Vertaling van "une session ultérieure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

session de dialogue sur Internet [ session d'échange en temps réel | session de dialogue en ligne | session d'échanges en ligne | session de chat | session de bavardage ]
Internet Relay Chat session [ IRC session | chat session | on-line chat session | online chat session | chatting session | online chatting session ]

session de clavardage | séance de clavardage | session de bavardage-clavier | séance de bavardage-clavier | session de cyberbavardage | séance de cyberbavardage | session de chat | séance de chat
chat session | online chat session | Web chat session | chatting session | online chatting session

exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur
subsequent period

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée
Subsequent nursing facility visit

session | session de communication | session de travail
session

développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape
further development/new development/subsequent development

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une décision du Parlement de reporter un débat à une période de session ultérieure doit indiquer à quelle période de session le débat est à inscrire, étant entendu que l'ordre du jour de cette période de session est établi conformément aux articles 149 et 152 du règlement.
Any decision by Parliament to adjourn a debate to a subsequent part-session shall specify the part-session on the agenda of which the debate is to be included, on the understanding that the agenda for that part-session is drawn up in accordance with Rules 149 and 152.

Les projets de loi gouvernementaux font souvent l'objet, à l'autre endroit, d'une motion proposée au début d'une seconde session ou d'une session ultérieure visant à permettre au gouvernement de les rétablir; il ne s'agit pas de présenter de nouveau le projet de loi, mais de le rétablir à l'étape où il se trouvait au moment de la prorogation si la motion est proposée dans les 30 jours de séance suivant le début de la session et si le Président convient que le texte est inchangé par rapport à la version à l'étude au moment de la prorogation.
Government bills in the other place are frequently the subject of a motion adopted at the beginning of a second or subsequent session allowing the government to reinstate a bill; not reintroduce it but reinstate the bill at the same stage it was at prorogation if they do so within 30 sitting days at the beginning of the session and if the Speaker is satisfied the bill is in the same form as it was at prorogation.

Lorsque cela se produit avant l’ouverture de la session (qu’il s’agisse de la première session d’une législature ou d’une session ultérieure), le Président en informe la Chambre au cours des délibérations de la journée .
When this occurs prior to the opening of the session (whether the first or a subsequent session of a Parliament), the Speaker so informs the House at some point during the day’s proceedings.

En résumé, cette procédure doit être utilisée au début d'une deuxième session ou d'une session ultérieure.
Briefly, this procedure is required to be invoked at the beginning of a second or subsequent session.

Une décision du Parlement de reporter un débat à une période de session ultérieure doit indiquer à quelle période de session le débat est à inscrire, étant entendu que l'ordre du jour de cette période de session est établi conformément aux articles 137 et 140 du règlement.
Any decision by Parliament to adjourn a debate to a subsequent part-session shall specify the part-session on the agenda of which the debate is to be included, on the understanding that the agenda for that part-session is drawn up in accordance with Rules 137 and 140.

Nous proposons également que, s’il s’avérait nécessaire de déplacer un des points du débat à une session ultérieure, ce point soit celui de la Bosnie-et-Herzégovine, non pas parce que nous ne l’estimons pas important, mais parce qu’il est moins urgent, et qu’il sera tout aussi utile d’en discuter lors d’une session ultérieure.
Secondly, we suggest that, should it prove necessary to move one of the items of debate to a later session, that this be the item concerning Bosnia and Herzegovina, not because we see it as unimportant, but because it is less urgent, and it will be equally useful to discuss it during a future session.

A cet égard, le Conseil confirme que les propositions supplémentaires soumises, depuis la quatrième Conférence des Parties , par la Communauté européenne et ses Etats membres au secrétariat de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques serviront de base pour poursuivre les négociations lors des sessions de l'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA) et de l'organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI), qui auront lieu du 31 mai au 11 juin 1999, et des sessions ultérieures.
2. In this regard, the Council confirms, as a basis for further negotiations at the sessions of SBSTA/SBI from 31 May to 11 June 1999 and thereafter, the additional proposals submitted since COP 4 by the European Community and its Member States to the UNFCCC Secretariat.

Il se peut qu'un projet de loi soit ainsi adopté par la Chambre des communes sans débat au cours de la deuxième session ou d'une session ultérieure de la même législature pourvu qu'il ait été adopté au cours de la session antérieur.
It is possible for such a bill to pass the House of Commons without any debate in the second or subsequent session of a Parliament, provided that it had been so passed during the previous session.