Traduction de «une variété déjà enregistrée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

variété non enregistrée
non-registered variety

total, y compris variétés non enregistrées
total including non-registered varieties

liste des variétés enregistrées
registered list of permitted varieties

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'usage d'une dénomination homonyme enregistrée n'est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d'assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.
The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.

Outre les itinéraires «logiques» entre États membres voisins, un grand nombre (2 012) de demandeurs d’asile en France et en Belgique (959) ont déjà introduit une demande en Pologne, et le nombre de résultats positifs étrangers le plus élevé en Grèce (300) et en Italie (208) correspond à des demandes d'asile déjà enregistrées au Royaume-Uni.
Apart from the 'logical' routes between neighbouring Member States, a high number (2.012) of asylum applicants in France and in Belgium (959) previously lodged their application in Poland, and the highest amount of foreign hits in Greece (300) and in Italy (208) were found against data of asylum applicants previously recorded in the United Kingdom.

g) la variété a subi des modifications telles qu’elle a été transformée en une variété déjà enregistrée sous un autre nom;
(g) the variety has been altered in such a manner as to convert it to a variety that is registered under a different name;

35 (1) Sous réserve de l’article 37, l’emballage de semence d’une variété classée sous une dénomination de la catégorie Canada généalogique est scellé et muni d’une étiquette de variété non enregistrée si la semence est, selon le cas :
35 (1) Subject to section 37, every package of seed of a variety that is graded with a Canada pedigreed grade name shall be fastened and tagged with an unregistered variety tag if the seed is

Que le Canada devienne, avant tout, un chef de file de la lutte contre les adventices, contre la contamination des lots de semences, transportées par bateau ou appartenant à des variétés non enregistrées, non approuvées.Au lieu de la tolérance zéro, nous devons accepter une sorte de limite, comme nous le faisons déjà pour toutes sortes d'impuretés dans nos semences: petites roches, cadavres d'insectes, graines de mauvaises herbes ou semences d'autres cultures.
And we do recommend that Canada's emphasis should be on becoming a leader in dealing with the issue of adventitious presence, the issue of contamination in seed lots, be it some seeds that are found on a boat that are from a non-registered, non-approved variety.We have to move away from zero tolerance to some type of accepted limit.

L’usage d’une dénomination homonyme enregistrée n’est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de la nécessité de ne pas induire en erreur le consommateur.
The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and the need not to mislead the consumer.

Éliminer la DVG ne change pas l'exigence voulant que les variétés soient enregistrées avant la production commerciale, et les producteurs doivent toujours semer des variétés enregistrées s'ils veulent livrer un grade meunier de blé.
Removing KVD does not change the requirement for varieties to be registered prior to commercial production, and producers must still seed registered varieties if they want to deliver a milling grade of wheat.

M. Reg Gosselin: Comme je l'ai déjà indiqué, nous continuons de prélever des échantillons pour déceler la présence de variétés non enregistrées dans les chargements destinés à l'exportation. Nous n'arrêterons pas de le faire.
Mr. Reg Gosselin: As I indicated before, we continue to test for the presence of unregistered varieties in shipments outside Canada, and we'll continue to do that.

Ils peuvent également relever les empreintes digitales des étrangers se trouvant illégalement sur leur territoire, afin de vérifier s'ils ont présenté une demande d'asile (sur leur territoire ou sur celui d'un autre État membre. Ils doivent sans tarder transmettre ces données à l'unité centrale d'EURODAC, gérée par la Commission, qui les enregistrera dans la base de données centrale et les comparera avec les données qui y sont déjà stockées. Cette comparaison peut donner un «résultat positif», lorsque les données introduites concordent avec des données déjà enregistrées. Lorsque le résultat de la comparaison est positif et révèle ainsi qu'un demandeur d'asile a déjà présenté une demande à cette fin ou qu'il est entré d'une manière irrégulière sur le territoire d'un autre État membre, les États membres peuvent agir ensemble en application du règlement de Dublin.
They can also take the fingerprints of aliens found illegally staying on their territory in order to check whether they have applied for asylum (on their territory or that of another Member State). They have to send these data promptly to the EURODAC Central Unit, managed by the Commission, which will register them in the Central database and compare them with already stored data. Such comparison can produce "hits", when the data introduced match with already stored data. Where hits reveal that an asylum seeker has already applied for asylum or that she/he entered the territory irregularly in another Member State, the Member States together can act in accordance with the Dublin Regulation.

En 2005, la comparaison des données relatives aux nouveaux demandeurs d'asile avec les données déjà enregistrées a fait apparaître qu'il s'agissait de «demandes multiples» dans 16 % des cas, c'est-à-dire que le demandeur d'asile avait déjà présenté une demande, soit dans le même État membre, soit dans un autre.
In 2005, a comparison of new asylum applicant data with stored asylum applicant data, showed that 16% of the cases were "multiple applications" , i.e. an asylum applicant had previously lodged an asylum application either in the same or another Member State.