Vertaling van "unique le modèle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

modèle à particule unique
one-particle model

modèle de contrôle unique
‘single audit’ model

modèle à masse unique
single mass model

marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]
digital single market [ digital agenda | DSM | e-single market | online single market | single market for digital content ]

modèle à équation unique
single equation model

L'évaluation et le placement dans le cadre des soins prolongés : un modèle à accès unique
Assessment and placement for adult long-term care: a single-entry model

modèle de «politique unique»
policy targeting school

régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]
single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]

modèle de stock pour vente unique
single-period model

marché unique [ marché intérieur CE | marché intérieur communautaire | marché unique de l'UE ]
single market [ Community internal market | EC internal market | EU single market ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Pour l’application de l’article 3, paragraphe 1, point a), les établissements utilisent uniquement les modèles de machines de traitement des pièces qui ont passé avec succès un test de détection effectué par l’autorité nationale désignée ou le CTSE et qui figuraient, au moment de leur acquisition, sur la liste publiée sur le site Internet visé à l’article 5, paragraphe 2.
1. When implementing Article 3(1)(a), institutions shall use only the types of coin-processing machines that have successfully passed a detection test carried out by the designated national authority or by the ETSC and that were listed on the website referred to in Article 5(2) at the time of their purchase.

Afin d'éviter que le modèle unique de permis de conduire européen ne vienne s'ajouter aux 110 modèles déjà en circulation, les États membres devraient prendre toutes les mesures nécessaires pour délivrer ce modèle unique à tous les détenteurs de permis.
In order to prevent the single European driving licence model from becoming an additional model to the 110 already in circulation, Member States should take all necessary measures to issue this single model to all licence holders.

Certains auteurs de contributions font allusion aux États-Unis où il n'existe aucun système unifié et où le code commercial uniforme sert uniquement de modèle pour certains aspects du droit des obligations, et au Royaume-Uni, où le droit civil écossais coexiste avec la "common law" anglaise.
Some contributors refer to the United States, where no unified system exists but where the Uniform Commercial Code serves merely as a model for certain aspects of the law of obligations, and the UK, where Scottish Civil Law co-exists with English common law.

Les dessins ou modèles enregistrés sont protégés à la fois contre la copie et le développement indépendant de dessins ou modèles similaires, tandis que les dessins ou modèles non enregistrés sont protégés uniquement contre la copie.
Registered designs are protected against both copying and the independent development of similar designs, whereas unregistered designs are protected only against copying.

Il est donc nécessaire de créer un dessin ou modèle communautaire directement applicable dans chaque État membre parce que ce n'est qu'ainsi que l'on pourra, en présentant une demande unique devant l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) suivant une procédure unique en vertu d'une législation unique, obtenir une protection d'un dessin ou d'un modèle pour un territoire unique comprenant tous les États membres.
This calls for the creation of a Community design which is directly applicable in each Member State, because only in this way will it be possible to obtain, through one application made to the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Design) in accordance with a single procedure under one law, one design right for one area encompassing all Member States.

(5) Il est donc nécessaire de créer un dessin ou modèle communautaire directement applicable dans chaque État membre parce que ce n'est qu'ainsi que l'on pourra, en présentant une demande unique devant l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) suivant une procédure unique en vertu d'une législation unique, obtenir une protection d'un dessin ou d'un modèle pour un territoire unique comprenant tous les États membres.
(5) This calls for the creation of a Community design which is directly applicable in each Member State, because only in this way will it be possible to obtain, through one application made to the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Design) in accordance with a single procedure under one law, one design right for one area encompassing all Member States.

Le dialogue social européen est un élément unique du modèle social européen.
The European social dialogue is a key element of the European social model.