amongst others:

Même si la légalisation avait eu pour avantage de mieux contrôler l’offre et la qualité de cette drogue sans entraîner une augmentation considérable du nombre d’usagers à long terme, elle aurait pu entraîner le déplacement de certains consommateurs vers le haschich, dont la concentration de THC est plus forte ou inciter les usagers à consommer plus de cigarettes ou d’autres produits de cannabis afin d’obtenir l’effet psychoactif recherché. Ce qui aurait annulé l’efficacité des mesures de contrôle et augmenté les risques d’abus.
Even if legalization would have had the benefit of better controlling supply and quality, without a considerable increase in the number of long-term users, it could have led to some users moving on to hashish, with its higher concentration of THC, or encouraged users to smoke more marijuana or other cannabis products in order to obtain the desired psychoactive effect, and this would have cancelled out the effectiveness of control measures and increased the likelihood of abuse.

Ainsi, la prescription de drogues devint légitime et même légale dans certains cas : 1– si les toxicomanes suivaient un traitement de retrait graduel, 2– lorsqu’un sevrage complet aurait produit des problèmes sérieux qui auraient pu être traités autrement ou 3– lorsqu’un usager dépendant aurait pu mener une vie normale s’il était maintenu sur une dose stable (Whynes, 1991).
Thus, the prescribing of drugs became legitimate and even legal in certain cases: 1. if the addicts received a gradual withdrawal treatment, where complete abstinence would have caused serious problems that could have been treated differently, or 3. where the dependent user could have led a normal life if he or she had received a stable dose (Whynes, 1991).

Si une entreprise fait elle-même usage des quotas qui lui sont alloués, elle renonce alors aux recettes qu'elle aurait pu percevoir en contrepartie de leur vente, manque à gagner qu'elle devra alors faire figurer dans ses coûts de production.
If a company uses the allowances itself, it foregoes the revenue that it could have received by selling them. Thus, the company should include this lost revenue in its production costs.

Il est dès lors permis de supposer qu'une initiative communautaire en matière de protection des usagers aurait aussi un effet positif sur la compétitivité des transporteurs communautaires.
A Community initiative on passenger protection can therefore be expected to contribute positively to the competitiveness of Community carriers.