Vertaling van "uniquement des sous-produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

marché de produit unique [ marché à produit unique ]
single product market

franchise d'un produit unique | franchise mono-produit
only-product sale | singular-product sale

sous-produit
by-product

regroupement sous un poste unique appelé Produits bruts ou Charges brutes selon le cas
combined under one item called'Gross profit or loss'

produits transportés sous le couvert d'un document de transport unique de l'exportateur au destinataire
products covered by a single transport document covering their shipment from the exporter to the consignee

sous-produit du lait [ babeurre | caséine | lactosérum | petit-lait ]
milk by-product [ buttermilk | casein | lactoserum | whey ]

sous-produit agricole
agricultural by-product

valeur de base (1) | valeur sous option (2) | valeur sous-jacente (3) | produit sous-jacent (4) | produit sous-option (5) | produit support (6) | actif sous-jacent (7) | sous-jacent (8)
underlying instrument (1) | underlying value (2) | underlying asset (3)

avitaillement sous pression [ ravitaillement sous pression | avitaillement à point unique | ravitaillement par point unique ]
pressure fuelling [ pressure refuelling | pressure fueling | single point fuelling | single-point fuelling | single point refuelling ]

ouvrier au traitement de sous-produits du poisson [ ouvrière au traitement de sous-produits du poisson | ouvrier au traitement de produits dérivés du poisson | ouvrière au traitement de produits dérivés du poisson ]
fish by-products processor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Pour plus d'informations Communiqué de presse: Des produits sûrs dans le marché unique de l'UE Fiche d'information: Marché unique – commercialisation de produits sûrs en Europe Proposition de règlement relatif à la reconnaissance mutuelle des biens Proposition de règlement établissant des règles et des procédures concernant le respect et l'application effective Communication: Paquet «Produits»: Renforcer la confiance dans le marché unique Rapport sur le fonctionnement de la directive relative à la transparence du marché unique (Directive 2015/1535) Rapport sur l'accréditation
For More Information Press release: Safe products in the EU Single Market Factsheet: Single Market – trading safe products across Europe Proposal for a Regulation on the Mutual Recognition of Goods Proposal for a Regulation on Compliance and Enforcement Communication: The Goods Package: Reinforcing trust in the single market Report on the operation of the Single Market Transparency Directive (Directive 2015/1535) Report on accreditation

La Commission étudiera quels sont les coûts, les avantages et les risques attendus de la mise en place d'un cadre de marché unique pour les produits de détail non harmonisés, en évaluant en tout premier lieu si ces produits sont adaptés à une commercialisation transfrontière auprès des investisseurs.
The Commission will study the likely costs, benefits and risks of providing an enabling single market framework for non-harmonised retail products and whether such products are suitable in the first place for marketing to investors on a cross border basis.

Afin de garantir que le présent règlement s’applique uniquement à ces produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance, il convient d’exclure de son champ d’application les produits d’assurance qui n’offrent pas de possibilité d’investissement et les dépôts exposés uniquement à des taux d’intérêt.
In order to ensure that this Regulation applies solely to such PRIIPs, insurance products that do not offer investment opportunities and deposits solely exposed to interest rates should be excluded from the scope of this Regulation.

En ce qui concerne chaque produit primaire autorisé, la liste de l’Union doit mentionner un code unique pour le produit, le nom de ce produit, le nom et l’adresse du titulaire de l’autorisation, une description et une caractérisation du produit, les conditions de son utilisation dans ou sur des denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires spécifiques et les dates de début et de fin d’autorisation du produit.
In respect of each authorised primary product, the Union list should provide a unique product code, the name of the product, the name and address of the authorisation holder, a description and characterisation of the product, the conditions of its use in or on specific foods or food categories, the date from which the product is authorised and the date until which the product is authorised.

les produits à usage unique et les produits qui ne peuvent être ouverts (par exemple, dont le conditionnement permet de doser le produit sans que celui-ci n’entre en contact avec l’air), pour lesquels seuls des contrôles microbiologiques sur le produit fini sont nécessaires.
single-use products, and products which cannot be opened (e.g. for which the packaging allows dosing the product without it coming in contact with the air), for which only microbiological quality tests on the finished product are necessary.

Si une installation fabrique à la fois des produits pouvant bénéficier de l'aide (c'est-à-dire relevant des secteurs ou sous-secteurs éligibles énumérés à l'appendice II) et des produits qui ne peuvent pas en bénéficier, l'aide maximale à verser est calculée uniquement pour les produits qui sont admis au bénéfice de l'aide.
If an installation manufactures products that are eligible for aid (i.e. they fall within the eligible sectors or subsectors listed in Appendix II) and products that are not eligible for aid, the maximum aid payable shall be calculated only for the products that are eligible for aid.

La partie versée sous forme de paiement unique dépend du produit agricole.
The portion paid in the form of a single payment depends on the agricultural product.

Dans le cas où le montant de l'aide est fixé forfaitairement à l'avance: a) ce montant est unique pour chaque produit et est fixé compte tenu des frais occasionnés par le stockage, de la dépréciation normale de la qualité et, le cas échéant, du bénéfice des dispositions de l'article 14 paragraphe 3 sous b) aa) du règlement (CEE) nº 805/68, ainsi que, dans la mesure du possible, de l'augmentation prévisible du prix du produit en cause;
Where the amount of aid is fixed in advance: (a) there shall be a single rate for each product taking into account storage costs, normal depreciation of quality, the entitlement under Article 14 (3) (b) (aa) of Regulation (EEC) No 805/68, if appropriate, and, so far as possible, any foreseeable increase in the price of the product in question;

Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)
Feed (for products of animal origin only) and raw materials (for processed products only)