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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Application propre à l'ensemble du GC
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Mauvais voyages
Paranoïa
Portail pour l'ensemble du gouvernement canadien
Portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Vertaling van "uniforme dans l’ensemble " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


portail pour l'ensemble du gouvernement canadien [ portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada ]

common Government of Canada portal [ common portal for the Government of Canada ]


application propre à l'ensemble du gouvernement du Canada [ application propre à l'ensemble du GC ]

Government of Canada corporate application [ GC corporate application ]


vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits


étranger qui ne remplit pas l'ensemble des conditions d'entrée

alien who does not fulfil all the entry conditions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cela signifie que les entreprises ne devront se référer qu'à un seul ensemble de règles pour calculer leurs bénéfices imposables et le calcul sera uniforme dans l'ensemble de l'Union.

This means that companies will only have to refer to one set of rules when calculating their taxable profits and the calculation will be uniform throughout the EU.


Afin de garantir que la Commission traite les problèmes similaires de façon uniforme dans l'ensemble du marché intérieur, il convient de prévoir une base juridique spécifique lui permettant de lancer des enquêtes dans certains secteurs économiques ou au sujet de certains instruments d'aide dans plusieurs États membres.

In order to ensure that the Commission addresses similar issues in a consistent manner across the internal market, it is appropriate to provide for a specific legal basis to launch investigations into sectors of the economy or into certain aid instruments across several Member States.


L’application uniforme d’un ensemble unique de règles en matière de résolution, ainsi que la possibilité, pour une autorité centrale, d'avoir accès à un fonds européen de résolution unique, rétabliront le bon fonctionnement des marchés bancaires de l’Union, supprimeront les obstacles à l’exercice des libertés fondamentales et éviteront des distorsions de concurrence importantes, au moins dans les États membres qui partagent la surveillance des établissements de crédit au niveau européen.

Uniform application of a single set of resolution rules, together with access to a single European resolution fund by a central authority will restore the orderly functioning of the Union banking markets, will remove obstacles to the exercise of fundamental freedoms and will avoid significant distortion of competition at least in those Member States which share the supervision of credit institutions at the European level.


Néanmoins, d'importantes disparités entre les États membres subsistent en ce qui concerne les procédures de sécurité, et la GTA et les SNA doivent être améliorés grâce à l'élaboration par une autorité unique d'un ensemble de règles, qui seront appliquées uniformément dans l'ensemble de la Communauté.

Nevertheless, safety procedures still vary widely among Member States and ATM/ANS must improve, based on a common set of rules developed by a single authority and uniformly implemented throughout the Community.


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7. fait observer qu'en priorité, les dépôts des petits et moyens épargnants doivent être absolument garantis dans l'ensemble de l'Union européenne; accueille par conséquent favorablement la proposition de la Commission d'amender la directive de l'UE relative aux systèmes de garantie des dépôts, même si elle arrive un peu tard; convient avec la Commission que les dépôts doivent être garantis à 100 % du niveau de garantie et que le délai de remboursement en cas de faillite bancaire doit être réduit à trois jours; insiste toutefois sur le fait qu'un niveau de garantie d'au moins 100 000 euros doit être appliqué ...[+++]

7. Points out that, as a matter of priority, deposits of small and medium savers must be absolutely guaranteed across the entire European Union; welcomes, therefore, the Commission proposal to amend the EU Directive on Deposit Guarantee Schemes, although this is coming late; agrees with the Commission that deposits must be guaranteed up to 100% of the coverage level and that the payout period must be reduced to 3 days after the failure of a bank; insists, however, on a coverage level of at least EUR 100 000 to be applied uniformly throughout the Euro ...[+++]


18. regrette que le Groupe de haut niveau d'experts en droit des sociétés, institué par la Commission en septembre 2001, adopte une approche uniforme pour l'ensemble des entreprises et des actionnaires et estime que, pour atteindre les objectifs précités, il convient, non de traiter de manière uniforme l'ensemble des entreprises, mais d'opérer une distinction entre les sociétés cotées en bourse et celles qui ne le sont pas, en particulier les petites et moyennes entreprises qui relèvent de cette catégorie;

18. Regrets the fact that the High Level Group of Company Law Experts appointed by the Commission in September 2001 takes the same approach to all businesses and shareholders and considers that in order for these objectives to be achieved, instead of adopting a uniform approach to all businesses, a distinction should be drawn between those listed on the stock exchange, companies not listed on the stock exchange and particularly small and medium-sized businesses in this category;


16. regrette que le Groupe de haut niveau en droit des sociétés, institué par la Commission en septembre 2001, adopte une approche uniforme pour l'ensemble des entreprises et des actionnaires et estime que, pour atteindre les objectifs précités, il convient, non de traiter de manière uniforme l'ensemble des entreprises, mais d'opérer une distinction entre les sociétés introduites en bourse et les sociétés non cotées en bourse, en particulier les petites et moyennes entreprises qui relèvent de cette catégorie;

16. Regrets the fact that the High Level Group of Company Law Experts appointed by the Commission in September 2001 takes the same approach to all businesses and shareholders and considers that in order for these objectives to be achieved, instead of adopting a uniform approach to all businesses, a distinction should be drawn between those listed on the stock exchange, companies not listed on the stock exchange and particularly small and medium-sized businesses in this category;


7. regrette que le Groupe de haut niveau adopte une approche uniforme pour l'ensemble des entreprises et des actionnaires et estime que, pour atteindre les objectifs précités, il convient, non de traiter de manière uniforme l'ensemble des entreprises, mais d'opérer une distinction entre les sociétés introduites en bourse et les sociétés non cotées en bourse, en particulier les petites et moyennes entreprises qui relèvent de cette catégorie;

7. Regrets the fact that the High Level Group takes the same approach to all businesses and shareholders and considers that in order for these objectives to be achieved, instead of adopting a uniform approach to all businesses, a distinction should be drawn between those listed on the stock exchange, companies not listed on the stock exchange and particularly small and medium-sized businesses in this category;


Le CESE est fermement convaincu que tous les efforts possibles devraient être consentis pour instaurer un système de télépéage routier uniforme dans l’ensemble de l’Union européenne, sur la base des technologies de pointe.

The EESC is strongly convinced that every possible effort should be made to introduce a uniform electronic road toll system throughout the EU, based on advanced technology.


Les contrôles communautaires dans les États membres devraient permettre aux services de contrôle de la Commission de vérifier si la législation relative aux aliments pour animaux et aux denrées alimentaires ainsi que la législation relative à la santé animale et au bien-être des animaux sont appliquées correctement et uniformément dans l'ensemble de la Communauté.

Community controls in the Member States should allow the Commission control services to verify whether feed and food law and the legislation on animal health and animal welfare are implemented in a uniform and correct way throughout the Community.




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uniforme dans l’ensemble ->

Date index: 2022-04-24
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