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Ajourner à telle ou telle date
Assemblée nationale
Chambre basse
Chambre de Wilson
Chambre de compression
Chambre de dilatation
Chambre des députés
Chambre des représentants
Chambre directement élue
Chambre haute
Chambre hyperbare
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Chambre parlementaire
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Chambre à détente
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Deuxième chambre
Enregistrer les commandes en chambre
Gérer les commandes en chambre
Prendre les commandes en chambre
S'occuper des commandes en chambre
Sorties sont fonctions des entrées
Sénat

Vertaling van "une telle chambre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
chambre à brouillard | chambre à condensation | chambre à détente | chambre à nuage | chambre de dilatation | chambre de Wilson

cloud chamber | expansion chamber | Wilson chamber | Wilson cloud chamber


chambre directement élue [ Assemblée nationale | Chambre basse | Chambre des députés | Chambre des représentants ]

directly-elected chamber [ House of Commons | Lower House ]




à données inexactes, résultats erronés [ erreurs en entrée, erreurs en sortie | sorties sont fonctions des entrées | telles entrées, telles sortie ]

garbage in, garbage out [ GIGO | garbage in-garbage out ]


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978




chambre de compression | chambre hyperbare | chambre hyperbare à oxygène | chambre hyperbarique

compression chamber | hyperbaric chamber




gérer les commandes en chambre | s'occuper des commandes en chambre | enregistrer les commandes en chambre | prendre les commandes en chambre

receive orders for room service | take orders for room service | accept room service orders | take room service orders


deuxième chambre [ Chambre haute | Sénat ]

Upper House [ House of Lords | second chamber | upper chamber ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
a) un dépôt de couverture effectué auprès d’une chambre de compensation par un membre d’une telle chambre;

(a) a margin deposit made by a clearing member with a clearing house; or


Une telle chambre spécialisée paraît nécessaire au regard du type particulier d'affaires qui lui seront soumises.

Such a specialised chamber seems appropriate with a view to the special type of litigation before it.


Une telle décision, qui n'est donc plus susceptible de recours juridique devant l'OEB, peut être prononcée par la chambre d'opposition ou, en cas de pourvoi, par la chambre de recours de l'OEB.

Such a final decision, i.e. a decision that is no longer subject to further legal remedy before the European Patent Office, can be issued by the Opposition Division or where an appeal is filed by the Board of Appeal of the European Patent Office.


Aux points 79 et 78 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, le Tribunal a jugé que les deux appréciations factuelles de la chambre de recours de l’OHMI, non contestées en tant que telles par Freixenet et tirées, d’une part, du fait qu’aucune bouteille n’était vendue sans étiquette ni mention équivalente et, d’autre part, du fait que Freixenet elle-même utilisait la marque FREIXENET sur les bouteilles dont elle demandait l’e ...[+++]

At paragraphs 79 and 78 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, the Court held that the assessments by the Board of Appeal, not disputed as such by Freixenet and based, on the one hand, on the fact that no bottle was sold without a label or equivalent and, on the other, on the fact that Freixenet itself used the mark FREIXENET on the bottles for which it sought registration as marks, confirmed the idea drawn from practical experience, namely that the colour and matting of the glass of the bottle could not ‘function as a trade mark’ for sparkling wine as regards the relevant public.


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Par une déclaration, la CIG demande de préparer un projet de décision pour créer une telle chambre juridictionnelle pour statuer sur les litiges en matière de personnel (art. 236 CE).

The IGC through a declaration asks that a draft decision be prepared to set up such chambers in order to settle disputes between the EU and its civil servants (Article 236 of the EC Treaty).


Selon la chambre de recours, les formes géométriques de base (carrées, rondes ou rectangulaires) sont les formes les plus évidentes pour de telles tablettes et il n’y a aucun élément arbitraire ou de fantaisie dans le choix d’une tablette carrée pour la fabrication de détergents solides.

The basic geometric shapes (square, round or rectangular) were the most obvious shapes for such tablets and there was nothing arbitrary or fanciful about selecting a square tablet for the manufacture of solid detergents.


S’agissant du fait que, outre les mouchetures, la tablette litigieuse présente, en son centre et sur sa face supérieure, une incrustation [.], il y a lieu de relever que l’appréciation de la chambre de recours, selon laquelle la présence d’une telle incrustation ne suffit pas pour que l’aspect de la tablette puisse être perçu comme une indication de l’origine du produit, est justifiée.

As regards the fact that, as well as the speckles, the tablet at issue features a[n] . inlay in the centre of its upper surface, the Board of Appeal’s finding that the presence of such an inlay is not sufficient for the tablet’s appearance to be perceived as indicative of the product’s origin is justified.


Une lettre ou un billet de dépôt est un titre de change ou un billet à ordre conçu pour être détenu par une chambre de compensation et échangé par l'entremise d'un système d'inscription en compte exploité par une telle chambre.

A depository bill or note is a bill of exchange or promissory note that is intended to be held by a clearing house and traded in the book entry system operated by a clearing-house.


Il pourra le faire en émettant des lignes directrices pour les chambres de compensation ou, le cas échéant, des participants dans de telles chambres afin de les enjoindre de cesser une activité causant un risque systémique mal maîtrisé.

This can be achieved by issuing directives to clearing houses, or where necessary, participants in a clearing house, requiring them to cease a particular course of conduct that results in systemic risk being inadequately controlled.


Nous n'avons plus besoin d'une telle Chambre, parce que maintenant, les régions sont très bien représentées, tout d'abord ici à la Chambre des communes et aussi par les groupes de pression qui ont grandi dans chacune des

We do not need the other place anymore, because the regions are now very well represented, first in the House of Commons and also by special interest groups which


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