Traduction de «uniquement à certains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

système pilote intra-bande à bande latérale unique à compression-extension d'amplitude [ système pilote dans la bande à bande latérale unique à compression-extension d'amplitude ]
in-band pilot amplitude compandored single side band system

jetable | à usage unique | à jeter après usage | à utilisation unique | uniservice | disposable
disposable | single use | single-use | throwaway

Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion [ Règlement concernant la nomination de certaines personnes à certains postes du groupe de stagiaires en gestion (MM) dans le cadre du Programme de stagiaires en gestion ]
Management Trainee Program Regulations [ Regulations respecting the appointment of certain persons to certain Management Trainee (MM) Group positions within the Management Trainee Program ]

Décret concernant la nomination de certaines personnes à certains postes de la Division des services de laboratoire de la Direction générale de la protection de l'environnement de la région du Pacifique et du Yukon au ministère de l'Environnement
Appointment of Certains Persons to Certain Positions in the Laboratories Division of the Environmental Conservation Branch of the Pacific and Yukon Region of the Department of Environment Exclusion Approval Order

ordinateur monocarte à fond de panier passif | ordinateur à carte unique à fond de panier passif
passive backplane single-board computer | passive backplane SBC

prêt remboursable in fine | prêt remboursable en un versement unique à l'échéance | prêt remboursable en une fois à l'échéance
bullet loan

Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]
Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]

à certaines fins
purposes (for some -)

avantages accordés à certains créanciers
undue preference to creditors

Traité portant modification de certaines dispositions budgétaires des traités instituant les Communautés européennes et du traité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennes
Treaty amending Certain Budgetary Provisions of the Treaties establishing the European Communities and of the Treaty establishing a Single Council and a Single Commission of the European Communities | Treaty of Luxembourg

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Outre la suppression de certaines dispositions sur le CUE dans le cadre de la refonte du «ciel unique européen», certaines adaptations mineures doivent aussi être apportées au règlement (CE) n° 216/2008 parce que le texte dudit règlement utilisait précédemment la terminologie de certaines dispositions du CUE – en particulier dans le domaine de l’interopérabilité – et que, par conséquent, la même terminologie doit être introduite dans le règlement (CE) n° 216/2008, puisqu’elle disparaît des quatre règlements sur le ciel unique européen.
As well as deleting SES provisions as part of the SES recast, some minor adaptations are also required to Regulation (EC) No 216/2008, because previously the text of this Regulation relied on the terminology of some SES provisions – in particular in the area of interoperability – and hence the same terminology needs to be introduced in Regulation (EC) No 216/2008, now that it is being repealed from the four SES Regulations..

- Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement évaluant les besoins de développement d'un cadre de marché unique régissant certains fonds non harmonisés orientés vers une clientèle de détail et examinant les options envisageables pour ce faire. Calendrier: mi-2008.
- Report of Commission to Council and Parliament assessing the need for and possible options for developing the single market framework for certain retail-oriented non-harmonised funds: mid-2008.

Dans tous les cas où il ressortira des recherches approfondies réalisées et des éléments fournis par le secteur, les investisseurs et les régulateurs que des arguments convaincants militent en faveur du développement de solutions de type marché unique pour certains produits non harmonisés, la Commission examinera quelles sont les options disponibles et la nature des aménagements qui seraient éventuellement requis au niveau du cadre OPCVM.
Where extensive research and input from industry, investors and regulators makes a persuasive case for developing single market solutions for some non-harmonised products, the Commission will consider the options available and the nature of any changes to the UCITS framework that would be required..

b) dans le cas d’un produit susceptible de présenter un risque uniquement dans certaines conditions ou pour certaines personnes et lorsque ce risque n’est pas couvert par les exigences de la législation d’harmonisation de l’Union:
(b) in the case of a product that is liable to present a risk only in certain conditions or only to certain persons and where such risk is not addressed by requirements of Union harmonisation legislation:

La présente proposition est adoptée dans le cadre de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures visant à réduire le coût du déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit[2], dont l’approche consiste déjà à traiter, au moyen d'un instrument unique, un certain nombre d’éléments distincts des coûts réglementaires à diverses étapes du processus d’investissement dans les réseaux qui, pris ensemble, permettent une diminution des coûts du déploiement du haut débit allant jusqu'à 30 %.
The proposal is adopted against the background of the Commission proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on measures to reduce the cost of deploying high-speed electronic communications networks[2], which already took the approach of addressing in a single instrument a number of distinct regulatory cost elements at various stages of the network investment process which, taken together, allow reductions in broadband roll-out costs of up to 30%.

Certaines données ne sont pertinentes que pour des types particuliers d'opérations ou uniquement pour certains Fonds ESI; l'applicabilité des exigences en matière de données devrait par conséquent être spécifiée.
Certain data is relevant for particular types of operations or for some of the ESI Funds only; the applicability of data requirements should therefore be specified.

De plus, en l’espèce et faute d’arguments convaincants prouvant le contraire, l’Autorité est d’avis que l’instauration d’un traitement fiscal favorable applicable uniquement à certaines coopératives, sans aucune justification objective à une telle différenciation, ne peut être considérée comme s’inscrivant dans la logique du système d’imposition (44).
Moreover, with regard to the present case and in the absence of any convincing arguments to the contrary, the Authority is of the opinion that making a favourable tax treatment applicable only for some cooperatives without providing any objective justification for this differentiation cannot be considered to be in line with the logic of the tax system (44).

Elles pourront ainsi mieux exploiter leurs possibilités parfois uniques pour certains objectifs de recherche (par exemple en médecine tropicale ou en agriculture) ou leurs capacités technologiques existantes (dans des domaines comme l'aéronautique et la technologie spatiale).
They could thus exploit better their sometimes unique environment for research objectives (for example focusing on tropical medicine or agriculture) or their already developed technological capacity (in fields such as aeronautics and space technology).

De façon générale, les régimes d'assistance judiciaire sont nationaux, en ce sens que l'assistance n'est accordée que pour les procédures se déroulant dans cet État (il y a certaines exceptions limitées à cette règle en Scandinavie mais uniquement dans certains cas spéciaux de garde d'enfants transfrontière par exemple).
The starting point is that in general Member States' legal aid systems are territorial, in the sense that legal aid is granted only in respect to proceedings in that State (there are some limited exceptions to this in Scandinavia, but only in special cases such as cross-border custody of children).