Traduction de «une éventuelle transition » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent
contingent legatee

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]
contingent liabilities

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).

passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel
contingent liability

Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]
1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La décision finale quant à une éventuelle transition vers les EPSAS dépend de la réalisation d’autres étapes importantes qui ne relèvent pas du présent rapport et ne peuvent donc y être anticipées.
The final decision as to whether to move to EPSAS requires further important steps to be taken which do not fall within the scope of this report and hence cannot be anticipated here.

2. La Géorgie autorise le transit de ressortissants de pays tiers ou d’apatrides si un État membre en fait la demande, et un État membre autorise le transit de ressortissants de pays tiers ou d’apatrides si la Géorgie en fait la demande, à condition que la poursuite du voyage dans d’autres États de transit éventuels et la réadmission par l’État de destination soient garanties.
2. Georgia shall allow the transit of third-country nationals or stateless persons if a Member State so requests, and a Member State shall allow the transit of third-country nationals or stateless persons if Georgia so requests, if the onward journey in possible other States of transit and the readmission by the State of destination is assured.

De même, si l’acquéreur n’avait pas, selon le référentiel comptable antérieur, comptabilisé un passif éventuel qui existe toujours à la date de transition aux IFRS, l’acquéreur doit comptabiliser ce passif éventuel à cette date, à moins que IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels n’interdise sa comptabilisation dans les états financiers de l'entreprise acquise.
Similarly, if the acquirer had not, in accordance with its previous GAAP, recognised a contingent liability that still exists at the date of transition to IFRSs, the acquirer shall recognise that contingent liability at that date unless IAS 37 Provisions, Contingent Liabilities and Contingent Assets would prohibit its recognition in the financial statements of the acquiree.

La Commission veillera à ce que l'ensemble des travaux préparatoires nécessaires à une éventuelle transition vers une structure modifiée, y compris toute proposition législative qu'elle estime nécessaire, soient réalisés et présentés au Parlement européen et au Conseil dès que possible, tel que requis par le traité À cette fin, le programme-cadre sera adapté ou complété en codécision, conformément à l'article 166, paragraphe 2, du traité.
The Commission will ensure that all the necessary preparatory work, including any legislative proposals which it considers necessary, is undertaken and presented to the European Parliament and the Council, as required by the Treaty, with a view to a transition to any modified structure required, as soon as possible. To this end, the Framework Programme will be adapted or supplemented in codecision pursuant to Article 166(2) of the Treaty.

2. La Moldova autorise le transit de ressortissants de pays tiers ou d’apatrides si un État membre en fait la demande, et un État membre autorise le transit de ressortissants de pays tiers ou d’apatrides si la Moldova en fait la demande, à condition que la poursuite du voyage dans d’autres États de transit éventuels et la réadmission par l’État de destination soient garanties.
2. Moldova shall allow the transit of third-country nationals or stateless persons if a Member State so requests, and a Member State shall authorise the transit of third-country nationals or stateless persons if Moldova so requests, if the onward journey in possible other States of transit and the readmission by the State of destination is assured.

1. La RAS de Macao autorise le transit par son territoire de personnes relevant d'une autre juridiction si un État membre en fait la demande, et un État membre autorise le transit par son territoire de personnes relevant d'une autre juridiction si la RAS de Macao en fait la demande, à condition que la poursuite du voyage dans d'autres États de transit éventuels et la réadmission par le pays de destination soient assurées.
1. The Macao SAR shall allow the transit of persons of another jurisdiction through its territory if a Member State so requests, and a Member State shall authorise the transit of persons of another jurisdiction through its territory if the Macao SAR so requests, if the onward journey in possible other States of transit and the readmission by the State of destination is assured.

Le bureau de départ peut dispenser du scellement lorsque, compte tenu d'autres mesures éventuelles d'identification, la description des marchandises dans les données de la déclaration de transit ou dans les documents complémentaires permet leur identification».
The office of departure may dispense with sealing if, having regard to other possible measures for identification, the description of the goods in the declaration data or in the supplementary documents makes them readily identifiable’.

1. Les autorités compétentes peuvent procéder au contrôle a posteriori des informations échangées ainsi que des documents, formulaires, autorisations ou données en relation avec le régime de transit commun afin de vérifier l'authenticité ou l'exactitude des informations et des éventuelles empreintes des cachets apposés.
1. The competent authorities may carry out post-clearance verification of the information supplied and any documents, forms, authorisations or data relating to the common transit procedure in order to check the entries and stamps are authentic.

Par “circonstances particulières”, au sens de l'article 54, paragraphe 6, on entend une situation dans laquelle il est établi pour un nombre significatif de cas impliquant plusieurs principaux obligés et mettant en péril le bon fonctionnement du régime que, malgré l'application éventuelle des articles 50 et 57, la garantie globale d'un montant réduit visée à l'article 54, paragraphe 2, n'est plus à même d'assurer le paiement dans le délai prévu des dettes nées à la suite de la soustraction au régime de transit commun de marchandises figurant sur la liste de l'annexe I.
The “special circumstances” referred to in Article 54(6) mean a situation in which it has been established, in a significant number of cases involving more than one principal and putting at risk the smooth functioning of the procedure that, in spite of the application of Article 50 or Article 57, the comprehensive guarantee for a reduced amount referred to in Article 54(2) is no longer sufficient to ensure payment, within the prescribed time limit, of the debt arising when any of the goods, referred to in the list of Annex I are removed from the common transit procedure.