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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Chine Le point sur la politique de l'enfant unique
Chine Politique de l'enfant unique - mise à jour
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Installer les clients selon la liste d’attente
Marché intérieur CE
Marché intérieur communautaire
Marché unique
Marché unique de l'UE
Marché unique des contenus numériques
Marché unique du numérique
Marché unique en ligne
Marché unique numérique
Marché unique électronique
Paiement unique
Placer les clients selon la liste d’attente
Politique de l'enfant unique Chine
Politique de l'enfant unique - mise à jour Chine
RPU
RPUS
Régime de paiement unique
Régime de paiement unique par exploitation
Régime de paiement unique à la surface
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Selon une procédure unique
Stratégie numérique

Vertaling van "uniquement selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Transfert direct d'un montant unique selon le paragraphe 147(19) ou l'article 147.3

Direct Transfer of a Single Amount Under Subsection 147(19) or Section 147.3


selon une procédure unique

by means of one procedural system


regroupement sous un poste unique appelé Produits bruts ou Charges brutes selon le cas

combined under one item called'Gross profit or loss'


marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]

digital single market [ digital agenda | DSM | e-single market | online single market | single market for digital content ]


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


Chine : Politique de l'enfant unique - mise à jour [ Chine : Le point sur la politique de l'enfant unique | Politique de l'enfant unique - mise à jour : Chine | Politique de l'enfant unique : Chine ]

China: One-Child Policy Update [ One-Child Policy Update: China | One-Child Policy: China ]


marché unique [ marché intérieur CE | marché intérieur communautaire | marché unique de l'UE ]

single market [ Community internal market | EC internal market | EU single market ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La raison essentielle de ce décalage est l'utilisation différenciée du mécanisme de « tranche unique » selon les secteurs.

The main reason for this disparity was the different use by the sectors of the 'single instalment' mechanism, which was more common in the field of the environment.


Si le transport de la substance ou du mélange par navire-citerne sur des voies navigables intérieures est autorisé ou prévu, il y a lieu d'indiquer si la substance ou le mélange représente un danger pour l'environnement dans les navires-citernes uniquement selon l'ADN.

If the substance or mixture is authorised or intended for carriage by inland waterways in tank-vessels, it shall be indicated whether the substance or mixture is environmentally hazardous in tank-vessels only according to the ADN.


V. un ensemble de critères basé sur la clause sociale transversale afin d'évaluer la pertinence de toutes les mesures relatives au marché unique selon leur impact social, leur tangibilité et leur faisabilité et en vue de l'utiliser comme base pour de prochaines politiques.

V. A system of benchmarks, based on the horizontal social clause, to assess the relevance of all Single Market measures based on their social impact, tangibility and feasibility, to be used as a basis for future policy.


Si le transport de la substance ou du mélange par navire-citerne sur des voies navigables intérieures est autorisé ou prévu, il y a lieu d’indiquer si la substance ou le mélange représente un danger pour l’environnement dans les navires-citernes uniquement selon l’ADN.

If authorised or intended for carriage by inland waterways in tank-vessels, it shall be indicated whether the substance or mixture is environmentally hazardous in tank-vessels only according to ADN.


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Les statistiques de novembre/décembre doivent être ventilées selon les unités territoriales de la NUTS 1 et NUTS 2 définies par le règlement (CE) nº 1059/2003 et uniquement selon les unités territoriales de la NUTS 1 pour l’Allemagne et le Royaume-Uni.

November/December statistics must be broken down by NUTS 1 and NUTS 2 territorial units as defined in Regulation (EC) No 1059/2003, and only by NUTS 1 territorial units for Germany and the United Kingdom.


1. Tout État membre ayant exclu du régime de paiement unique les paiements pour les viandes ovine, caprine et bovine conformément aux dispositions des articles 67 et 68 du règlement (CE) n° 1782/2003 peut décider, pour le 1 er août 2009 au plus tard, de continuer d'appliquer , à partir de 2010, le régime de paiement unique selon les conditions établies à la présente section et conformément à la décision prise au titre de l'article 64, paragraphe 1, dudit règlement.

1. Any Member State having excluded the sheep and goat and beef payments from the single payment scheme under the conditions of Articles 67 and 68 of Regulation (EC) No 1782/2003 may decide by 1 August 2009 to continue to apply the single payment scheme from 2010 under the conditions laid down in this section and in conformity with the decision taken under Article 64(1) of Regulation (EC) No 1782/2003.


1. Tout État membre ayant exclu du régime de paiement unique les paiements pour les viandes ovine, caprine et bovine conformément aux dispositions des articles 67 et 68 du règlement (CE) n° 1782/2003 peut décider, pour le 1août 2009 au plus tard, de continuer d’appliquer, à partir de 2010, le régime de paiement unique selon les conditions établies à la présente section et conformément à la décision prise au titre de l’article 64, paragraphe 1, dudit règlement.

1. Any Member State having excluded the sheep and goat and beef payments from the single payment scheme under the conditions of Articles 67 and 68 of Regulation (EC) No 1782/2003 may decide by 1 August 2009 to continue to apply the single payment scheme from 2010 under the conditions laid down in this section and in conformity with the decision taken under Article 64(1) of Regulation (EC) No 1782/2003.


Je voudrais juste répéter que nous devons nous atteler à ce problème selon une approche cohérente et globale, et non pas uniquement selon le point de vue médical.

I just want to reiterate that we must approach this issue in a coherent and comprehensive manner, not just from a medical standpoint.


le fait de verser l'aide à partir d'une source unique, selon une procédure unique réduirait les charges administratives de la Commission et des pays bénéficiaires et faciliterait fortement la délégation à ces derniers;

payment of aid from a single source and using a single procedure would reduce the administrative burden of the Commission and of the beneficiary countries and greatly facilitate devolution to the latter


2. À partir de 2007 et par dérogation aux articles 33, 43 et 44, les montants provenant de la prime aux produits laitiers et des paiements supplémentaires prévus aux articles 95 et 96 et devant être accordés en 2007 seront inclus dans le régime de paiement unique selon les conditions prévues aux articles 48 à 50.

2. Starting from 2007 and by way of derogation from Articles 33, 43 and 44, the amounts resulting from dairy premium and additional payments, provided for in Articles 95 and 96 and to be granted in 2007 shall be included in the single payment scheme under the conditions provided for in Articles 48 to 50.


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