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Amélioration de l'habitat
Amélioration de la législation
Amélioration de maisons
Amélioration des maisons
Amélioration des sols
Amélioration du logement
Amélioration du sol
Amélioration foncière
Améliorations domiciliaires
Bonnes pratiques réglementaires
Foyer à bois amélioré
Gouvernance réglementaire
Meilleure réglementation
Modernisation de l'habitat
Modernisation de logement
Mouvement axé sur l'amélioration constante
Mouvement axé sur l'amélioration continue
Mouvement d'amélioration constante
Mouvement d'amélioration continue
Politique réglementaire
Poêle à bois amélioré
Qualité de la réglementation
REFIT
Reconnaisseur à message quelconque
Reconnaisseur à message variable
Règlementation axée sur la performance
Règlementation axée sur les résultats
Réchaud à bois amélioré
Réforme réglementaire
Réglementation adéquate
Réglementation intelligente
Rénovation d'habitation
Rénovation de l'habitat
Rénovation de maisons
Rénovation des maisons
Système de reconnaissance à message quelconque

Vertaling van "une quelconque amélioration " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
reconnaisseur à message variable [ reconnaisseur à message quelconque | système de reconnaissance à message quelconque ]

text-independent system [ text-independent recognizer | free-input recognizer | text-independent recognition system | variable-input recognizer ]


amélioration du sol [ amélioration des sols | amélioration foncière ]

soil improvement [ improvement of soils ]


foyer à bois amélioré | poêle à bois amélioré | réchaud à bois amélioré

improved wood stove


dispositif d’amélioration du son pour prothèse auditive pour environnement scolaire

Hearing aid enhanced audio device, teaching-environment


plan dans lequel deux blocs quelconques ont un traitement en commun

single-linked block design


ensemble de principes pour la protection des personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d'emprisonnement

Body of Principles for the protection of all persons under any forms of detention or imprisonment


amélioration des maisons [ amélioration de maisons | rénovation des maisons | rénovation de maisons | améliorations domiciliaires | amélioration du logement ]

home improvement


mouvement d'amélioration constante [ mouvement axé sur l'amélioration constante | mouvement d'amélioration continue | mouvement axé sur l'amélioration continue ]

continuous improvement movement


amélioration du logement [ amélioration de l'habitat | modernisation de l'habitat | modernisation de logement | rénovation d'habitation | rénovation de l'habitat ]

improvement of housing [ housing improvements | housing modernisation | housing modernization | housing renovation | improvement of the housing environment | improvement of the residential environment | improvement of the residential milieu | modernisation of housing | modernisation of the housing environment | modernisation of the residential environment | modernisation of the residential milieu | modernization of housing | modernization of the housing environment | modernization of the residential environment | modernization of the residential milieu | renovation of housing ]


politique réglementaire [ amélioration de la législation | bonnes pratiques réglementaires | gouvernance réglementaire | meilleure réglementation | programme pour une réglementation affûtée et performante | qualité de la réglementation | REFIT | réforme réglementaire | réglementation adéquate | règlementation axée sur la performance | règlementation axée sur les résultats | réglementation intelligente ]

regulatory policy [ better lawmaking | better law-making | better regulation | good regulatory practice | outcome-based regulation | performance-based regulation | REFIT | regulatory fitness | Regulatory Fitness and Performance Programme | regulatory governance | regulatory improvement | regulatory quality | regulatory reform | smart regulation ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il faudra donc la tester afin de savoir comment elle fonctionne en pratique avant d'envisager une quelconque amélioration. La Commission examinera les résultats de son application avec les États membres, les entreprises, les utilisateurs et les autorités de contrôle chargées de la protection des données, de manière à garantir l'efficacité, la transparence et le juste équilibre des initiatives prises en la matière.

The Commission will review its implementation with Member States, industry, users and data protection supervisory authorities to ensure that relevant initiatives are effective, transparent and well balanced.


PARTICIPATION À L'UNE DES ACTIVITÉS SUIVANTES DANS L'INTENTION D'AMÉLIORER LES CONNAISSANCES OU LES COMPÉTENCES DANS UN DOMAINE QUELCONQUE (Y COMPRIS LES LOISIRS) AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS

PARTICIPATION IN ANY OF THE FOLLOWING ACTIVITIES WITH THE INTENTION TO IMPROVE KNOWLEDGE OR SKILLS IN ANY AREA (INCLUDING HOBBIES) DURING THE LAST 12 MONTHS


S'il n'y a pas de politique agricole, on ne peut espérer une quelconque amélioration.

If you do not have a policy for agriculture, there is no chance in the world of any improvement.


Y a-t-il eu une quelconque amélioration d'une période à l'autre?

Has there been any kind of improvement whatsoever from pre- to post-free trade?


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Aucune des réformes annoncées par le gouvernement ne s'est traduite par une quelconque amélioration sur le terrain.

None of the reforms announced by the government translated into any improvement on the ground.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to tak ...[+++]


7. Si le vendeur de système apporte une quelconque amélioration aux moyens de distribution qu'il met à disposition ou à l'équipement utilisé dans la mise à disposition de ces moyens, il offre ces améliorations à toutes les entreprises ferroviaires participantes dans les mêmes conditions, sous réserve des limitations techniques du moment.

7. If the system vendor adds any improvement to the distribution facilities provided or the equipment used in the provision of the facilities, it shall offer these improvements to all participating railway undertakings on the same terms and conditions, subject to current technical limitations.


Il doit, d'une manière quelconque, améliorer la qualité de la base de données.

They have to somehow improve the quality of this database.


[75] Selon les conclusions de la communication relative à la mise en œuvre de la directive sur l'indication des prix, adoptée en 2006 par la Commission, la transposition de ce texte n'avait posé aucun problème majeur dans un quelconque État membre et que, en général, la directive avait contribué à améliorer la protection des consommateurs.

[75] The conclusions of the Communication about the implementation of the Price Indication Directive adopted in 2006 by the Commission stated that the Directive did not give rise to any major transposition problems in any of the Member States and that, in general, the Directive had contributed to increasing consumer protection.


Les aides d'État qui sont octroyées sans être assorties d'une quelconque obligation pour les bénéficiaires de répondre aux objectifs de la politique commune de la pêche et qui sont destinées à améliorer la situation des entreprises et à accroître leur trésorerie ou dont les montants sont fonction de la quantité produite ou commercialisée, du prix des produits, des unités produites ou des moyens de production et qui ont pour effet de diminuer les coûts de production ou d'améliorer les revenus du bénéficiaire sont, en tant qu'aides au f ...[+++]

State aid which is granted without imposing any obligation serving the objectives of the Common Fisheries Policy on the part of recipients and which is intended to improve the situation of undertakings and increase their business liquidity or is calculated on the quantity produced or marketed, product prices, units produced or the means of production, and which has the effect of reducing the recipient's production costs or improving the recipient's income is, as operating aid, incompatible with the common market.


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