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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «une éventuelle révision » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz

aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En pareil cas, il y a lieu de publier sans tarder les informations relatives à d'éventuels recours, à leur état d'avancement et à leur issue ainsi qu'à une éventuelle révision de la décision par le pouvoir adjudicateur.

In those cases, information about any appeals, their status and their outcome, as well as any revised decision of the contracting authority, shall be published without delay.


En pareil cas, il y a lieu de publier sans tarder les informations relatives à d'éventuels recours, à leur état d'avancement et à leur issue ainsi qu'à une éventuelle révision de la décision par le pouvoir adjudicateur.

In those cases, information about any appeals, their status and their outcome, as well as any revised decision of the contracting authority, shall be published without delay.


Évaluation et, éventuellement, révision du règlement de Dublin en 2016.

Evaluation and possible revision of the Dublin Regulation in 2016.


Pour décider d’une éventuelle révision du régime actuel, la Commission étudie actuellement les différentes options envisageables, qui peuvent être résumées comme suit :

To decide on the possibility of reviewing the current regime, the Commission is currently considering the options available, which can be summarised as follows:


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3. La Commission adopte les programmes pluriannuels et annuels et leurs éventuelles révisions annuelles conformément à la procédure visée à l'article 14, paragraphe 2.

3. The Commission shall adopt the multi-annual and annual programmes, and any reviews thereof, in accordance with the procedures provided for in Article 14(2).


Parmi les mesures prévues pour stimuler la demande de biocarburants, la Commission prévoit de présenter un rapport sur la mise en œuvre de la directive sur les biocarburants et une éventuelle révision de celle-ci, en mettant l'accent sur les objectifs nationaux, sur les obligations d'utilisation et sur la garantie d'une production durable des biocarburants.

Among the measures intended to stimulate demand for biofuels, the Commission intends to bring forward a report on the implementation of the Biofuels Directive and the possible revision of the Directive, stressing the importance of national targets, biofuel use obligations and ensuring sustainable production of biofuels.


Dans l'optique de cette éventuelle révision, la Commission procédera selon une approche en deux étapes.

With regard to this possible revision, the Commission will proceed in a two-step approach.


Début 2003, la Commission a lancé une vaste consultation publique portant sur la directive "Télévision sans Frontières" et son éventuelle révision.

In 2003 the Commission launched a wide public consultation on the "Television without Frontiers" (TWF) Directive and its possible revision.


Le programme fera l'objet d'un réexamen en 2005 et sera éventuellement révisé et mis à jour pour tenir compte de l'évolution de la situation et des données les plus récentes.

The Programme will be subject to a review in 2005 and revised and updated, as necessary, to take account of new developments and information.


À cet égard, il ressort clairement de l'article 27 de la convention de La Haye de 1996, par exemple, que l'interdiction de la révision au fond n'empêche pas une éventuelle révision des mesures de protection adoptées.

In that sense, for instance, Article 27 of the 1996 Hague Convention makes it clear that the prohibition on review as to substance does not prevent such review as is necessary of the protective measures adopted.


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